Histoire de la Justice 18°siècle (1715-1789) QCM au mois de janvier Introduction: §1 - Définitions de la justice La justice peut se définir de différentes matière, mais droit et justice sont intimement liés. Histoire, mémoire et justice - Assistance scolaire personnalisée et gratuite - ASP. Def philosophique de la justice: la justice peut se définir comme ce qui est idéalement juste, CAD ce qui est conforme à l'équité et à la raison. Philosophique c'est un sentiment, un idéal, un valeur. Cela renvoi à la notion de Jus naturalisme → le droit naturel, la morale.
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Le pater familias dans l'empire romain est le tribunal ayant sous son autorité sa famille (résulte du tribunal privée). A des époques ou des périodes ou le pouvoir central est moins forte, la justice devient plutôt privatisée par certains puissants. (Les seigneurs avec leurs terres). Il existe bien des différentes formes de justices dans le monde, mais la forme la plus courante actuelle est la « justice institution issue de l'état » qui dans la plupart des sociétés a le monopole de la contrainte. La juridiction = Justice/Institutions (dire le droit, pouvoir de juger)
L'institution est aussi le pouvoir de juger, le pouvoir du juge. C'est également l'étendu d'un territoire géographique sur lequel le juge peut exercer tout son pouvoir et c'est enfin l'ensemble des magistrats d'un même tribunal. Il y' a de grandes distinctions qui apparaissent quelques fois dans l'histoire de la justice;
La distinction avec justice civile/justice pénal. Histoire de la justice cours de chant. La justice civil traite les litiges de la vie quotidienne entre personne privées ainsi que les litiges d'ordre professionnels qui généralement sont traités aujourd'hui par des juridictions/tribunaux (conseil des prud'hommes) spécialisés.
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B- L'amnistie ou l'oubli, la paix sans justice (diapo 6)
Certaines sociétés préfèrent oublier plutôt que de juger: l'oubli répond à la nécessité de la reconstruction et à un retour rapide à la normale. - peu de procès sont organisés sans les autres pays belligérants: en France l'épuration légale est limitée, laissant la place à des lois d'amnistie (1947-48-51-53). - En Espagne à la fin de la dictature franquiste, la loi d'amnistie de 1977 surnommée « pacte du silence » empêche de poursuivre à la foi les crimes commis au nom de ou contre la dictature de Franco. FDL Le pacte d'oubli en Espagne
(le pacte d'oubli en Espagne)
Nov 1975: mort de Franco consensus espagnol pour construire la démocratie, mep des élections libres: "pacte d'oubli de et de compromis conclu entre les élites", modèle de réconciliation ntle qui inspire Amér latine, mais aujh jugé obsolète. Histoire de la justice cours pour. 3 phases
1- 1975-95: La mise en œuvre de procédures de réconciliation fondées sur le consensus et l'amnésie. Juillet 1976: Juan Carlos, successeur désigné du général Franco et Adolfo Suarez, devient chef d'un gvt composé de mbres issus de l'élite autoritaire transition vers la démoc libérale se fait ac les réformistes franquistes et les forces modérées de l'opposition.
A l'origine c'est la curia régis qui va matérialiser cette justice rendue par le roi et pr ogressivement i l sera question de la curia inparlamento (donc la cour du parlement).
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