Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons. Bureau unique 1799-1936
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BE-A0524_708558_707841_FRE Identification de l'inventaire:
BE-A0524 /
AEM. 07. 037 Les archives de l'État en Belgique 2015 This finding aid is written in
French. Description du fonds d'archives Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM. 037 Nom du bloc d'archives Conservation des hypothèques Mons. Bureau unique Période 1799 - 1936 Rubrique Services extérieurs. National/Fédéral. Finances (K1_5)
Dernière cote d'inventaire 10165. 00 Etendue inventoriée 529. 70 m Dépôt d'archives Archives de l'Etat à Mons Producteurs d'archives Bureau des Hypothèques de Mons, 1799 - 1936
Histoire du producteur et des archives Contenu et structure Consultation et utilisation Sources complémentaires Contrôle de la description Annexes
Description des séries et des éléments
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Service de publicité foncière Aurillac
3 place des Carmes
15000
Aurillac
Où est situé le SPF? À 44 kms d'La Monselie
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Téléphone
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Coordonnées GPS Service de publicité foncière Aurillac
Latitude: 44. 9247477. Longitude: 2. 4419601. SPF par département
La Monselie se situe dans le département Cantal 15. Consulter l'annuaire SPF Cantal
Quels sont les horaires d'ouverture du SPF? Ouvert du lundi au vendredi de 08:30 heures à 12:00 heures et de 13:30 heures à 16:00 heures
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Centre des Finances Publiques
15012 AURILLAC CEDEX
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1 Service de publicité foncière (ex-conservation des hypothèques) se situe aux alentours d'La Monselie:
43, 53 km d'La Monselie
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Conservation Des Hypothèques Mons Le
Accueil Société Belgique Charleroi Rue Jean Monnet CONSERVATION DES HYPOTHEQUES CHARLEROI I Numéro de TVA BE 0850. 041. 385 Forme juridique FDP PJ Unités d'établissement 0 établissements Situation juridique
Arrêt d'une entreprise sans personnalité juridique
Type d'entreprise Personne morale Date de création 1 janvier 1945 Activité principale Autre administration publique générale Aperçu des publications du Moniteur Belge
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Conservation Des Hypothèques Mons De
En 2015, l'Administration Sécurité juridique a commencé à déployer une structure organisationnelle plus efficace et mieux adaptée à la société actuelle. Le 1er mai 2018, une nouvelle structure intégrée entre en vigueur 1. Elle impliquera 2 changements importants:
Il n'est plus question de bureaux des hypothèques ou de l'enregistrement. Les compétences des bureaux actuels sont intégralement attribuées au « bureau » Sécurité juridique. Autrement dit, nos partenaires et le citoyen n'auront plus qu'un seul point de contact, à savoir le bureau Sécurité juridique. La fonction actuelle de conservateur des hypothèques cesse d'exister. Ses compétences seront redistribuées au niveau interne parmi les différentes fonctions au sein du bureau Sécurité juridique:
Pour les recettes fiscales et non fiscales, c'est le receveur Sécurité juridique qui est désormais compétent. Autrement dit, le receveur est également compétent pour la perception et le recouvrement des droits hypothécaires, certains droits d'écritures et les rétributions hypothécaires.
1 En outre, nous finalisons le trajet législatif. En attendant l'exécution de la législation modifiée, l'actuel conservateur des hypothèques intérimaire continuera d'exercer ses fonctions au sein de la structure modifiée, tel que stipulé à l'article 14 du nouvel arrêté du Président.
Ces fonctions favorisent la relaxation des muscles ainsi que la circulation du sang dans le corps humain. Ce type de massage du corps est très agréable et votre cabine hydromassante peut se métamorphoser en hammam. Elle pourra ainsi produire de la vapeur associée à de l'humidité à travers un générateur. 10 meubles de salle de bains en bois massif | Styles de Bain. Soulager les douleurs articulaires ou musculaires, réduire le stress ou l'hypertension: voilà quelque exemple d'utilité des cabines hydromassantes. Ces dernières sont aussi utilisées pour savourer de bons moments de détente dans la salle de bain. Pour que les échanges entre les principes actifs, la peau et les oligo-éléments soient effectifs et bien favorisés, la température de l'eau doit être située entre 31 °C et 35 °C. Les effets positifs de la cabine hydromassante en matière de bien-être ne sont plus à démontrer, peu importe son utilisation. Les bains hydromassants permettent aussi de traiter l'anxiété, les migraines, les problèmes digestifs, les troubles du sommeil, les entorses ou lésions de tissus mous, etc.
