taboo
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Bonsoir à tous,
Je viens de recevoir de la part de la DGFP un formulaire nommé [i:5d71d7ef2e]Questionnaire relatif à l'activité professionnelle à retourner complété au SIE sous 15 jours[/i:5d71d7ef2e] dans lequel il faut compléter la superficie totale des locaux, le détail de l'affectation de la superficie à usage professionnel, si on propriétaire/locataires, etc.
[b:5d71d7ef2e]1. [/b:5d71d7ef2e] Savez-vous quel est l'impact du nombre de mètres carrés déclarés sur les différentes charges et taxes à venir? Questionnaire relatif à l activité professionnelle sie in dem hotel. Par exemple, la cotisation foncière des entreprises (CFE) est-elle également calculée en fonction de ce nombre de mètres carré déclarés? [b:5d71d7ef2e]2. [/b:5d71d7ef2e] Je suis propriétaire via une SCI, et donc en réalité occupant à titre gratuit (l'appartement appartient à la SCI), mais je n'ai fait aucun contrat ou aucune convention à ce sujet. Je pensais donc mettre "Propriétaire" dans les cases à cocher du formulaire, car je le suis indirectement. Qu'en pensez-vous?
Questionnaire Relatif À L Activité Professionnelle Sie Du
A- DÉSIGNATION DE L'ENTREPRISE QUI DEMANDE L'EXONÉRATION
Nom et prénoms ou dénomination
N° SIREN
Date de création de l' entreprise
Code NAF
Adresse
-
Numéro de téléphone
Pour bénéficier de l'exonération, l'entreprise doit être créée avant le 31 décembre
2022 et depuis moins de sept ans au 1 er janvier de chaque année au titre de laquelle l'établissement sollicite l'exonération de CFE.
Questionnaire Relatif À L Activité Professionnelle Sie Den Empfang Des Hotels
6, 5 100% pro / (36 - 3) = +/- 19, 7% de pro. 36 x 19, 7% = 7, 09 m2 pro. Merci beaucoup pour vos retours! Sujets similaires à lire
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Questionnaire Relatif À L Activité Professionnelle Sie In Dem Hotel
💡 Si vous travaillez de chez vous remplissez uniquement la ligne 4 et renseignez une taille équivalent à un coin de table soit 1m2. Vous devez ensuite renseigner si vous êtes: propriétaire (si oui, cochez la case, dans le cas contraire laissez la case vide) locataire (si oui, cochez la case et détaillez dans le cadre 3 'Autre', dans le cas contraire laissez la case vide) sous-locataire (si oui, cochez la case et détaillez dans le cadre 3 'Autre', dans le cas contraire laissez la case vide) Si vous exercez votre activité à votre domicile et vous n'avez pas d'autre local à disposition, cochez la case et indiquez le nombre de m2 à coté de la case. Questionnaire relatif à l activité professionnelle sie den empfang des hotels. Dans le cas contraire laissez la case vide. 4. Divers Il faut cocher: la première case si vous êtes EURL, SCI ou EIRL souhaitant opter pour l'Impôt sur les Sociétés (IS) la deuxième case si vous êtes membre d'une SCM la troisième case si vous êtes inscrit à la chambre des métiers et de l'artisanat. 5. Autre Dans ce cadre, vous pouvez indiquer en plus des informations déjà renseignées tous les informations qui vous semble utiles.
Merci Membre-CC. Concernant le point 2 et d'après vos explications (et celles de hmg) sur un autre post, mettre en place un loyer entre ma SCI et mon EURL m'avait l'air d'être bien compliqué quand, en parallèle, en tant que particulier, je ne suis qu'un occupant à titre gratuit et que je ne paie pas le moindre loyer à ma SCI. Faudrait que je songe à la dissoudre cette SCI! Situation compliquée, mais pas incompatible. Par contre, le bail doit être "professionnel". On ne peut pas contracter un bail commercial dès lors que toute la surface de l'immeuble loué ne fait pas à 100% du commerce. Il s'agit d'une erreur très communément rencontrée (je n'ose pas dire, car le très scrupuleux hmg veille: même de la part des EC)
Membre-CC a écrit: Situation compliquée, mais pas incompatible. Questionnaire relatif à l activité professionnelle sie du. Si je peux me permettre, de quelle manière procéderiez-vous? La première des choses est d'évaluer correctement pour quel enjeu financier "on se bat"! A l'issue de quoi, on complique, ou on évite rationnellement de la faire...
