Depuis l'entrée en vigueur de la réforme fiscale ce 1 er janvier 2022, un certain nombre de changements impactent désormais le calcul de l'avantage en nature sur les véhicules de société. La réforme fiscale 2017 modifie le calcul de l'avantage en nature pour chaque employé bénéficiant d'une voiture de société. L'avantage en nature ne dépend plus uniquement de la valeur d'investissement de véhicule, mais également de son taux d'émission de CO² et de sa motorisation. Le régime fiscal précédent pour le calcul de l'ATN était le suivant:
Pour des émissions de CO2 exprimées en norme WLTP** (depuis le 1er janvier 2021). Ce régime restera d'application pour:. Les véhicules immatriculés avant le 31/12/2021.. Les véhicules pour lesquels un contrat a été signé avant le 1er janvier 2022 et les véhicules immatriculés avant le 1er janvier 2023. >> À noter que la preuve du contrat signé sera la commande du client auprès de la société de leasing (offre signée par exemple) mentionnant la date de commande, le descriptif de la voiture, ainsi que les informations du locataire et du conducteur.
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Dans ce cas-là, la TVA est à payer dans le pays de résidence du salarié. Et ce depuis toujours et avant la décision de la CJUE. La loi européenne stipule effectivement que la TVA est à régler dans le pays de résidence si la mise à disposition du véhicule constitue une prestation de services à titre onéreux au sens de la directive. Revenons maintenant au premier cas. Pour une raison ou une autre, un salarié peut renoncer à une voiture de société. Un salarié a le droit de prendre le bus, le train, le vélo, de faire du covoiturage, d'avoir déjà une voiture personnelle, etc. Dès lors, le salarié qui renonce à la voiture de fonction se voit généralement remettre «en cash» le loyer supposé du véhicule. Dans la pratique, il ne faut pas y comprendre que des enveloppes circulent, mais bien qu'il y a une intégration du loyer supposé du véhicule dans le salaire brut. Cette pratique reviendrait donc à une augmentation de salaire et sous-entend que, dans le cas contraire, le salarié faisait bel et bien un «sacrifice» sur son salaire, le rendant assujetti à la TVA dans son pays de résidence.
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Guide pratique et présentation des économies
Tout d'abord, avant de procéder à l'achat du véhicule qui devra être immatriculé au Luxembourg, il est important de procéder à la création de la société préalablement. Il faut également préciser que nous parlons souvent de voiture par raccourci essentiellement, car en définitive, nous devrions parler de véhicule motorisé car vous pouvez bien évidemment acheter une camionnette, une moto, un camping-car ou un van pour les chevaux. La société civile fonctionne pour tout ce qui s'apparente à un bien mobilier, c'est à dire que l'on peut bouger (a contrario d'un bien immobilier). Nous allons commencer par traiter le cas de l'acquisition d'un véhicule neuf puis d'un véhicule d'occasion. Achat d'un véhicule neuf
Nous allons voir tout d'abord la procédure idéale pour les documents en vue de l'immatriculation du véhicule puis nous regarderons les économies réalisées. Démarches pour l'acquisition d'un véhicule neuf:
Une fois que la société est constituée, nous transmettons à nos clients un extrait du registre de commerce des sociétés de Luxembourg.
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Le taux maximal de 1, 8% s'appliquera aux voitures de fonction, dont les émissions de CO2 sont supérieures à 130 g/km (actuellement 150 g/km). Ce taux maximal correspond environ au seuil moyen à partir duquel une voiture de fonction n'est plus financièrement avantageuse pour le salarié par rapport à une acquisition de la voiture en son nom propre ou en leasing privé. En ce qui concerne les voitures à zéro émission de roulement en CO2, à savoir les voitures électriques pures et à pile à combustible à l'hydrogène, un taux minimal de 0, 5% est maintenu. Toutefois, le taux de 0, 5% sera uniquement applicable pour les voitures à faible consommation en énergie électrique, donc inférieure ou égale à 18 kWh/100km. Cette adaptation est similaire à la modulation des primes d'achat pour les voitures électriques pures introduites en avril 2021. Modification du taux de l'avantage en nature pour les voitures de fonction applicable à partir de 2025
Pour les voitures de fonction nouvellement immatriculées à partir du 1er janvier 2025, et pour lesquelles aucun contrat ne sera signé avant le 31 décembre 2024, le régime forfaitaire de l'ATN sera simplifié et particulièrement favorable aux voitures à zéro émission de roulement en CO2.
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Cette page a été mise à jour en Mars 2020
Besoin de plus d'informations, n'hésitez pas à nous contacter au 00352 20 40 07 60
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S'il faut passer un contrôle technique, nous organiserons cela en même temps. Pendant que nous faisons toutes ces opérations, à votre convenance, vous pouvez soit nous accompagner, soir profiter d'un espace café ou d'une salle de réunion grâce à notre partenaire LBO Location. Collecte de tous les documents nécessaires.
