Actions sur le document
Article 551
Ne peuvent prétendre à l'appellation "plaqué", "doublé" ou "métal argenté" que les ouvrages recouverts de métal précieux à un titre au moins égal à 500 millièmes et revêtus d'un poinçon spécial du fabricant. Les ouvrages en argent à un titre légal recouverts d'une couche d'or également à un titre légal supérieur ou égal à 750 millièmes ont seuls droit à l'appellation Vermeil. L'épaisseur minimale de la couche de métal précieux recouvrant les ouvrages désignés aux premier et deuxième alinéas est fixée par décret. Article 551 du code de procédure pénale ale du benin. Les infractions aux dispositions du présent article donnent lieu à l'application des sanctions prévues au I de l'article 1791 et à l'article 1794 1794. Dernière mise à jour: 4/02/2012
Article 551 Du Code De Procédure Pénale Ale Senegalais
Le Code général des impôts regroupe les lois relatives au droit général des impôts français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code général des impôts ci-dessous:
Article 551
Entrée en vigueur 2006-01-01
Ne peuvent prétendre à l'appellation " plaqué ", " doublé " ou " métal argenté " que les ouvrages recouverts de métal précieux à un titre au moins égal à 500 millièmes et revêtus d'un poinçon spécial du fabricant. Les ouvrages en argent à un titre légal recouverts d'une couche d'or également à un titre légal supérieur ou égal à 750 millièmes ont seuls droit à l'appellation Vermeil. Article 551 du Code de procédure pénale | Doctrine. L'épaisseur minimale de la couche de métal précieux recouvrant les ouvrages désignés aux premier et deuxième alinéas est fixée par décret. Les infractions aux dispositions du présent article donnent lieu à l'application des sanctions prévues au I de l'article 1791 et à l'article 1794.
Article 551 Du Code De Procédure Pénale Ale Du Benin
Entrée en vigueur le 8 avril 1958 Sont considérées comme charges nouvelles les déclarations des témoins, pièces et procès-verbaux qui, n'ayant pu être soumis à l'examen du juge d'instruction, sont cependant de nature soit à fortifier les charges qui auraient été trouvées trop faibles, soit à donner aux faits de nouveaux développements utiles à la manifestation de la vérité. Entrée en vigueur le 8 avril 1958 6 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Article 551 Du Code De Procédure Pénale Ale Ivoirien Pdf
Code de procédure pénale - Art. 552 (L. no 75-701 du 6 août 1975; L. no 75-1257 du 27 déc. 1975) | Dalloz
Article 551 Du Code De Procédure Pénale Ale Francais
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 30 novembre 1988, 87-82.
Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Article L551-1 du Code de justice administrative : consulter gratuitement tous les Articles du Code de justice administrative. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site
avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou
qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. En déclinant l'usage des cookies, vous acceptez de perdre
le bénéfice de magnifiques annonces et de promotions exceptionnelles. En savoir plus
Autorisez-vous le site à conserver des cookies dans votre navigateur?
EN STOCK
DÉLAI DE LIVRAISON: 48h
12. 916667 € HT
15, 50 €
TTC
Description
Fiche technique
Avis
Brosse courbée pour dame jeanne. Brosse pour dame jeanne courbé GM - La Boutique du Brasseur. Cette brosse pour dame jeannes permet, grâce à sa tête arrondie, de nettoyer tous les dame jeannes, de 15 à 34 L de façon efficace. Longueur de la brosse: 35 cm
Diamètre de la brosse: 8, 5 cm
Longueur totale: 75 cm
ne convient pas à un orifice inférieur à 35 mm
VOIR PLUS VOIR MOINS
Référence
32101
Usages
Nettoyer les dame jeannes
S'il vous plaît, connectez-vous d'abord. Se connecter
Goupillon Pour Dame Jeanne Cherhal
Les nombreux avantages: ne plus utiliser de filet, retirer l'ensemble et le nettoyer facilement, une filtration bien meilleure. Goupillon pour Dame Jeanne 61154430 • Nature & Découvertes Suisse. Voir
Dosette à sucre 33/50/75 cl
BI-DS
1, 50 €
Dosette à sucre pour fermentation secondaire. Derniers articles en stock
Étape 3: la fermentation
Plaque chauffante pour fermenteur
MIN-PLAQ
38, 00 €
Cette plaque chauffante saura ravir vos levures par sa douce et tendre chaleur. En effet cela vous permet de réguler facilement la température de vos brassins en hiver ou dans une cave trop froide. Tap to zoom
Goupillon Pour Dame Jeanne Marie
2 reviews
Rated 5 out of 5 stars
Trustpilot
5 star
(2)
4 stars
(0)
3 stars
2 stars
1 star
Ajouter au comparateur
Supprimer de la comparaison
check_circle
N° d'article: 021. 009. 6 -
En stock
(TVA incluse)
Revendeur ou utilisateur professionnel? Connexion
Description
A tête arrondie pour nettoyer facilement toutes dames-jeannes de 15 à 34 litre. Avec manche en bois. Brosse pour dame jeanne courbé 73cm - Goupillon courbé pour dames-jeannes. Longueur totale: ± 75 cm. Brosse en nylon: longueur: 35 cm, diamètre: 8, 5 cm. Spécifications
Dimensions
Largeur
9, 60 cm
Hauteur
Longueur
79, 00 cm
Poids
0, 19 kg
(0)
De la noblesse dans vos bières houblonnées à l'Anglaise, à déguster entre ladies et gentlemen. Tous nos houblons
Brewers Gold (DE)
COP-HC-BG
5, 50 €
Ce houblon utilisé habituellement en amérisant est un grand classique du genre Lager. Goupillon pour dame jeanne d. Légèrement fruité et épicé, il reste une valeur sûre et laisse également le malt s'exprimer (même le plus léger). Acides Alpha: 6, 4%
M66 Hophead Ale
HTB-LEV-M66
4, 50 €
Levure spécialisée pour les Ales houblonnées style NEIPA (New England) ou autres style puissants le mélange d'enzymes qui l'accompagne permet de renforcer les effets du houblonnage à cru. Résolument moderne et équilibrée son profil aromatique es tsubtil et apporte longueur en bouche. Picobrasserie
Pelle à malt
BI-ACC-PM
Cette pelle à malt simple et fonctionelle vous permet de mesurer et manipuler plus facilement votre grain. Rupture de stock
ZR
Panier à houblon (Hop Spider)
manja-hopspider
50, 00 €
Ce panier à houblon, fourni avec son crochet de fixation permet d'alimenter votre brassin de la quantité choisie de magnifiques houblons lors de votre ébullition et infusion aromatique.