Bonne consultation! Illustration: Archives départementales des Hautes-Alpes, 9 Fi 23. Retrouvez la collection des affiches Mauzan dans notre galerie en cliquant ici.
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Les images de chaos aux abords de l'enceinte sportive, samedi, interrogent sur la capacité des autorités françaises à assurer la sécurité de grands événements sportifs internationaux. Etat civil (après 1905) Archives départementales de l'Aisne - Archives départementales de l'Aisne. Publié aujourd'hui à 05h21, mis à jour à 09h57 Nicolas Lepeltier Analyse Article réservé à nos abonnés Elizabeth II, soixante-dix ans de règne et une transition tranquille Le Royaume-Uni rendra hommage, du 2 au 5 juin, à la longévité et à l'endurance exceptionnelles de sa reine de 96 ans, qui, malgré une santé dégradée, ne compte pas se retirer, même si elle a déjà préparé sa succession. Publié aujourd'hui à 05h21, mis à jour à 20h58 Cécile Ducourtieux Décryptages Article réservé à nos abonnés Le défi de la sobriété pour répondre à l'urgence climatique « Surconsommation: l'impasse » (1/5). La réduction des émissions de gaz à effet de serre se heurte au maintien de nos modes de vie. Publié aujourd'hui à 05h18, mis à jour à 11h39 Béatrice Madeline Perrine Mouterde Adrien Pécout Enquête Article réservé à nos abonnés Pourquoi la compétence universelle de la justice française pour instruire les crimes les plus graves est menacée Depuis un arrêt de la Cour de cassation du 24 novembre, la moitié des enquêtes syriennes menées en France courent le risque d'être invalidées.
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Après plusieurs semaines de déménagement, nous avons le plaisir de vous annoncer la réouverture sur réservation de la salle de lecture. À compter du lundi 7 mars 2022, une salle de lecture temporaire est ouverte au public dans les locaux investis par les Archives départementales situés au 90 Route de Manse 05230 La Bâtie-Neuve. La salle de lecture est ouverte au public uniquement sur réservation. Les lecteurs doivent réserver leur place et indiquer la liste des documents qu'ils souhaitent consulter. Le nombre de place est limité à 4. Les demandes de réservation devront être formulées par mail ou par téléphone, au plus tard 3 jours ouvrés avant la séance (en utilisant le formulaire de réservation en cliquant ici, ou en utilisant notre mail ou téléphone: / 04. 86. Ad 02 archives en ligne marne. 15. 31. 80). Un mail de confirmation sera systématiquement adressé à l'usager pour valider sa demande de réservation. Les créneaux de réservation sont les suivants:
-les lundis, mardis et vendredis de 9h à 12h et de 13h15 à 16h15; -les mercredis et jeudis de 9h à 12h.
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La loi Cissey de 1872 prescrit le recensement de chaque homme âgé de vingt ans dans sa commune de résidence, son passage en conseil de révision au chef-lieu de canton, puis son immatriculation relevée au registre des matricules du bureau centralisateur. Ce système perdure jusqu'en 1940. Les Archives départementales de l'Aisne conservent aussi les listes du contingent pour la période 1867-1871, soit 15 registres munis de table alphabétique. Dans ces listes, on retrouve des informations d'état civil, une description physique, quelques informations médicales et les états de services de plusieurs conscrits. Ad 02 archives en ligne de la gironde. Ces cases, encore peu développées, se posent en ancêtre de la fiche matricule. Pour plus de simplicité, nous avons conservé l'appellation « registre matricule » pour les listes du contingent, l'immatriculation n'apparaît en effet qu'en 1872. Le département de l'Aisne est doté, de 1867 à 1928, de 3 bureaux de recrutement:
Laon, couvrant uniquement l'arrondissement de Laon;
Saint-Quentin, couvrant les arrondissements de Saint-Quentin et de Vervins;
Soissons, couvrant les arrondissements de Soissons et de Château-Thierry.
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Conformément à l'article L. 213-2 du Code du patrimoine, les actes de naissance et de mariage sont légalement communicables 75 ans à compter de la date de clôture du registre. Les actes de décès sont quant à eux librement communicables. Ad 02 archives en ligne de l ain. Ces documents sont cependant consultables en ligne passé un délai de 100 ans pour les actes de naissance et mariage et 25 ans pour les actes de décès, afin d'être en conformité avec la délibération n° 2012-113 du 12 avril 2012 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés. Si vous souhaitez consulter des documents plus récents, vous pouvez effectuer une demande de dérogation.
Ce florilège a vocation à être alimenté au gré des entrées et des classements. " Le site a vocation à s'enrichir de divers autres fonds petit à petit. Archives en ligne ICI
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Vous n'êtes pas concerné par ce dispositif si vous êtes salarié à domicile, saisonnier, intermittent ou temporaire. Les dispositions légales du maintien de salaire
La durée de versement augmente en fonction de votre ancienneté, avec un maximum de 180 jours. L'indemnisation débute à compter du 8e jour d'absence (dès le 1er jour en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle). À noter que des dispositions plus favorables (pas de condition préalable d'ancienneté, réduction voire suppression du délai de carence, maintien du salaire intégral…) peuvent être prévues dans la convention collective ou l'accord d'entreprise dont vous dépendez. Vos obligations pendant la période d'arrêt de travail
À l'initiative de la CPAM ou à la demande de votre employeur, une contre-visite médicale peut être effectuée à votre domicile. Maintien de salaire pompier france. Ce contrôle permet de vérifier que votre état de santé justifie l'arrêt de travail prescrit. Si le médecin mandaté juge celui-ci injustifié, si vous vous opposez à l'examen ou êtes absent lors de la visite pendant les heures d'interdiction de sortie, la CPAM et/ou l'employeur peuvent suspendre le versement des indemnités qui leur incombent.
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C'est simple, demandez une mise en suspension d'affiliation de votre contrat MSPP accompagnée de l'attestation à une mutuelle obligatoire. En vous acquittant d'une cotisation de maintien, vous continuerez de bénéficier:
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Décret n° 2012-492 du 16 avril 2012 -indemnité
Arrêté du 27 septembre 2013-indemnité
Décret n°92-620 du 7 juillet 1992-Protection sociale
Décret n°2005-1150 du 13 septembre 2005- prestation fidélité
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