Les membres s'engagent à renoncer à toutes poursuites à l'encontre du Moto Club à la Noix pour tous dommages corporels ou matériels que
l'utilisation de leur véhicule pourrait causer à leur personne ou à des tiers. Article 4: Chaque membre reconnaît à tout organisateur le droit de l'exclure de la manifestation,
à tout moment pour non respect de ces engagements et ce sans justification,
indemnisation ou remboursement de ses frais éventuels. Si une exclusion est
prononcée le bureau pourra statuer sur la radiation du signataire selon l'article 8 des
statuts. Article 5:
Chaque membre autorise la publication des photos et films vidéo réalisés lors des
activités du club. Article 6:
Chaque membre étant libre de choisir son passager, il engage sa responsabilité quand
au respect du présent règlement par son passager. Règlement club mc card. Article 7:
Le présent règlement est valable pour toute manifestation organisée par le club, sauf
modification par l'assemblé générale. Article 8:
Actions de
l'Association
L'Association dispose d'un espace de discutions sur le forum Internet:
Ce forum est ouvert au public, à l'exception de certaines parties entièrement réservées aux membres de l'Association.
Règlement Club Mc Donald
L'ordre du jour doit être transmis aux adhérents une semaine avant la tenue de celle-ci
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l'activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels de l'année écoulée (bilan, compte de résultat) à l'approbation de l'assemblée. L'assemblée générale désigne les membres du conseil d'administration, valide les comptes de l'association et le budget prévisionnel, et définit les orientations de l'association. Le quorum et la majorité sont définis dans l'article 16. Règlement club mc donald. Les membres d'honneur et les membres bienfaiteurs sont invités a l'assemblée générale. Article 11- Assemblée générale extraordinaire. Suite à la demande de la moitié plus un des membres actif à jour de leur cotisation, le bureau doit convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou dissolution de l'association.
Règlement Club Mc Card
Article 14: EXCLUSION
Chaque pilote ou accompagnateur est tenu:
• d'appliquer les règles élémentaires de civisme
• de respecter l'environnement et le site
• de respecter les bénévoles qui œuvrent au sein du Moto Club
En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la F. M., les contrevenants pourront, en fonction de la gravité des faits, faire l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive du site.
Vérifications administratives
Lors du rassemblement avant le départ pour la sortie, le conducteur devra être en mesure de présenter aux organisateurs. Réglement intérieur - Motoclub Louvernéen. Son permis de conduire valide et celui de son passager si celui-ci est amené à conduire. L'autorisation du propriétaire si il n'est pas à bord. Les pièces afférentes au véhicule engagé: Carte grise, attestation d'assurance valable et vignette de contrôle technique pour les véhicules y étant soumis. Partager cet article
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