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Mais si l'océan vous enchante, au delà du port de pêche où sont alignés les vieux gréements, la promenade du front de mer vous mènera d'un côté jusqu'à la plage de Arnérault et de l'autre jusqu'au club de voile. LOCATIONS DANS LES AUTRES VILLAGES
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Maison La Flotte En Ré Hotel
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Maison contemporaine, chaleureuse et spacieuse, composée d'une belle pièce de vie avec cheminée, d'une cuisine, d'une salle à manger, de 4 chambres et d'un bureau. En plus, une mezzanine d'environ...
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PROCHE CENTRE DE LA FLOTTE En vente: venez découvrir cette maison de plus de 100 m² proche commerces et plage dans la petite ville de LA FLOTTE (17630).
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Une piscine couverte pourrait s'y insérer également. Une dépendance de 32 m² servant actuellement de garage et de rangement avec 4, 90 m sous faitage fait partie de la vente et sera disponible 6 mois après la vente définitive. Ligne de bus à proximité. Pour visiter et vous accompagner dans votre projet contactez Daniel-Michel HOLLEVILLE au 06 12 80 34 04 ou par courriel à Cette présente annonce a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de Daniel-Michel HOLLEVILLE agissant en tant que Conseiller immobilier auprès de la SAS PROPRIETES PRIVEES, Mandat réf:299861 DMH Le professionnel garantit et sécurise votre projet immobilier. SAS PROPRIETES PRIVEES ZAC du chêne ferré 44 allée des cinq continents 44120 VERTOU, Carte professionnelle CPI 4401 2016 000 010 388 CCI Nantes-Saint Nazaire. BARNES | Propriétés de luxe à vendre - La-flotte-en-re, France. RCS NANTES 487 624 777
Daniel-Michel HOLLEVILLE Agent Commercial - Numéro RSAC: -. Référence: 299861DMH Honoraires à la charge du vendeur.
En effet, en cas de revente, le prix du logement sera encadré par Terra Noé, permettant d'éviter toute spéculation au fil des années et de garantir le caractère abordable de l'habitation sur le très long terme. Pour devenir propriétaires de ces maisons, les futurs acquéreurs doivent répondre aux critères d'éligibilité de l'accession
sociale en BRS:
Ne pas dépasser les plafonds de ressources (revenus fiscaux N-2 et revenus mensuels de l'année),
Occuper le logement à titre de résidence principale. En cas de difficulté ou d'aléa de la vie, les accédants pourront s'appuyer sur la Garantie Rachat-Relogement proposée par Maisons Prim'Access dans le cadre de la sécurisation HLM avec son partenaire Habitat 17 (rachat du logement et/ou relogement dans un logement locatif social). Maison la flotte en ré anglais. Zoom sur
« Nous sommes très heureux de livrer ces 5 maisons en bail réel solidaire à La Flotte-en-Ré. Il s'agit des tous premiers logements proposés sous ce dispositif en Charente-Maritime. Notre programme permet à des ménages sous plafonds de ressources de devenir propriétaires sur l'Ile de Ré, et ce à des prix abordables.
il est interdit à l'Acheteur de vendre l'animal jusqu'à la
remise par le Vendeur du certificat d'origine ou de la carte
d'immatriculation qui est différé au jour du paiement effectif. Le Vendeur pourra
reprendre l'animal vendu non payé dans les conditions convenues
suite à une ordonnance de référé du Président du tribunal auquel
compétence à été attribué. 8: Délai de livraison
Livraison immédiate
prend livraison immédiate de l'équidé au domicile du Vendeur ou
à [lieu]. Livraison différée
prendra livraison de l'animal le [date]
à [lieu]. Contrat vente cheval simplifié d. Sauf clause contraire, le
Vendeur conservera gratuitement l'animal en dépôt jusqu'à la
livraison. Éventuellement:
9: Réalisation et frais de livraison (en cas de livraison
différée)
Par l'Acheteur et à sa charge
prendra lui-même ou fera assurer sous sa responsabilité et à ses
frais la livraison à la date convenue entre les parties. livraison sera sanctionnée d'une pénalité contractuelle fixée à
hauteur de [x] € TTC par jour de
retard, due par l'Acheteur au Vendeur.
Contrat Vente Cheval Simplifié Gratuit
L'institut du droit équin vous propose un modèle de contrat de vente téléchargeable gratuitement et à diffuser largement autour de vous. Il peut être utilisé par tous les acheteurs et vendeurs d'équidés que vous soyez professionnel ou amateur. Ce modèle est adapté à tous les ventes d'équidés quelque soit l'usage de l'animal vendu ou son prix. Les contrats - Cheval Québec. La notice qui accompagne le contrat vous permet de le compléter au mieux et de limiter les risques de contentieux. Téléchargez-le vite en cliquant sur les liens suivants: ici
L'Institut du droit équin remercie tout particulièrement la petite équipe de bénévoles qui a travaillé à l'élaboration de ce modèle ainsi que les institutions de la filière équine ayant accepté de contribuer à la diffusion de ce modèle.
