Amended text(s):
1993-03-15 (BEL-1993-R-34214) Arrêté royal du 15 mars 1993 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. Implementing text(s):
1997-08-08 (BEL-1997-R-48142) Arrêté royal du 8 août 1997 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. Related text(s):
2007-04-09 (BEL-2007-R-109750) Arrêté royal du 9 avril 2007 portant augmentation de certaines pensions et attribution d'un bonus de bien-être à certains bénéficiaires de pensions (dans sa teneur modifiée au 11 juin 2019). 2001-06-10 (BEL-2001-R-59577) Arrêté royal du 10 juin 2001 relatif à l'harmonisation de certains arrêtés royaux concernant la sécurité sociale à l'arrêté royal du 10 juin 2001 portant définition uniforme de notions relatives au temps de travail à l'usage de la sécurité sociale, en application de l'article 39 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions.
Arrêté Du 21 Décembre 1993 For Sale
Le site AIDA fait peau neuve! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience. (JO du 5 janvier 1993)
Texte abrogé par l'article 3 de l'Arrêté du 23 novembre 2011 (JO n° 289 du 14 décembre 2011).
Arrêté Du 21 Décembre 1993
Article 12 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Après l'article 10, il est inséré un titre III intitulé: " Dispositions générales " Article 13 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Après le titre III, il est inséré un article 11 ainsi rédigé: " Le préfet délivre un récépissé des demandes d'autorisation, de déclaration ou d'agrément qui lui sont adressées. "
Arrêté Du 21 Décembre 1999.Co
Article 6 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Aux premier et deuxième alinéas de l'article 4, les mots: " dépôt mobile " sont remplacés par les mots: " installation mobile de produits explosifs ". Article 7 de l'arrêté du 13 décembre 2005 A l'article 5, les mots: " dépôts ou débits " sont remplacés par les mots: " dépôts, débits ou installations mobiles de produits explosifs ". Article 8 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Avant l'article 8, est inséré un titre II intitulé: " Dispositions relatives à l'agrément des personnels " Article 9 de l'arrêté du 13 décembre 2005 L'article 8 est remplacé par les dispositions suivantes: " Toute personne concernée par l'un des cas cités dans l'article 27 du décret du 16 février 1990 susvisé doit être agréée par le préfet du département de son domicile (et, à Paris, par le préfet de police). L'agrément est valable cinq ans. La demande de renouvellement d'agrément est faite au minimum trois mois avant la date limite de validité de la dernière décision d'agrément. "
Les portes motorisées doivent satisfaire au règlement produit de construction 305-2011, à la directive machine 2006/42/CE, à la directive basse tension 2006/95/CE et à la directive compatibilité électromagnétique 2014/30/UE.
Ceci va apporter du caractère dans la salle de bains et varier de revêtements lisses, presque fades comparé à la salle de bains tendance d'aujourd'hui. Cette pierre donne tout son caractère à cette pièce. Un carrelage métro qui en jette 3. Du bois: une pièce nature et chaleureuse La salle de bains se doit d'être accueillante chaque matin. Comment fait-on cela? On place du bois dans sa salle de bains. Ce matériau de couleur chaude va amener de bonnes énergies zen, tout en donnant un côté naturel et cosy. Les inspirations ne manquent pas pour amener du bois dans la salle de bains: meubles, étagères, sol de douche, cadre de miroir, pan de mur… Laissez votre imagination vous guider! Ce meuble en bois se prête totalement à une salle de bains Laissez jouer votre imagination pour intégrer ce mobilier. Vu sur Louise de Miranda Une touche originale pour votre salle de bains! Vu sur INT2 architecture 4. Du mobilier connecté: une salle de bains futuriste Nous nous approchons d'une ère futuriste, et cela se ressent dans les tendances de salles de bains en 2022: place à la salle de bains intelligente!
