Numéro de l'objet eBay: 144562520699
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erioL ed laV - ertneC, SNAELRO 00054
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Caractéristiques de l'objet Occasion: Objet ayant été utilisé. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails... Informations sur le vendeur professionnel TEXTE ET IMAGE TEXTE ET IMAGE. Centre Val de Loire 45000 ORLEANS, Centre - Val de Loire France Numéro d'immatriculation de la société: Numéro de TVA: DE 515166312 FR 82515166312 Conditions générales de vente suivant la loi en vigueur - L'adjudication fait fois de transfert de propriété effectif. Hutte chasse 62 80 - Biens immobiliers à Chassé - Mitula Immobilier. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux ventes aux enchères et il n'est absolument pas envisageable de renégocier le prix après la vente. En cas "d'enchère folles" nous procéderons (après une éventuelle étude du dossier) à la représentation du bien et ferons peser sur l'acheteur défaillant la différence de prix obtenue ainsi que les frais divers.
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Numéro De Hutte À Vendre À Villers
Les huttes de chasse
Mise à jour le 14/01/2016
Une hutte de chasse, pour être utilisée pour la chasse de nuit au gibier d'eau, doit être immatriculée et son propriétaire doit disposer d'un récépissé de déclaration délivré par la Direction départementale des territoires (ou anciennement, par la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt). Le nombre total de huttes pour la chasse de nuit au gibier d'eau est fixe depuis le 1er janvier 2001. Ainsi, toute hutte existante au 1er janvier 2000 dont le propriétaire n'a pas procédé à la déclaration auprès du Préfet avant le 1er janvier 2001, ne peut plus être utilisée pour la chasse de nuit au gibier d'eau (article R. Numéro de hutte à vendre mon. 424-17 du code de l'environnement). Il existe deux procédures liées aux huttes de chasse:
le transfert de récépissé de déclaration de hutte: dans le cas d'un changement de propriétaire de hutte
le déplacement de hutte: dans le cas d'un déplacement géographique de la hutte au sein du département de l'Aisne
Dans le cas où le demandeur acquiert une hutte immatriculée pour la chasse de nuit au gibier d'eau qu'il souhaite déplacer (il lui appartient de vérifier que la hutte a bien été déclarée en 2001), il doit, au préalable, demander le transfert de récépissé avant de demander le déplacement de la hutte.
Attention: il n'est pas possible de demander le déplacement d'une hutte située dans un autre département.
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Chambre Des Metiers Chateauroux Horaires Et Tarifs
Lundi:
09h00 à 12h00 - 14h00 à 18h00
Mardi:
Mercredi:
Jeudi:
Vendredi:
Samedi:
09h00 à 18h00
Dimanche:
Fermé
Précision sur les horaires:
Horaires renseignées par un internaute. Si vous connaissez les horaires d'ouverture et de fermeture de Chambre de Métiers de L' Indre à Chateauroux
Modifier les heures d'ouverture
Chambre de Métiers de L' Indre
Siege social:
31 r Robert Mallet Stevens 36000 Chateauroux
Activité(s):
Chambres de Commerce, d'Industrie, de Métiers, d'Artisanat, d'Agriculture
Directeur:
Effectif:
1 personne(s)
Code Naf:
Siret:
Contact:
Email:
Internet:
* 2, 99 €/appel. Ce numéro valable 10 minutes n'est pas le numéro du destinataire mais le numéro d'un service permettant la mise en relation avec celui-ci. Chambre des metiers chateauroux horaires et tarifs. Ce service édité par
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