Titre III: Dispositions diverses
Article13 de l'arrêté du 8 décembre 1998
L'arrêté du 18 mars 1981 relatif aux appareils à pression de gaz non métalliques est abrogé. Article 14 de l'arrêté du 8 décembre 1998
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 8 décembre 1998. Pour le secrétaire d'Etat et par délégation:
Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie,
J. Arrêté du 12 décembre 1945 relative à l'enfance. -J. Dumont
- Arrêté du 12 décembre 1988 عربية
- Arrêté du 12 décembre 1988 عربية ١٩٨٨
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Arrêté Du 12 Décembre 1988 عربية
134-51 à 54
Expérimentation: Stockage dans les boxes
Arrêté du 23 août 2019 portant expérimentation de l'autorisation de stockage dans les boxes situés dans les parcs de stationnement des bâtiments collectifs d'habitation et initialement réservés au seul remisage de véhicules
Arrêté Du 12 Décembre 1988 عربية ١٩٨٨
Art. 2. Le présent règlement est publié au Mémorial. Luxembourg, le 2 décembre 1985. Le Ministre de la Sécurité sociale, Benny Berg
Le Ministre de la Santé, Benny Berg
792 (1°, 2° et 3°) du code de la santé publique,
Décrète:
Art. Décret n° 85-1358 du 18 décembre 1985 relatif à l'application de l'article 24 de la loi n° 68-690 du 31 juillet 1968 portant diverses dispositions d'ordre économique et financier. - APHP DAJDP. 1er
Les traitements et indemnités, y compris les indemnités à caractère familial ainsi que les charges sociales qui s'y rapportent, servis aux personnels visés au titre II, chapitre II, sections 1, 1 bis et 2 du décret du 13 juin 1969 modifié susvisé, sont payés par l'Ecole nationale de la santé publique pendant la durée de leur session de formation dans cette école. Art. 2
Les sommes avancées par l'Ecole nationale de la santé publique en application de l'article précédent ainsi que les frais de formation des stagiaires sont remboursés directement à ladite école par les établissements énumérés à l'article L. 792 (1°, 2° et 3°) du code de la santé publique.
D'une certaine façon, la guerre actuelle n'est que la continuation de ce qu'on a commencé pendant la révolution. La guerre dans le Donbass a débuté juste après Maidan et ne s'est jamais arrêtée depuis. » Le couple a signé un contrat d'un an avec l'armée. Ensuite, libre à eux de retrouver leur vie d'avant: Kiev, le bureau, la famille, les amis. Mais il n'y a plus vraiment de retour en arrière possible pour Oxsana: « La guerre est devenue notre métier et on essaye de bien le faire. Lot-Art | HILTON MCCONNICO (1943-2018) DAUM EDITEUR... - Lot 194 - Osenat. Il n'y a pas de date de fin, on restera jusqu'à ce que les Russes soient partis. », conclut Oxsana.
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L'amour en temps de guerre Dans l'ancienne ferme qui leur tient lieu d'abri, Oxsana et Stanislav attendent la fin du bombardement. L'artillerie russe pilonne sans relâche depuis 30 minutes un corps de ferme abandonné, situé à quelques centaines de mètres de là, en plein milieu d'un champ. Le vacarme est assourdissant. « Ici on est en sécurité, la maison est en partie enterrée et les murs sont épais. Johnny Depp et Kate Moss plus proches que jamais avant le verdict du procès - Elle. Ça ne ressemble pas à un endroit où des gens vivent, donc les Russes ne nous ont jamais identifiés », relativise Oxsana, qui semble parfaitement calme. Le confort est en effet rudimentaire. Un sol en terre battue, une cuisine minuscule donnant sur une petite pièce sombre avec une table à café et quelques chaises, qui débouche sur un vaste dortoir où des soldats se reposent sur des matelas de fortune. « C'est comme ça tous les jours. C'est encore pire sur la ligne de front. Là-bas, il n'y a pas un instant de répit, ce sont des bombardements en continu. Lire aussi >> « Je me dégoûte, je n'ai plus envie de vivre »: une Ukrainienne violée par des militaires russes témoigne Ici au moins, on arrive à dormir normalement », abonde Stanislav, profitant de l'accalmie pour montrer sur son téléphone une vidéo prise la veille sur la ligne de front.
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On n'a rien à perdre de toute façon », reprend l'ancien arbitre, qui voit en ce parcours en Coupe, « une belle occasion de rester ambitieux jusqu'où bout de la saison ». Des ambitions, Arches en avait dès le début de la saison. « Dans le jeu principalement », précise Sébastien Vaudeville. Coupe en cristal sur pied pipers of purpose. Car si la montée en D1 est devenue un objectif au fil des rencontres et après une première partie de saison réussie, le coach archéen, arrivé l'été dernier, a tout de suite imposé à ses hommes une manière de jouer: « Je veux une équipe qui joue au ballon. Pas une équipe qui balance devant et qui va constamment au combat ». Des blessures qui enrayent la dynamique Fort de ce projet de jeu, le collectif archéen, renforcé lors du mercato estival, réalise des premiers pas prometteurs en championnat, « en battant tous les favoris du groupe ». Devant à la mi-saison, Arches va finalement voir sa dynamique s'essouffler en raison d'un effectif décimé par les blessures et un manque de fraîcheur, et ainsi voir la première place, synonyme de montée en D1, s'envoler, laissant l'affrontement final à Martigny et Girancourt 2.
