Vous avez 9 ou 10 bonnes réponses: bravo! Ce score est de bon augure pour vos projets de concours! Vous pouvez passer aux tests suivants pour confirmer votre niveau:
Vie politique, institutions, droit et justice… Testez-vous! (2)
Vie politique, institutions, droit et justice… Testez-vous! (3)
Vie politique, institutions, droit et justice… Testez-vous! (4)
Vie politique, institutions, droit et justice… Testez-vous! (5)
Vous avez entre 5 et 8 bonnes réponses: résultat encourageant! Qcm «Le systme judiciaire en France (1 sur 2)» - Les magistrats du parquet : - qcm-de-culture-generale.com. Vous avez déjà des connaissances qui ne demandent qu'à être complétées pour arriver serein le jour de votre concours. Continuez à vous entraîner! Vous avez entre 0 et 4 bonnes réponses: au travail! Peut-être n'avez-vous pas commencé vos révisions? Pas de panique, quelques livres et un entraînement régulier vous mettront à niveau pour le jour J! Vie politique, institutions, droit et justice… Testez-vous! (5)
- Théorie générale de la justice qcm et quizz en terminale
- Théorie générale de la justice qcm au
- Déchetteries à Nomeny - horaire des déchetteries à Nomeny
- Déchetterie Nomeny - Ma-dechetterie.com
Théorie Générale De La Justice Qcm Et Quizz En Terminale
Cours de l'Université Numérique Juridique Francophone: Se connecter sur le site
Chemin de la page Accueil / ► Se connecter sur le site
Je sélectionne l'établissement dans lequel je suis inscrit. J'indique le nom d'utilisateur et le mot de passe de mon compte universitaire. Je peux être invité à créer un compte d'accès personnel si le nom de mon établissement est suivi d'un astérisque (*)
Théorie Générale De La Justice Qcm Au
24 mai 1892 24 août 1790 26 août 1789
13
Le TGI juge uniquement:
En premier ressort En premier et dernier ressort En premier et deuxième ressort
14
Quelle juridiction n'existe plus aujourd'hui? Juridiction de droit commun Juridiction ordinaire Juridiction de proximité
15
Quelle juridiction est la plus ancienne du monde? Le Conseil des Prud'hommes Le tribunal de Commerce Tribunal paritaire des baux ruraux
16
Les délits sont jugés par:
Le tribunal correctionnel La cour d'assises Le tribunal de police
17
Combien y a-t-il de magistrats juges dans le tribunal correctionnel? 1 4 3
18
La cour d'assises est composée de... QCM définitions justice | Quizity.com. Juges consulaires Jurés Premier président
19
Pour que la décision sur la culpabilité soit prise il faut que...
8 personnes sur 14 aient la même décision 6 personnes sur 9 aient la même décision 6 personnes sur 12 aient la même décision
20
Les mineurs qui ont commis une infraction seront jugé par... Le tribunal de l'enfant Le tribunal correctionnel pour mineurs Cour d'assises
1
En France, les règles communes qui s'imposent forment:
La justice Le tribunal Le droit Le juge
2
Ces règles communes qui organisent la société:
Sont indispensables à son bon fonctionnement S'appliquent à tous Sont orales et non écrites Doivent être respectées sous peine de sanctions Nous permettent d'avoir des libertés et des droits
3
Le droit évolue et certaines règles changent au cours du temps:
Vrai Faux
est un service gratuit financé par la publicité. Pour nous aider et ne plus voir ce message:
4
Quel texte juridique se situe au sommet de la pyramide et s'impose à toutes les autres règles? Quiz Théorie générale de la justice. Les traités internationaux Les lois Les traités européens La constitution Les réglements
5
Tous les textes juridiques ont la même valeur:
Vrai Faux Certains s'imposent aux autres Ils sont hiérarchisés
6
Comment sont appelées les lois de l'Union européenne? Les lois La constitution Les traités Les directives Les actes juridiques
7
Les lois de l'UE s'imposent aux Etats membres
Vrai Faux Chaque pays est libre d'appliquer ou non les lois européennes Chaque pays membre doit intégrer dans ses lois les décisions européennes Des sanctions existent contre les pays qui refusent d'appliquer les lois de l'UE
8
Quelles sont les 3 principales missions de la justice française?