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Roulette incurvée en U simple pour porte coulissante de cabine de douche. Vendue par lot de 2, cette roulette se compose d'un corps en plastique. Le bandage de la roulette est en téflon, recouvrant une rotule en laiton. Guyenne ? - Soupière à paroi verticale légèrement galbée et couvercle | lot 238 | Arts de la Table chez Tajan | Auction.fr. Le choix et la qualité des matériaux employés offrent une utilisation optimale de confort, limitant ainsi le frottement et le bruit lors de la manipulation de la porte. Le prix de vente compte 2 roulettes. Ce modèle de roulette se retrouve également sur les cabines de douche de la marque VILLEROY & BOCH sous la référence 30422PPC et sur les cabines de douche de la marque NOVELLINI, modèle LUNES R.
La roulette se caractérise par une excellente résistance à la corrosion et par un frottement réduit. Elle présente l'avantage d'être ajustable et facile à installer. Caractéristiques produit:
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diamètre extérieur: 22 mm diamètre intérieur: 18 mm épaisseur du bandage en U: 7 mm largeur de la gorge: 1, 70 mm hauteur: 58 mm largeur partie haute: 41 mm larguer partie basse: 26 mm dimension de l'encoche: 22 x 10 mm diamètre du filetage intérieur: 4 mm
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Les personnes corpulentes pourraient notamment ne pas y trouver de place. Les formes de baignoire sabot
Loin d'avoir gardé une forme désuète, la baignoire sabot a su renouveler son design au cours des dernières années. C'est donc sous des formes variées qu'il fait son grand retour dans les salles de bains. Bien entendu, certains modèles sont plus appréciés que d'autres. La baignoire sabot sur pieds
Dotée de plusieurs pieds, cette forme de baignoire sabot apporte un charme rétro aux salles de bains qui l'intègrent. Sa configuration lui permet d'être installée à n'importe quel endroit de la douche. La plupart du temps, elle est conçue à l'aide de plusieurs matériaux lourds. La baignoire sabot îlot
La baignoire sabot îlot est l'une des grandes nouveautés de ces dernières années. Semblable à une baignoire ronde, elle a un design qui rappelle une petite île. Parois de douches chauffantes : tout savoir pour bien choisir. Cette belle forme galbée lui confère un aspect moderne qui ne manque pas de rehausser la décoration d'une salle d'eau. La baignoire sabot à porte
La baignoire sabot à porte est le mobilier idéal pour les personnes en perte d'autonomie.
Porte pivotante
Ce type de porte dispose du même système d'ouverture comme la majorité des douches. Elle possède un large accès à la douche qui est appréciable. Toutefois, le dégagement intense qu'elle nécessite devant la cabine et le manque d'étanchéité quand la porte s'ouvre vers l'extérieur représente entre autres les points de défaillance de ces douches. Les programmes hydromassants et les options
Votre cabine balnéo ou hydromassante est équipée de plus ou moins plusieurs programmes et options pour votre confort en selon sa finition ou le modèle. On peut donc citer:
les programmes de massage et les jets hydromassants: ils sont relaxant, dynamiques, coups de fouet... qu'ils soient à base de jets d'eau ou de bulles. Pour différents effets et un massage de durée variable, les jets peuvent être commandés;
un effet apaisant garanti est offert par la douche cascade ou affusion qui dispose d'un voile de pluie fine;
les personnes travaillant en station debout prolongée, quant à eux, apprécient particulièrement le massage plantaire qui envoie des jets massants sous les pieds.