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Publié le 01 juin 2022 à 14h43
Johnny Depp et Kate Moss plus proches que jamais avant le verdict du procès - © Avalon/ABACA
Alors que Johnny Depp attend le verdict de son procès contre Amber Heard, l'acteur a retrouvé son ex, Kate Moss, à Londres, le temps d'un concert. Son témoignage avait été décisif dans le procès qui oppose Johnny Depp à Amber Heard. Madonna et son fils, duo accordé en robe fendue - Elle. Le mercredi 25 mai, Kate Moss a pris la parole devant le tribunal de Fairfax afin de rétablir la vérité sur les rumeurs de violences de la part de Johnny Depp à son encontre: « Non, il ne m'a jamais poussée, ne m'a pas donné des coups de pied ou ne m'a pas jetée dans les escaliers », avait confirmé le top model devant le jury chargé de rendre leur verdict dans les prochains jours. Une prise de parole qui aura, quoiqu'il arrive, grandement aidé Johnny Depp qui avait partagé la vie de Kate Moss entre 1994 et 1997. L'ancien couple semble même être plus proche que jamais. Lire aussi >> Procès Johnny Depp: comment Amber Heard est devenue la grande méchante sur les réseaux sociaux « Imagine, ils se remettent ensemble » Preuve en est ce mardi 31 mai.
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Longtemps à la lutte pour monter en Division 1, les Archéens ont finalement coincé lors des dernières rencontres et resteront en D2 la saison prochaine. Un futur exercice qu'ils abordent avec ambitions. Tout comme leur quart de finale de Coupe des Vosges face à Remiremont/Saint-Etienne (R3) ce mercredi soir. Par -
Aujourd'hui à 05:01
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Le capitaine archéen Pierre Mathé et ses partenaires veulent profiter de la Coupe des Vosges pour pimenter leur fin de saison. Coupe en cristal sur pied de. Photo VM /Eric THIEBAUT
Arches (D2) - Remiremont/Saint-Etienne (R3) Ce mercredi (19 h) « La Coupe des Vosges n'était pas un objectif. C'est plus la cerise sur le gâteau. Le piment de la fin de saison », sourit Sébastien Vaudeville, le coach de l'US Arches/Archettes/Raon. En effet, les pensionnaires de Division 2 n'avaient pas forcément coché les échéances en coupe départementale, préférant se concentrer sur le championnat et une éventuelle montée dans l'élite départementale.
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Après la victoire de Lyon sur Toulon 30-12 en finale du Challenge européen vendredi, un succès rochelais samedi renforcerait la mainmise du Top 14 sur l'Europe, avec un nouveau doublé Champions Cup-Challenge européen de rang, le troisième de l'histoire après 1997 (Brive et Colomiers) et 2021 (Toulouse et Montpellier). Ce serait aussi la confirmation de la montée en puissance du Stade rochelais, à la poursuite de son premier titre. L'occasion ou jamais au Stade Vélodrome? « Je fais partie des gens qui pensent qu'il faut continuer à frapper à la porte, elle va s'ouvrir un jour », aime à répéter le manager Ronan O'Gara. Une victoire irlandaise permettrait en revanche aux coéquipiers de Jonathan Sexton de décrocher une cinquième étoile européenne, égalant ainsi le record établi par Toulouse la saison dernière. Coupe en cristal sur pied de cochon. Les Rouge et Noir, assommés en demi-finale par le Leinster (40-17) cette saison, avaient remporté leur cinquième titre devant... La Rochelle (22-17). C'est donc un peu en habitués que les Maritimes débarquent à Marseille: septième équipe à disputer deux finales consécutives en Champions Cup (après Brive, Leicester, Toulouse, Leinster, Toulon et les Saracens), le Stade rochelais veut écrire l'Histoire.
Publié le 01 juin 2022 à 14h14
© Instagram @madonna
La reine de la pop était accompagnée de son fils pour assister à un match de boxe ce week-end. Pour l'occasion, David Banda a misé sur une longue robe accordée à la tenue de sa mère. Depuis plusieurs semaines, la Madone fait couler beaucoup d'encre. Et pour cause: celle-ci est méconnaissable. Sur TikTok comme sur Instagram – où elle a été bannie en plein live avec ses abonnés dernièrement – la chanteuse culte des années 80 enchaîne les posts aussi étranges que provocants. Mais ce week-end, Madonna a partagé des clichés touchants, apparaissant très complice avec son fils de 16 ans, David Banda. Ce samedi 28 mai, mère et fils ont assisté à un championnat de boxe à New York, opposant Gervonta Davis à Rolando Romero, et ont fait le choix de faire matcher leurs tenues. Lire aussi >> Histoire d'une tenue: le message engagé derrière la robe transparente de Madonna au Met Gala 2016 Mère et fils accordent leurs looks David Banda a choisi d'arborer une longue robe rouge fendue à l'allure sportswear.