Vous avez un encombrant, objet ou un déchet à jetter aujourd'hui dans la ville de Nomeny, 54610 dans le département du 54. Vous devez contacter le service des encombrants à Nomeny pour savoir déposer vos encombrants ou déchets dans la rue sous peine de prendre une amende. La dépose sauvage d'objets encombrants constatée vous sanctionne (contravention d'un montant maximal de 1500€ dans l'ensemble du 54)
Contactez-nous pour obtenir une mise en relation avec le service des encombrants à Nomeny ou proche du 54610. Contacter les encombrants aujourd'hui, service 7/7 et 24/24. Déchetterie Nomeny - Ma-dechetterie.com. Liste des encombrants ou service lié à cette activité à Nomeny et aux environs du 54610. Il y a 3 services des encombrants, déchetteries ou débarras à Nomeny:
Mairie
Catégorie: Hôtel de ville
Contact du service de l'entreprise Mairie
Adresse: 3 Place de la Victoire, 54610 Nomeny
Numéro téléphone: +33383313001
Site internet:
Enlèvement des encombrants par Mairie: non renseigné
Collecte d'objet ou déchets pris en charge par Mairie: non renseigné
Lundi: 08h00 - 12h00
Mardi: 08h00 - 12h00
Mercredi: 08h30 - 12h00
Jeudi: 08h00 - 12h00 & 16h00 - 19h00
Vendredi: 08h00 - 12h00
Samedi: 08h00 - 12h00
Dimanche: Fermé
Liste commentaires Mairie:
Bel édifice de la reconstruction.
Déchetteries À Nomeny - Horaire Des Déchetteries À Nomeny
Les déchets textiles sont composés de déchets neufs (chutes de production liés à l'industrie textile) ou de chiffons et textiles usagés en provenance des ménages ou des entreprises. Equipements hors d'usage: N. Equipements non électriques et non électroniques hors d'usage. Gros électroménager hors d'usage: N. Le gros électroménager hors d'usage (lave-linge, réfrigérateur... ) fait partie des encombrants. La gestion des encombrants au sein d'une commune est fixé par le maire ou le groupement de collectivités territoriales. Des collects d'encombrants peuvent ainsi exister dans votre commune. Encombrants Ménagers divers: Oui Encombrants divers: aspirateur, poêle à mazout (réservoirs vides), table, chaise, sommier, matelas, armoire démontée, canapé, fauteuil, bureau, commode, radiateur, chaudière démontée, cumulus, ballon d'eau chaude, chauffe-eau, baignoire, bac à douche, vélo, poussette, table à repasser, articles de cuisine... Mobilier hors d'usage: N. Déchetteries à Nomeny - horaire des déchetteries à Nomeny. Meubles hors d'usage (armoire, table, commode, lit, chevet, étagère... ) démontés pour optimiser la contenance des bennes en déchetterie.
Déchetterie Nomeny - Ma-Dechetterie.Com
Il n'y a plus de services lié aux services des encombrants, déchetteries ou débarras dans la ville de Nomeny, mais en voici d'autres disponible proche de la ville de Nomeny
AAA / BONDEBARRASALSACE déblaiement vide et debarrasse maisons,
Catégorie: Service de nettoyage et d'entret
Contact du service de l'entreprise AAA / BONDEBARRASALSACE déblaiement vide et debarrasse maisons,
Adresse: 12 Av.
A noter les décorations militaires qui figurent sur le balcon, croix de guerre et légion d'honneur. La ville de Nomeny a été décoré pour son héroïsme lors de la première guerre mondiale. Salle des Fêtes
Catégorie: Salle de réception
Contact du service de l'entreprise Salle des Fêtes
Adresse: Place Valentin Brocard, 54610 Nomeny
Enlèvement des encombrants par Salle des Fêtes: non renseigné
Collecte d'objet ou déchets pris en charge par Salle des Fêtes: non renseigné
Lundi: 13h00 - 16h30
Mardi: 08h00 - 12h00 & 13h00 - 16h30
Mercredi: 08h00 - 12h00
Liste commentaires Salle des Fêtes:
Bonne accessibilité aux personnes en situation de handicape. Pratiquée uniquement à l'occasion du don du sang: spacieux et lumineux, un peu trop proche de la route et manque un vrai parking dédié. Horaire déchetterie nomeny. Très belle salle des fêtes idéal pour réception… Prix à débattre. Salle très fonctionnelle. Parfaite pour mariage, soirée dansante, Loto… Ect. Je recommande fortement. Très belle salle des fêtes, fonctionnelle et bien équipée.