Une véranda baignée...
415 000 €
170 m²
4
terrain 1 724 m 2
Située sur la commune d'Annonay, entre Lyon et Valence, dans un quartier résidentiel recherché, superbe maison de maître de 450 m2 habitables environ dans un parc arboré de 1675 m2 clos agrémenté d'une piscine et maison dispose de plusieurs...
690 000 €
450 m²
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7
terrain 1 675 m 2
Maison avec terrasse
Satillieu
Face au sud et à la plus belle vue sur la cité, voisinant avec école et jardins, d'anciennes maisons et ruelles, cour d'eau et paysages variés, cette propriété remarquable est une page d'histoire à poursuivre. Vous vous rendez à pieds aux commerces...
400 000 €
750 m²
20
terrain 1 350 m 2
Saint-Clair
Sur la commune de SAINT CLAIR, nous vous proposons à la vente cette villa de 170m2 habitables environ avec vue dégagée sur les maison, de 2012, se compose d'une grande pièce de vie salon/séjour de 40m2, une cuisine séparée entièrement équipée,...
420 000 €
3
terrain 1 416 m 2
Maison
Doizieux
Magnifique propriété de 1500 m2 sur un terrain de 10000 m2 située à 30 minutes de St Etienne et à 1 heure de demeure se compose d'un bâtiment divisé au rez de chaussée en cinq salons avec pierres apparentes.
Maison À Vendre Villevocance De La
Christophe MALSERT vous propose: A Villevocance, Proche de la Vallée du Rhône, à 1 heure de Lyon et 30 minutes de l'autoroute, au... 165 000€ 158 m² Il y a 3 jours Logic-immo Signaler Voir l'annonce
7 Maison 6 pièces 160 m² 07690, Villevocance, Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes à vendre en exclusivite annonay immobilier a villevocance, une belle maison de village rã©novã©e avec jardin attenant et grand garage. Cette... Villevocance - 74 maisons à Villevocance - Mitula Immobilier. 190 800€ 6 Pièces 160 m² Il y a Plus de 30 jours Surfaceprivee Signaler Voir l'annonce
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Maison À Vendre Villevocance
258 613€ 2 Pièces 60 m² Il y a Plus de 30 jours Figaro Immoneuf Signaler Voir l'annonce
Neuf 3 Appartement Guilherand-Granges 2 pièces - RESIDENCE DIANE BY HEURUS Ils sont à 07500, Guilherand-Granges, Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes Investissez en LMNP et profitez d'une « rentabilité » stable et durable. 195 670€ 1 Pièces 46 m² Il y a Plus de 30 jours Figaro Immoneuf Signaler Voir l'annonce
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Le Clos des Poetes Ils sont à 10420, Champagne, Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes Votre maison de ville a 5 minutes de Troyes dans un petit clos de 16 maisons individuelles en duplex avec garage et stationnement. Maison à vendre villevocance de la. Econome en ene... 169 591€ 3 Pièces 78 m² Il y a Plus d'1 an SeLoger Neuf Signaler Voir l'annonce
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Cette prescription est également applicable aux dépôts et débits de produits explosifs qui sont annexés aux établissements où ils ont été fabriqués et aux magasins des ports, aéroports, gares routières et ferroviaires. " Article 4 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Aux premier et troisième alinéas de l'article 2, les mots: " dépôt mobile " sont remplacés par les mots: " installation mobile de produits explosifs ".
Arrêté Du 21 Décembre 1993 Dvd
Article 10 de l'arrêté du 13 décembre 2005 L'article 9 est remplacé par les dispositions suivantes: " La demande d'agrément est formulée sur papier libre, datée et signée. Elle précise le lieu de l'installation concernée ou, s'il s'agit d'une installation mobile, le type de véhicule et son numéro d'immatriculation. Les portes automatiques : c'est record !. Elle est faite par le titulaire de l'autorisation individuelle ou par l'employeur d'un établissement fournissant des prestations d'entretien des équipements de sûreté, lorsque la personne est salariée, ou par la personne elle-même, si elle ne rentre pas dans les cas ci-dessus. "
Arrêté Du 21 Décembre 1993 Video
1997-03-21 (BEL-1997-R-46709) Arrêté royal du 21 mars 1997 portant exécution des articles 4, para. 2, alinéa 2, 7, para. 1, alinéas 10 et 11 et 8, para. 7, alinéa 4 de l'arrêté royal du 23 décembre 1996 portant exécution des articles 15, 16 et 17 de la loi du 26 juillet 1996 portant modernisation de la sécurité sociale et assurant la viabilité des régimes légaux des pensions et apportant modification de l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1994-06-05 (BEL-1994-R-38173) Arrêté royal du 5 juin 1994 modifiant, en ce qui concerne le pécule de vacances et le pécule complémentaire de vacances, l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. Arrêté du 21 décembre 1993 maîtrise d'oeuvre. 1993-03-15 (BEL-1993-R-34214) Arrêté royal du 15 mars 1993 modifiant l'arrêté du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés.
Arrêté Du 21 Décembre 1993 Maîtrise D'oeuvre
Le site AIDA fait peau neuve! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience. (JO du 5 janvier 1993)
Texte abrogé par l'article 3 de l'Arrêté du 23 novembre 2011 (JO n° 289 du 14 décembre 2011).
Arrêté Du 21 Décembre 1993 Map
Fait à Paris, le 13 décembre 2005. Le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Pour le ministre et par délégation: Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, S. Fratacci Le ministre délégué à l'industrie, Pour le ministre et par délégation: Le directeur de l'action régionale, de la qualité et de la sécurité industrielle, J. -J. Dumont
Arrêté Du 21 Décembre 1993
1984-09-20 (BEL-1984-R-792) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1979-08-08 (BEL-1979-R-12512) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pensions de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1976-12-27 (BEL-1976-R-14043) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pensions de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1976-05-10 (BEL-1976-R-14026) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1976-04-05 (BEL-1976-R-14021) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. Belgium - Arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés (dans sa teneur modifiée au 14 février 2020).. 1975-03-07 (BEL-1975-R-14475) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés [complète l'article 6: la mère salariée qui cesse temporairement d'être assujettie à la sécurité sociale a la faculté de continuer à bénéficier de l'arrêté royal no 50 (SL 1967 - Bel.
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