Cette question a été résolue
Bonjour, J'ai fait la demande pour avoir le numéro définitif sur le site ameli et après 5 mois d'attente on me dit que mon attestation de décision favorable pour une première demande de titre de séjour est non conforme alors qu'elle est normalement. Est-ce- que l'attestation n'est vraiment pas conforme? Si oui, comment puis-je régler ce problème? Merci. rayane
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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Attestation sur l'honneur de non activité maroc. Et quelque peu gourmande. Bonjour rayane,
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Attestation De Non Activité Chauffeur
17 nov. 2019 - Découvrez le tableau "Modele attestation" de Mammar Bagui sur Pinterest. Cliquez sur attestation de non-imposition à la TH-TSC, insérez le numéro de La CIN, cochez la case « J'atteste sur l'honneur que je ne possède, dans le ressort du Maroc, aucun bien immeuble ou droit réel immobilier » et après vous liquez sur demande d'attestation puis vous téléchargez le document. ATTESTATION SUR L'HONNEUR DE NON-VERSEMENT DE DIVIDENDES ET DE NON-RACHAT D'ACTIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 Pour les entreprises de moins de 5000 salariés ou moins de 1, 5 milliard d'euros de chiffres d'affaires: Je, soussigné(e),, dirigeant de la, dont le siège social est situé 3. Voir plus d'idées sur le thème modele attestation, attestation, apprendre l'arabe. Obtention de l'attestation de non imposition à la taxe d'habitation et à la taxe de services communaux « TH/TSC ». 2-12: télécharger l'Attestation de résidence fiscale (Certificate of résidence. Attestation de non activité - Algerie-dz.com. Déclare sur lʹhonneur que je suis libre de tout engagement professionnel vis‐à‐vis de lʹadministration.
Dans ce cas, vous devrez justifier de votre statut de résident canarien et déclarer sur l'honneur ne pas avoir quitté l'archipel dans les 15 jours précédant votre arrivée à l'établissement, ni avoir eu de symptômes compatibles avec la COVID-19 au cours de cette période. Attestation de non activité économique. Déclaration des pensions de capital ou de rentes: Les débirentiers domiciliés ou établis au Maroc sont tenus de fournir les indications relatives aux titulaires des pensions ou rentes viagères dont ils assurent le paiement Madame, Monsieur, Je, soussigné(e) [Madame, Monsieur Prénom NOM], demeurant au [votre adresse complète].. Attestation sur l'honneur de non-condamnation au Maroc - Un document permettant d'exercer une activité commerciale à responsabilité.... MAROC pour les salariés étrangers 1. Bonjour A déclare sur l'honneur cesser cette activité chez mon employeur et être radié des effectifs le la déclaration sur l'honneur de cessation d'activité,, doutant de la date à indiquer qui est soit le 31 mars, date à laquelle je quitterai l'entreprise ou bien celle du 1er jour ou je serai en retraite, soit le 1 avril.
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