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Maison avec Piscine Ils sont à 26170, Mollans-sur-Ouvèze, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes Nouveauté, idéal pour une famille avec enfants! Découvrez cette maison de vacances avec piscine à louer en Provence, à seulement à 2 km du villag... Consulter prix 4 Pièces 200 m² Il y a 9 jours Proprietes le Figaro Signaler Voir l'annonce
Location Saint Paul Trois Chateaux Ils sont à 26130, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes Locaux d'activités en Location situé à SAINT PAUL TROIS CHATEAUX d'une superficie de 1650 m² au total... 7 920€ 1 650 m² Il y a 11 jours Agorabiz Signaler Voir l'annonce
Montelimar (26200) - Commerce - (51 m²) Ils sont à Montélimar, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes Situé au 3 Avenue d'Espoulette, charmant local commercial de 51m², offrant pièce principale, dégagement avec kitchenette et wc. Local calme et lu... 390€ 51 m² Il y a 7 jours Logic-immo Signaler Voir l'annonce
Pierrelatte (26700) - Commerce - (60 m²) Ils sont à Pierrelatte, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes Grand Local lumineux centre ville Réf 1258SV: Local lumineux au centre ville, en RDC (sans marche) avec de beaux volumes, proche parking, disponi... Villas / maisons à louer à nyons 26110 - louer maison à nyons. 300€ 60 m² Il y a 7 jours Logic-immo Signaler Voir l'annonce
Pierrelatte (26700) - Commerce - (45 m²) Ils sont à Pierrelatte, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes Superbe local commercial avec vitrine Rèf: 1430IV.
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La bâtisse principale possède un plateau de 180 m2 à finir de restaurer comme vous le souhaitez, les gros travaux ont déjà été effectués (charpente, dalle, boiseries pvc), avec ses dépendances cette maison à un...
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Proche de nyons: 840 €
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Réf: 293VA-4383249
Proche de nyons: 174 500 €
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Une maison de ville avec cour. Maison a louer neons sur creuse. Au rez de chaussée d'une pièce de vie avec cuisine aménagée et équipée, un wc, une salle d'eau. Au 1er étage 2 chambres avec placards. Au 2ème étage un grand palier et une chambre. Des combles et une cave complètent le bien. A voir rapidement. Vincent MATRAS Agent...
Réf: 112027E2B705
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Maison des années 70 de 118 m² dans un village recherché à 10 min de Montélimar.
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Proche de nyons: 270 000 €
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DIEULEFITT CENTRE- Superbe architecture pour cette maison de village de 103 m² habitables, située à 2 pas du centre ville, profitant de beaux volumes et d'une cours de 150 m². Elle se compose de 3 chambres dont une en rdc avec salle d'eau/wc et de 2 à l'étage avec une salle d'eau et wc. La maison possède de...
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Proche de nyons: 265 000 €
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Proche de nyons: 120 000 €
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Montelimar (26200) - Commerce - (350 m²) Ils sont à Montélimar, Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes Zone du Meyrol, à louer un local d'activité de 350 M² environ (20M X 17, 5M) avec à l'intérieur un ensemble de 2 bureaux plus locaux sanitaires.
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Le Code de la consommation regroupe les lois relatives au droit de la consommation français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de la consommation ci-dessous:
Article L312-53
Entrée en vigueur 2016-07-01
Dans les cas de résolution du contrat de vente ou de prestations de services prévus à l'article L. L312 17 du code de la consommation. 312-52, le vendeur ou le prestataire de services rembourse, sur simple demande, toute somme que l'acheteur aurait versée d'avance sur le prix. Code de la consommation
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L312 17 Du Code De La Consommation A Tahiti
511-6 du code monétaire et financier; 7° Les opérations mentionnées au 2 de l'article L. 321-2 du code monétaire et financier; 8° Les contrats qui sont l'expression d'un accord intervenu devant une juridiction; 9° Les contrats résultant d'un plan conventionnel de redressement mentionné à l'article L. 732-1 conclu devant la commission de surendettement des particuliers; 10° Les accords portant sur des délais de paiement accordés pour le règlement amiable d'une dette existante, à condition qu'aucuns frais supplémentaires à ceux stipulés dans le contrat ne soient mis à la charge du consommateur; 11° Les cartes proposant un débit différé n'excédant pas quarante jours et n'occasionnant aucuns autres frais que la cotisation liée au bénéfice de ce moyen de paiement.
L 312 16 Du Code De La Consommation
Entrée en vigueur le 1 avril 2018 Le contrat de crédit est établi sur support papier ou sur un autre support durable. Il constitue un document distinct de tout support ou document publicitaire. La liste des informations figurant dans le contrat est fixée par décret en Conseil d'Etat. L 312 16 du code de la consommation. Comparer les versions Entrée en vigueur le 1 avril 2018 2 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Le Code de l'éducation regroupe les lois relatives au droit de l'éducation français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de l'éducation ci-dessous:
Article L312-17
Entrée en vigueur 2004-08-11
Une information est également délivrée sur les conséquences de la consommation d'alcool par les femmes enceintes sur le développement du foetus, notamment les atteintes du système nerveux central, dans les collèges et les lycées, à raison d'au moins une séance annuelle, par groupe d'âge homogène. Ces séances pourront associer les personnels contribuant à la mission de santé scolaire ainsi que d'autres intervenants extérieurs.