581-14 du code de l'environnement
o Sites archéologiques
30. Rimplas
31. Roquebillière
PAC (2018)
32. Roubion
33. Carte VILLEFRANCHE en Beaujolais SUR SAONE Multivues | eBay. Roure
34. Saint-André-de-la-Roche
- Les périmètres à l'intérieur desquels s'applique le droit de préemption urbain (DPU) défini par les articles L. 211-1 et suivants, ainsi que les périmètres provisoires ou définitifs des zones d'aménagement différé (ZAD) Notice Annexes
- Le périmètre des secteurs situés au voisinage des infrastructures de transports terrestres, dans lesquels des prescriptions d'isolement acoustique ont été édictées en application de l'article L. 571-10 du code de l'environnement, les prescriptions d'isolement acoustique édictées et la référence des arrêtés préfectoraux correspondants et l'indication des lieux où ils peuvent être consultés Notice des zones de bruit
- Le plan des zones à risque d'exposition au plomb
35. Saint-Blaise
- Les zones d'aménagement concerté (ZAC)
36. Saint-Dalmas-le-Selvage
Inondation, avalanche
37. Saint-Etienne-de-Tinée
- Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP) Cartographie
Avalanche
38.
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Suivez l'activité foudre en direct: Le 02/06/2022 à 15h55: L'indice d'humidité des sols est à un #record bas pour un 1er juin sur près de la moitié des départements du Sud-Est. Une #sécheresse très inquiétante avant le début de la saison la plus chaude et sèche de l'année. Demandes de cartes nationales d’identité – Villefranche-sur-Mer. Via @meteofrance Le 02/06/2022 à 15h49: Autre vue des superbes altocumulus #asperatus observés en début de journée sur l'#Isère au passage d'averses orageuses à l'étage moyen. Photographie: Christophe Lecoeur via @MeteoIsere Le 02/06/2022 à 11h44: Très belle ambiance orageuse la nuit dernière dans le #Gers avec la circulation d'#orages isolés mais parfois forts produisant une très forte activité électrique et quelques chutes de #grêle. Photographies: Christophe Cieslar ()
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PLUm approuvé le 25. 10. 2019
Le PLUm a été approuvé le 25 octobre 2019 et est éxécutoire depuis le 5 décembre 2019. 1 - PIECES REGLEMENTAIRES
1. Rapport de présentation
Annexes:
3. Plan Déplacements Urbains (PDU)
4. Règlement
- Les dispositions particulières aux zones avec, le cas échéant, les spécificités locales (R. 151-13 du CU)
- Annexe patrimoniale: Inventaire des éléments de patrimoine remarquables et bâti isolé à protéger au titre de l'article L. 151-19 du CU
5. Règlement graphique (plans de zonage)
- La Trame Verte et Bleue
o Les cartographies de la TVB
- Le zonage règlementaire
6. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
7. Prescriptions particulières
8. Etudes dérogatoires
2 – PIECES ANNEXES
Annexes déclinées par territoires (Métropole NCA et communes)
1. Carte villefranche sur mer france hotels. Territoire de la Métropole:
- Les Servitudes d'Utilité Publique (SUP)
- Disposition d'un projet de Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles rendu opposable en application de l'article L565. 2 du Code de l'Environnement
o Innondation
Modifié:
Révisé:
- Autres annexes à titre informatif:
- Annexes sanitaires:
o Alimentation en eau potable
o Assainissement
o Gestion des déchets
2.