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Oyonnax
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oyonnax
Cette liste va permettre non seulement de connaître parfaitement le matériel à disposition en cas d'alerte mais également d'en assurer la maintenance et le suivi. Le registre de sécurité assure donc la traçabilité des contrôles et des vérifications du matériel et des installations. Le registre est traditionnellement un document papier sur lequel sont consignées toutes les informations. Néanmoins, le développement des technologies de l'information permet désormais de disposer d'un registre de sécurité dématérialisé. Le registre de sécurité est-il obligatoire? Le décret du 5 novembre 2001 a rendu obligatoire le registre de sécurité pour les établissements recevant du public (ERP) les immeubles d'habitation ainsi que les locaux recevant des travailleurs. En cas de contrôle, si le registre d'un établissement recevant du public n'est pas conforme aux obligations de sécurité, le propriétaire ou l'exploitant s'expose à une fermeture administrative. Ordonnée par le maire de la ville ou par le Préfet, elle peut être temporaire ou définitive, et être associée à des sanctions pénales.
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Le registre dématérialisé est aussi un outil pédagogique de relance de l'exploitant sur le suivi de ces installations et le met à l'abri d'oublis ou de mauvaises surprises. La prévention des risques passe également par cette technologie partagée. »
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