Salle De Bain Futuriste Pdf
Deux options s'offrent à vous. Soit vous choisissez une baignoire rectangulaire et graphique, soit vous optez pour une baignoire ovale aux courbes pures. C'est une question de goûts! L'important, c'est que vous pouviez vous y relaxer. Des meubles épurés
Pour le mobilier, optez pour un design minimaliste. Les meubles doivent être graphiques et se fondre dans la salle de bain. Côté coloris, pensez au blanc, au noir ou au coloris bois, trois teintes que l'on retrouve régulièrement dans les salles de bain design. Des teintes intemporelles dont on ne peut se lasser. Une robinetterie design
La robinetterie doit aussi s'accorder avec l'ambiance de la salle de bain. Choisissez un robinet aux formes rectilignes et droites, de préférence couleur chrome ou encore noir mat. Des meubles asymétriques
Pour donner un aspect moderne et design, disposez les meubles de salle de bain de manière asymétrique si vous le pouvez, ou achetez directement des meubles conçus sur deux niveaux différents. Vous pouvez aussi vous lancer dans des DIY si vous êtes bricoleur!
Salle De Bain Futuriste En
Ma salle de bain design est le specialiste de lequipement de la salle de bain moderne et tendance sur internet. Un large choix de produits. Salle De Bain Moderne Zen Avec Douche Italienne. 24 une douche a litalienne pour une salle de bains ouverte sans porte ni cloison cest la douche a litalienne avec marche qui marque la separation entre. Petite salle de bain. Decouvrez 46 idees et photos pour apporter le charme et laspect chaleureux du style rustique dans la salle de bain., La piece fait 7m2 nous allons remplacer la baignoire par une douche avec la pose dun tub de..
More Articles:
Poste Radio Cd Usb Voiture Images Result
Meuleuse Aeg Leroy Merlin Images Result
Groupe Des Sept Peintres Images Result
8 Douches A L Italienne Tendance Chic Et Zen Dom
Width: 378, Height: 533, Filetype: jpg, Check Details
Vous souhaitez avoir une belle salle de bain agreable confortable avec une decoration qui vous.. Salle de bain rustique. Un large choix de produits. 101 Photos De Salle De Bains Moderne Qui Vous Inspireront
Width: 640, Height: 693, Filetype: jpg, Check Details
Parquet et meubles en bois exotique teck bambou la salle de bain samenage sans compter.. Salle de bain rustique.
Salle De Bain Futuriste Du
Si vous deviez imaginer votre salle de bain du futur ressemblerait-elle à celle-ci. Rendez votre salle de bain futuriste et plus propre avec le Distributeur automatique de dentifrice UpKit. Voir plus didées sur le thème salle de bain salle de bain futuriste bains. Ambiance pop – Dix salles de bains dix ambiances. Voir plus didées sur le thème Future house Espace et Grandes salles de bain. 2 Salle de bains. 9 mars 2021 – Salle de bains. Place à la salle de bains intelligente. Moderne et futuriste à la fois la salle de bain de Castor-Pollux mise tout sur les lumières et les formes géométriques. La forme carrée de la baignoire est assez atypique car elle utilise presque tout lespace de la pièce. Epurée sobre et moderne voici les qualificatifs dune salle de bain design et futuriste. Ma douche lave bien mais celle la mmmm. Cet élégant distributeur de dentifrice débarrasse votre évier de lencombrement du tube de dentifrice. Cette grande salle de bain est la réalisation inimaginable de cette maison.
À l'extérieur ou l'intérieur de la maison, cette spécificité méditerranéenne fait des ravages dans l'architecture d'intérieur. Décorez votre salle de bain avec quelques carrelages à inspiration zellige et vous serez au top de la mode intérieure cette année. 4- L'indémodable douche à l'italienne
Renovation salle de douche – saint raphael
La douche italienne… toujours un succès! Pour son côté pratique et esthétique, la douche italienne est très prisée de nos jours. Encore cette année, elle est la tendance à suivre si vous comptez rénover votre salle de bain. Pensez à installer une paroi fine et transparente pour laisser entrer la lumière. 5- La salle de bain high-tech
En 2022, tout le monde est connecté, même votre salle de bain! Avec une décoration minimaliste et des matériaux high-tech, vous serez au top de la tendance. Cette salle de bain, à l'esprit futuriste, est conçue pour un confort utilisateur maximal. 6- Le double vasque design
Le double vasque fait le bonheur de tous les couples!