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Je parle: Anglais, Français, Italien, Néerlandais J'enseigne: Néerlandais
Disponibilité: Lundi (10-10h), Lundi (17-19h), Mardi (10-10h), Mardi (17-19h), Jeudi (10-10h), Jeudi (17-19h), Vendredi (10-10h), Vendredi (17-19h). Fuseau horaire: Europe/Rome (GMT+2)
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Je parle: Néerlandais, Anglais, Français, Allemand J'enseigne: Néerlandais, Anglais
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Disponibilité: Lundi (17-22h), Mardi (8-8h), Mardi (12-22h), Mercredi (21-22h), Jeudi (8-22h), Vendredi (7-8h), Vendredi (11-17h), Vendredi (20-22h), Dimanche (10-20h). Fuseau horaire: Europe/Amsterdam (GMT+2)
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Cours De Néerlandais Lille 14
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Lille
Adresse:
33 rue de Tournai (Lille Flandres)
60 boulevard Vauban (Université La Catho)
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Le CDMO publie chaque année depuis 1974, l' Annuaire de Droit Maritime et Océanique dont l'objet est de regrouper des contributions nationales et internationales sur des sujets liés au monde de la mer ( ADMO, ISSN: 1259-4962). De nombreux ouvrages ont également été publiés par les enseignants chercheurs et les chercheurs du CDMO parmi lesquels on peut citer: A. CHARBONNEAU, O. FOTINOPOULOU-BASURKO et Fr. MANDIN (coord. ), Le travail et la mer - Liber Amicorum en hommage à Patrick CHAUMETTE, Ed. A. Pédone, Paris, 2021, 391p. P. CHAUMETTE (dir. ), Droits Maritimes, Dalloz Action, 4ème éd., 2021, 1910p., avec N. BOILLET, V. BORÉ-EVENO, O. DELFOUR-SAMAMA, C. DEVAUX, D. GAURIER, N. HUTEN, M. LEROUX, Fr. MANDIN, A. MONTAS, M. NDENDÉ, Gw. PROUTIÈRE-MAULION, R. RÉZENTHEL et Fl. THOMAS. Pour une présentation prospective de l'ouvrage: Dalloz Actualités - 28 octobre 2021: Interview Patrick Chaumette, " Vers un droit de l'océan ". Notice bibliographique de José Manuel Sobrino Hérédia, professeur à l'université de La Corogne, Galice, Espagne, au Droit Maritime Français, janvier 2022, n° 842.
Droit Maritime Français Revue De Presse
Le droit maritime est, au sens large, l'ensemble des règles juridiques relatives à la navigation en mer, aux abords des côtes et dans les ports, ainsi que celles qui établissent un fonctionnement de base et règlent les litiges à bord du navire. Ce n'est pas la nature des règles qui détermine l'étendue de cette discipline juridique, mais leur objet. En effet, la vie et le travail exigés sur un navire, parfois longtemps absent, imposent des règles particulières, qui s'ajoutent à celles du droit commun. L'importance pratique de cette branche du droit se mesure dans un pays au développement de la marine marchande ou à l'intensité du mouvement des ports et du commerce international. Au Moyen Âge [ modifier | modifier le code]
En Europe, il n'existe pas de loi relative au domaine maritime avant les croisades. Le développement du commerce à cette époque, les contacts avec les marins byzantins qui avaient déjà un certain nombre de conventions, pousse à la compilation des rôles d'Oléron à la fin du XII e siècle sur décision d' Aliénor d'Aquitaine.
Droit Maritime Français Revue Au
Par Pierre-Yves NICOLAS
– Incoterm EXW: le faux ami de la vente internationale. Par Laurent FEDI
– Le règlement européen sur les ports maritimes. Par Eric VAN HOOYDONK
– Les pouvoirs du juge judiciaire entre continuité et nouveauté. Par Fabien BOTTINI
Plus d'une soixantaine d'auteurs publiés chaque année dont notamment des experts réguliers:
MIRIBEL Stéphane
Rédacteur en chef -Le droit maritime français
ARROYO I. Avocat à la Cour de Madrid et Barcelone, professeur de droit et directeur de « Anuario Derecho Maritimo »
BECET J. -M. Professeur à l'Université de Bretagne Occidentale, Brest
BERLINGIERI G.
Avocat à Gênes
BEURIER J. -P.
Professeur à la Faculté de droit de l'Université de Nantes
BOISSON Ph. Docteur en droit, président d'honneur de l'Association Française du Droit Maritime (AFDM)
BONASSIES P.
Professeur émérite à la Faculté de droit d'Aix- Marseille,
Président honoraire de l'Association Française du Droit Maritime (AFDM)
BONNAUD J. Docteur en droit,
Avocat au barreau de Marseille
BORDEREAUX L.
Droit Maritime Français Revue En
Par exemple, dans le Code civil du Québec, il existe une section complète sur l'assurance maritime aux articles 2505 à 2628 C. c. Q. L'assurance maritime du Code civil fait partie du droit maritime national plutôt que du droit international de la mer, car elle trouve principalement application pour les embarcations qui exercent des activités dans les cours d'eau nationaux [ 1]. De nos jours, les tribunaux appliquent la loi d'amirauté fédérale plutôt que le Code civil car la constitutionnalité de l'assurance maritime de droit civil est régulièrement remise en question depuis l'arrêt Miida Electronics de 1986 [ 2]. Voir aussi [ modifier | modifier le code]
Articles connexes [ modifier | modifier le code]
Loi rhodienne
Consulat de la mer
le Code de la Ligue Hanséatique (1597)
les Lois maritimes d'Osterlings
Étienne Cleirac, Us et coustumes de la mer (1647)
l' Ordonnance de la marine ( 1681, par Colbert). Pierre-Sébastien Boulay-Paty
Droit de la mer
Traité de Paris (1856)
Convention de Constantinople (1888)
MARPOL (1973/78)
Groupe mixte d'experts sur les aspects scientifiques de la protection du milieu marin (ou GESAMP
Bibliographie [ modifier | modifier le code]
René Rodière, Emmanuel du Pontavice, Droit maritime, éd.
Titre
Revue de droit français commercial maritime et fiscal: supplément juridique bi-mensuel du "Sémaphore" de Marseille
Description
Supplément du Sémaphore de Marseille (1923-1994), devenant Revue de droit commercial, maritime, aérien et des transports (1994-2009). Avertissement: certains arrêts ont été anonymisés pour des raisons de protection de la vie privée. Créateur
Scapel, Paul. Rédacteur en chef-fondateur puis directeur (1924-1979)
Scapel, Louis.