27 Ma demeure sera chez eux, je serai leur Dieu et ils seront mon peuple. 28 Alors les nations sauront que Je suis le Seigneur, celui qui sanctifie Israël, lorsque mon sanctuaire sera au milieu d'eux pour toujours. »
Clés De Lecture - Ézéchiel - Point-Théo
15 Et je regardai les êtres vivants, et voici une roue à terre auprès d'eux, devant leurs quatre faces. 16 L'aspect des roues et leur forme étaient ceux de la pierre de Tharsis, et toutes quatre étaient semblables; leur aspect et leur forme étaient comme si une roue était au milieu d'une autre roue. 17 En avan-çant, elles allaient sur leurs quatre côtés et ne se retournaient pas dans leur marche. 18 Leurs jantes étaient d'une hauteur effrayante, et les jantes des quatre roues étaient remplies d'yeux tout autour. Lecture du livre d ezekiel. 19 Quand les êtres allaient, les roues allaient aussi à côté d'eux, et quand les êtres s'élevaient de terre, les roues s'éle-vaient aussi. 20 Là où l'esprit les poussait à aller, ils y allaient, l'esprit les y pous-sant, et les roues s'élevaient avec eux; car l'esprit de l'être vivant était dans les roues. 21 Quand ils allaient, elles allaient; quand ils s'arrêtaient, elles s'arrêtaient; et quand ils s'élevaient de terre, les roues s'élevaient avec eux; car l'esprit de l'être vivant était dans les roues.
Lecture Du Livre D’Ezékiel (18, 25-28) | Katlucmar
07 Quand il m'eut ramené, voici qu'il y avait au bord du torrent, de chaque côté, des arbres en grand nombre. 08 Il me dit: « Cette eau coule vers la région de l'orient, elle descend dans la vallée du Jourdain, et se déverse dans la mer Morte, dont elle assainit les eaux. 09 En tout lieu où parviendra le torrent, tous les animaux pourront vivre et foisonner. Le poisson sera très abondant, car cette eau assainit tout ce qu'elle pénètre, et la vie apparaît en tout lieu où arrive le torrent. 10 Alors des pêcheurs se tiendront sur la rive depuis Enn-Guèdi jusqu'à Enn-Églaïm; on y fera sécher les filets. Les espèces de poissons seront aussi nombreuses que celles de la Méditerranée. 11 Mais ses marais et ses bassins ne seront pas assainis: ils seront réservés au sel. Lecture du livre d ez3kiel.com. 12 Au bord du torrent, sur les deux rives, toutes sortes d'arbres fruitiers pousseront; leur feuillage ne se flétrira pas et leurs fruits ne manqueront pas. Chaque mois ils porteront des fruits nouveaux, car cette eau vient du sanctuaire.
1-22)
Péchés des chefs et du peuple d'Israël (22. 23-31)
Deux soeurs prostituées (23. 1-49)
Signes de la ruine de Jérusalem (24. 1-27)
Prophéties contre les nations 25. 1-32. 32
Sur Ammon (25. 1-7)
Sur Moab (25. 8-11)
Sur Edom (25. 12-14)
Sur les Philistins (25. 15-17)
Sur Tyr (26. 1-27. 36)
Sur le chef de Tyr (28. 1-19)
Sur Sidon (28. 20-26)
Sur l'Egypte et le pharaon (29. 1-30. 26)
L'Egypte frappée comme l'Assyrie (31. 1-18)
Complainte sur le pharaon et l'Egypte (32. 1-32)
Perspectives de restauration 33. 1-48. 35
Le rôle de sentinelle du prophète (33. 1-20)
Raisons de la prise de Jérusalem (33. 21-33)
Jugement des bergers infidèles (34. 1-10)
Le vrai berger d'Israël (34. 11-31)
Prophétie contre Edom (35. 1-15)
Rétablissement d'Israël (36. 1-38)
Réunion d'Israël et de Juda (37. 1-28)
Gog, instrument du jugement d'Israël (38. 1-23)
Jugement de Gog (39. 1-29)
Vision du temple (40. Clés de lecture - Ézéchiel - Point-Théo. 1-49)
Vision de l'intérieur du temple (41. 1-26)
Salles pour les offrandes (42. 1-14)
Mesures complémentaires (42.