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ARZAL
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Maison 4 chambres
allée des goelands (vc20), 44420 Mesquer
Sur le site exceptionnel de Lanséria, maison de style des années 50. Maison entre particuliers à vendre à Arzal (56190) : vente maison entre particuliers à Arzal (56190). Entre Mer, pins et plage. Beaucoup de charme pour...
100 m² 4 chb Gge
27/05/22
27/05
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870 000 €
Maison 5 chambres
quimiac
Très belle maison, idéalement située dans le domaine de Soursac à Quimiac sur la Commune de Mesquer.
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Cerfa Permis Modificatif Remplissable 1
Ce document est le formulaire 13411*07 permettant la demande de modification d'un permis de construire en cours de validité. Certification à jour pour 2022 Guide d'utilisation du document fourni Nombre de pages: 16 Nombre de mots: 7537 Gratuit Télécharger Obtenir le modèle 1. Cliquez sur "Télécharger" 2. Inscrivez-vous sur Qiiro 3. LES IMPRIMES DE DEMANDE DE TRAVAUX (CERFA) - Site du service urbanisme du Touquet-Paris-Plage. Obtenez au format PDF ou Word votre document 1. Cliquez sur "Obtenir le modèle" 2. Sélectionnez la manière dont vous souhaitez obtenir votre document 3. Téléchargez au format PDF ou Word votre document
Cerfa Permis Modificatif Remplissable En
Demande de transfert
PC T cerfa
1. 2 MB
Réaliser la démolition totale ou partielle d'un bâtiment protégé ou situé dans un secteur où a été institué le permis de démolir. PD cerfa
431. 9 KB
Notice explicative permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir, déclaration préalable
Notice explicative
Notice explicative cerfa
863. 4 KB
Fiche d'aide au calcul de la surface plancher
Fiche aide au calcul surface
103. 4 KB
Fiche complémentaire / Autres demandeurs
Fiche complémentaire/autres demandeurs de demande de permis de construire et autres autorisations d'urbanisme. CERFA 12725-05 : Demande modification ou inscription pour transporteurs publics routiers | Startdoc. Fiche complementaire autres demandeurs. p
172. 3 KB
Ouverture de chantier (DOC)
Déclarer le commencement de ses travaux. DOC cerfa
116. 2 KB
Achèvement et Conformité des Travaux (DAACT)
Déclarer l'achèvement des travaux de construction ou d'aménagement, que les travaux de construction ou d'aménagement sont conformes à l'autorisation et respectent
les règles générales de construction, ou que le changement de destination ou la division de terrain a été effectué et est conforme au permis ou à la déclaration préalable.
CERFA 13758-01: Déclaration d'intention de destruction d'un véhicule
Déclaration de perte ou de vol de carte grise - Cerfa 13753*04
Formulaire Certificat de cession de véhicule
Modèle acte de vente d'un navire de plaisance
Barèmes Prime à la conversion des véhicules 2019
Demande ou renouvellement du PCI
CERFA 11574-04: Prescription médicale de transport
CERFA 15709-01: Demande de remboursement partiel de la TICPE pour les consommations
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