Contrat Vente Cheval Simplifier La Vie
L'acheteur reconnaît se satisfaire de la dite visite et bien qu'inciter à faire procéder à une visite par un vétérinaire de son choix, y renonce. Aucune visite n'a été faite et l'acheteur renonce expressément à toute visite vétérinaire. Expertise de Maréchalerie (Facultatif)
L'acheteur est informé qu'il a la possibilité de solliciter auprès du maréchal-ferrant de son choix une expertise de maréchalerie. () Il désigne Mr Maréchal-ferrant afin d'y procéder
() Il ne souhaite pas d'expertise de Maréchalerie
Conseil Professionnel
L'acheteur s'est fait conseiller pour son achat, par Mr ou Mme professionnel de l'équitation pour déterminer l'adéquation du cheval avec le niveau équestre du cavalier et de l'usage auquel il est destiné. ARTICLE 5: CONDITIONS
Conformément aux articles 1181 et 1182 du Code Civil la vente ne sera parfaite entre les parties qu'à condition que l'acheteur obtienne un avis favorable à l'issue de ou des expertises d'achat ventes prévues au l'article 4. Attestation de Vente ou de Cession d'un Animal - Modèle, Exemple type. Pendant cette période le cheval restera stationné chez le vendeur et l'expertise pourra avoir lieu dans ses installations ou dans tous autres endroits désignés par l'acheteur qui devra alors déplacer le cheval à ses seuls risques et sous seule responsabilité et devra bénéficier d'une assurance en conséquence pour le transport des chevaux d'autrui à titre gratuit.
Contrat Vente Cheval Simplifié D
Le
Vendeur remet à l'Acheteur, qui lui en donne acte, le document
d'accompagnement et la carte d'immatriculation dès
l'encaissement du règlement. Si paiement échelonné ou différé:
Le montant de
[x] € TTC convenu entre les
parties sera remis par l'Acheteur au Vendeur suivant l'échéancier
qui suit:
[montant] €
le [date]
ou en totalité
au plus tard le [date]. Tout retard de
paiement fera l'objet d'une pénalité contractuelle fixée à
0, 05% par jour du montant total de la somme restant due. En l'absence de
paiement d'une seule échéance et sans qu'il soit besoin
d'aucune mise en demeure, la totalité des sommes restant dues
deviendra exigible. Contrat vente cheval simplifié gratuit. Le Vendeur notifiera à l'Acheteur sous pli
recommandé avec accusé de réception qu'il entend bénéficier de
la présente clause de déchéance. Dès la livraison
du cheval, le Vendeur remettra à l'Acheteur le document
d'accompagnement et la carte d'immatriculation au paiement de la
dernière échéance. Le Vendeur se
réserve le droit de propriété de l'animal vendu jusqu'à
parfait paiement du prix.
Contrat de
vente
ARTICLE
1: Désignation des parties
Entre les
soussignés:
ACHETEUR:
[Nom
& prénom]
[Adresse]
[Téléphone]
Agissant à titre
[particulier/professionnel]
[Profession]
Désigné dans le
présent contrat comme l'Acheteur,
Et
VENDEUR:
Désigné comme
le Vendeur. 2: Qualité des parties
ACHETEUR
[Nombre
d'équidés achetés dans le passé]
[Niveau
équestre]
[Discipline]
du cavalier]
VENDEUR
d'équidés vendus dans les 12 derniers mois]
Le Vendeur
certifie être bien le propriétaire de l'équidé et posséder la
carte d'immatriculation. 3: Objet du contrat
Par le présent
contrat de vente et suite à la proposition du vendeur, l'Acheteur
accepte d'acheter l'équidé. Modèle de contrat : Contrat de vente d'un cheval. L'objet du contrat mentionné
ci-dessous sera conclu dans les conditions suivantes:
de l'équidé]
[N° SIRE]
[N° UELN]
actuel de l'équidé]: [débourré
/ non débourré]
[Compétition]
[Niveau]
[Autre
usage]
[Usage
à éviter]
Usage du cheval prévu par l'Acheteur:
[loisir
/ élevage / randonnée / promenade / instruction / chasse à courre
/ compétition: précisez la discipline et le niveau]
4: EXPERTISE ACHAT-VENTE
EXPERTISE VETERINAIRE
En l'absence d'expertise vétérinaire:
L'Acheteur
décide de ne pas procéder à une visite vétérinaire.