Pourriez-vous m'aider à solutionner la naissance de Jean Noel Delamarre LYFZ-4K2, de l'hôpital des enfants trouvés. Selon ce que je comprends des dates sur son acte de mariage, il aurait été déposé à l'hopital à l'âge de 9 ans environ? Sauriez-vous qq chose sur l'attribution des noms des enfants trouvés? Voici son acte de mariage avec les seules informations en ma possession. Merci de votre aide. 0
Meilleure réponse
Bonjour Contactez les archives départementales du Pas-de-Calais, pour savoir s'il possède des registres (en général les séries W) concernant les orphelinats. Les enfants placés sont inscrits au registre d'admission par date de naissance et reçoivent un matricule, correspondant à leur numéro de dossier. Ils peuvent en recevoir plusieurs en cas de sortie puis de nouvelle entrée à l'assistance publique, auquel cas une nouvelle ligne est ajoutée à leur date de naissance. Malheureusement, les admissions ne sont effectives que depuis 1885, dans ce département. M. HILLAERT Jacques Robert - Décès en France - Moteur de recherche des personnes décédées en France. Son acte de mariage indique seulement la date de son admission le 27 septembre 1776.
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Cette exploitation statistique fait l'objet d'un traitement
de données à caractère personnel. La loi n°2021-1017 du 2 août 2021 relative à la loi bioéthique donne accès à la PMA pour les couples de femmes. L'Insee a adapté les bulletins d'état civil (n°5- Naissance, n°6-Enfant sans vie
et n°1b- Jugement déclaratif de naissance) afin de prendre en compte les naissances
d'enfants avec deux mères issus de PMA réalisées après la promulgation de la loi. Acte naissance arras avec. Ces changements portent sur les types de reconnaissances et les informations concernant
la mère n'ayant pas accouché. Les bulletins d'état civil, qui figurent ci-dessous et qui peuvent être téléchargés,
sont à jour de ces évolutions. Par ailleurs l'outil Aireppnet permettant la saisie
informatique de ces bulletins par les communes a également été modifié. Si vous constatez une erreur concernant votre identité (nom de famille, prénoms, sexe,
date ou lieu de naissance), vous pouvez demander une rectification à l'Insee qui gère
ce répertoire. Toutes les informations sur la démarche à suivre sont disponibles sur
la page
Téléchargement
Documents généraux
Naissances
Adoption
Mariages
Décès
Pacte civil de solidarité (Pacs)
Contact:
A l'Insee, la gestion de l'état civil est assurée par six sites, chacun ayant une
compétence sur un ensemble de départements.
Le tableau ci-dessous indique, pour chaque site, les départements de sa responsabilité.
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Troc et échange de véhicules
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Date de validation 21-04-2015
Trovit Échange contre utilitaire
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