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Tous deux se font traquer par un vétéran, Institoris, envoyé par le système pour les rattraper, morts ou vifs. Claudia Fortunato, Stevens Fay, Angelo Aybar
Etats-Unis, 1861, la guerre de Sécession fait rage. Nouveauté dvd western plus. Une famille de colons français décide de fuir le Missouri où ils vivent depuis 20 ans. Edmond, Madeleine et leurs trois filles doivent traverser tout le pays pour prendre le premier bateau qui les...
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Dans un futur proche… Le village de Bacurau dans le sertão brésilien fait le deuil de sa matriarche Carmelita qui s'est éteinte à 94 ans. Quelques jours plus tard, les habitants remarquent que Bacurau a disparu de la carte. Sônia Braga, Udo Kier, Barbara Colen, Thomas Aquino, Silvero Pereira
Un charpentier et entrepreneur de pompes funèbres irlandais Patrick Tate vit avec sa jeune famille à la périphérie d'une petite ville sur la route de la Californie pendant la ruée vers l'or de 1849. La vie y est dure mais paisible jusqu'à...
Emile Hirsch, John Cusack, Déborah François, Molly McCann, Quinn Topper Marcus
Charlie et Eli Sisters évoluent dans un monde sauvage et hostile, ils ont du sang sur les mains: celui de criminels, celui d'innocents...
La construction, l'aménagement ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) est soumis(e) à une réglementation différente selon que les travaux nécessitent ou non un permis de construire. Travaux avec permis de construire Dans le cas où un permis de construire est nécessaire, il tient lieu d'autorisation de travaux, accompagné d'un dossier spécifique. Parallèlement, une autorisation d'ouverture au public doit être demandée à la mairie au moins 1 mois avant la date prévue d'ouverture. Service référent pour une demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP): Direction de l'Aménagement et de l'Urbanisme Télécharger le CERFA 13824 - Demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) sur
Travaux sans permis de construire Dans le cas où les travaux envisagés ne nécessitent pas de permis de construire, l'exploitant (ou le maître d'ouvrage) de l'ERP doit obtenir une autorisation de travaux auprès du maire, notamment si les travaux sont soumis à déclaration préalable.
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Démarche pour une demande d'autorisation de travaux (A. T. ):
Dans le cas où les travaux envisagés ne nécessitent pas de permis de construire, l'exploitant ou le maître d'ouvrage de l'E. doit obtenir une autorisation de travaux auprès du maire. Si les travaux sont soumis à déclaration préalable, dans ce cas, la déclaration préalable est demandée en parallèle à l'autorisation de travaux. Avant de commencer des travaux de construction ou d'aménagement d'un E. P., le propriétaire (ou son mandataire) doit demander une autorisation au maire.
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Le délai d'instruction est de 4 mois.
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Mis à jour le 11 juillet 2019
Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'intérieur
La construction, l'aménagement ou la modification d'un établissement recevant du public (ERP) est soumis(e) à une réglementation différente selon que les travaux nécessitent ou non un permis de construire. Covid-19: mesures sanitaires dans les ERP
Le décret n°2021-699 du 1er juin 2021 définit le protocole sanitaire à appliquer au sein des établissements recevant du public (ERP). Le préfet de département peut l'adapter selon les circonstances locales. Travaux avec permis de construire
Dans le cas où un permis de construire est nécessaire, il tient lieu d'autorisation de travaux, accompagné d'un dossier spécifique. Parallèlement, une autorisation d'ouverture au public doit être demandée à la mairie (sauf Paris où c'est à la Préfecture de police), au moins 1 mois avant la date prévue d'ouverture.
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Accueil - Démarches - Ministère de l'Intérieur
Registre d'accessibilité:
Depuis le 30 septembre 2017, il est obligatoire pour tous les Etablissements Recevant du Public (E. ) quel que soit la catégorie et types (commerces, cabinet de soins, hôtels, restaurants, …). Le registre a pour objectif d'informer le public sur le degré d'accessibilité de l'établissement et de ses prestations. La D. a créé un guide d'aide à l'élaboration du registre public d'accessibilité.