Afin que cette structure soit de résidence luxembourgeoise, le siège social de la société sera établi au sein de notre fiduciaire, ce qui est une obligation au Luxembourg. Une fois constituée par nos soins, votre société recevra un N° de matricule national luxembourgeois. Avec ce matricule, nous pourrons faire la demande d'attribution d'un numéro de plaque d'immatriculation auprès de la SNCT (Société Nationale de Contrôle Technique). Il sera également possible de faire une demande de plaques personnalisées luxembourgeoises. En résumé:
Pas de comptabilité
Pas de notaire
Pas de minimum de capital
Pas de gestion contraignante
Constitution simple
2. Enregistrement et immatriculation de votre véhicule sous la société civile
Pour que la voiture appartienne officiellement à votre nouvelle société, nous ferons un acte de vente du véhicule entre votre société et vous même. Une fois que les plaques sont posées sur votre véhicule et que nous avons tous vos documents ( Certificat de vente, statuts de la société, assurance et votre pièce d'identité), nous nous rendons au centre douanier de Gasperich afin d'obtenir votre vignette 705 ( valable dans le cas ou votre véhicule vient d'un pays européen autre que le Luxembourg).
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blocs mono vincent: du vrai haut de gamme oui ou non? Modérateur: Les Modérateurs
philou3
Messages: 35 Inscription: 24 Juil 2005, 17:08
sa 91 + 2 sp 991, pour la moitié du budget des marques installées, à puissance comparable: une vraie bonne affaire ou pas pour faire chanter des grosses colonnes avec des 38 cms? Les avis du milieu vendeurs sont pas clairs...
adol
Messages: 1442 Inscription: 18 Août 2003, 20:59
Message par adol » 16 Août 2005, 15:19
vincent est une marque qu'on peut considerer comme bien installée maintenant. Ampli de puissance vintage. Cependant et pour reprendre une citation de carl lewis: "sans maitrise la puissance n'est rien"
et c'est le reproche que je fais à vincent, ils annoncent en effet des puissances flatteuses, des alims surdimensionnées, des grosses capacités de filtrage, mais quid de la maitrise et de la musicalité de l'ensemble? perso je trouve l'aigu des gros amplis vincent, parfaitement insipide, le symbole parfait d'une puissance mal tenue, d'un facteur d'amortissement foireux et d'une conception discutable.
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turlut
Messages: 922 Inscription: 07 Août 2007, 07:49
Localisation: Reunion Island
que valent les amplis Vincent? et en particulier les blocs mono 997? on m'en propose et je ne connais pas du tout la valeur de ces amplis, valeur en euro, mais surtout en qualité? fabrication? je ne trouve pas de photo de l'interieur non plus? Avis bienvenus.. je dois me decider demain dans la journée..
merci.. on the road again...
Dinosaure 77
Messages: 44 Inscription: 05 Mars 2007, 11:19
Message par Dinosaure 77 » 30 Jan 2008, 15:09
j'ai pour ma part un intégré (SV238). Les amplis vincent sont très bien conçus mais la gamme est quelque peu disparate, du bon comme du moins bon... Le SV238 est un monstre de puissance et dame le pion a pas mal d'amplis bien plus coûteux. Toyota lance (enfin) le Corolla Cross Hybride 2023 | Actualité automobile | AutoHebdo.net. Si tu veux du Vincent très performant, il faut à mon avis partir sur un ou deux blocs en classe A, comme les SP991 par exemple...
boooo. je vous ai fait peur? Message par turlut » 30 Jan 2008, 18:33
Dinosaure 77 a écrit::D j'ai pour ma part un intégré (SV238).
au dela de ca quel est pour vous le point faible dans mon systeme? les Triangle? C est difficile de donner un avis objectif d un système que je ne connais pas, que je n ai jamais écouté et puis il y a l acoustique de la pièce qui a son importance
Maintenant il faut écouter pour se faire un avis
Déjà il serait intéressant de savoir si l étage preampli du kora sera à la hauteur pour exploiter le potentiel du bloc de puissance
Maintenant si il y a une progression significative vous l entendrer rapidement
Peut être du côté des câbles? alors la, Henorme surprise. Vincent et Triangle ça ne marche pas du tout! aigus ok
médium projetés en avant
bas médium ok
basses très très diminuées. Ampli de puissance vincent van gogh. ensemble totalement déséquilibré! retour au Kora " complet ", le bonheur! comme quoi.... Je ne suis guère étonné
Comme quoi la puissance ne fait pas tout
Et puis rajouter un appareil c est aussi rajouter des câbles, et puis le bloc de puissance comportait des tubes
Quant est t il de leur qualité, de leur état? Tout cela complique la donne et peux fausser le résultat
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Mais ce n'est pas tout, puisque le Vincent SV-737 intègre également un module Bluetooth ainsi qu'un module Wi-Fi. Cela lui permet non seulement de se connecter sur n'importe quel émetteur Bluetooth, mais également de prendre en charge le protocole réseau UPnP. À ce titre, Vincent recommande l'utilisation de l'application smartphone MUZU, disponible sur iOS et Android. Forcément, les utilisateurs plus exigeants sur la lecture réseau ne seront pas vraiment satisfaits, le SV-737 ne pouvant par exemple pas gérer l'AirPlay, ou des protocoles comme Spotify Connect. De même, la marque n'a étrangement pas prévu de connecteur Ethernet, pourtant bien pratique pour être sûr de conserver une bonne stabilité du signal. Un lecteur réseau, oui, mais un peu élémentaire. Lampes, classe A et 300 W de puissance
La partie amplificatrice reste, de loin, le point le plus travaillé. Ampli de puissance vincent peillon. Ici, la marque a donc opté pour une architecture hybride, mêlant lampes et transistors, pouvant fonctionner en pure classe A. Basée en grande partie sur celle du modèle Vincent SA-T7, la préamplification du SV-737 s'appuie sur un montage en double triodes de tubes 6M2P-EV (amplification de tension), une lampe 6N1P en buffer et une 85A2 en régulatrice de tension.