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31195 mots | 125 pages
Informatique Management Économie
Domaine universitaire du Pont-de-Bois, rue du Barreau,
BP 60149 - 59653 Villeneuve d'Ascq Cedex
℡ + 33 (0) 3 20 41 61 70 + 33 (0) 3 20 41 61 71
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Sommaire
Organisation de la composante
Liste et fiches descriptives des cours
Présentation (page 6)
Tronc commun 1ère année (à partir de la page
21)
Administration (pages 7 et 8)
Le conseil d'UFR
Liste des enseignants titulaires
Informations pratiques
Parcours…. André martinet
27334 mots | 110 pages
Les inscriptions pédagogiques, permettant de s'inscrire dans les groupes de travaux dirigés et, à partir du 3ème semestre, de choisir son parcours de formation, se prennent auprès des enseignants responsables d'années et du secrétariat administratif. Révision droit administratif - L2 - S3 - Cours - Océane De Matos. Attention! Tout étudiant qui n'aura pas procédé à son inscription pédagogique complète ne sera pas inscrit sur les listes d'examens. Les étudiants qui s'inscrivent au contrôle continu sont informés que trois absences aux cours entraînent….
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Ex: l'urbanisme, les contrats publics, la fonction publique… Un droit régissant un aspect particulier de l'organisation et du fonctionnement de l'état Cet aspect particulier c'est l'activité admin, la fonction admin. Elle relève du pv exécutif que la constitution confie au 1er ministre (chef du gvt), ce pouvoir peut-être exceptionnellement confié au pdt de la Rép. Pv du 1er ministre aux arts 20 et 22 de la Constitution. L2 droit : comment la réussir ? (en 2020) - Le blog de Jurixio. La fonction législative et la fonction judiciaire sont distincte de la fonction admin. Elles échappent donc au droit admin. La fonction admin ne se confond pas intégralement avec la fonction exécutive. Ex: il y a une partie de la fonction exécutive qui n'est pas admin ex: la fonction diplomatique. Un droit entretenant des rapports particuliers avec le droit privé L'arrêt BLANCO 8 février 1873 du TDC fait du droit admin un droit exorbitant donc du droit privé. Un droit admin partageant des sources avec le droit privé L'existence de règles de droit admin en droit privé Il existe certains instruments de droit privé qui contiennent des règles spécifiquement à l'act admin.
Fiche Révision Droit Administratif L2 Semester 1 2020
Clément 93430 Villetaneuse Téléphone: +33 (0)1 49 40 30 00 Télécopie: +33 (0)1 49 40 33 47 1
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TABLE DES MATIERES
LE MOT DU DOYEN LES STATUTS L. M. D. (Licence, Master, doctorat) U. N. J. F.
Fiche Révision Droit Administratif L2 Le
Quand il le fait, le juge admin utilise 3 techniques: Il peut littéralement appliquer un article du code civil aux pers publiques Il peut citer un article du code civil pour fonder l'une de ses décision. Il peut appliquer les principes dont s'inspire un article du code civil afin d'en moduler l'application à sa guise. Il faut distinguer ces 3 situations des cas où le juge admin va apprécier selon les règles du droit admin la légalité d'un acte admin unilatéral (AAU) qui concernent une matière de droit privé. Fiche révision droit administratif l2 la. Par exemple, dans un arrêt du 12 décembre 2014 « association juriste pour l'enfance » le CE a rejeté le recours pour excès de pouvoir (REP) de cette association contre une circulaire du ministre de la justice (étant un AAU) qui interdisait au greffier des tribunaux d'instance de refuser la délivrance de certificats de nationalité aux enfants nés à l'étranger via une GPA. Lorsque la puissance publique est présente dans l'act admin en cause: Le juge judiciaire peut parfois appliquer un acte admin et l'interpréter.
I – L'ÉTENDUE DU DOMAINE PRIVÉ
Selon l'article L2 du Code du domaine de l'État, le domaine privé est constitué par les biens autres que ceux qui sont des dépendances du domaine public. Toutefois, à cela s'ajoute, depuis l'entrée en vigueur du code général de la propriété des personnes publiques, une catégorie spéciale: celle du domaine privé par détermination de la loi, qui compte notamment les biens soumis au Code forestier, les chemins ruraux, et les « immeubles de bureaux » (article L2211-1 du CGPPP). Cette catégorie avait été créée au seul bénéfice de l'Etat, par une ordonnance du 19 août 2004. Fiches de droit administratif (L2) – Fiches / Cours. Les collectivités bénéficieront, à leur tour, de cette « zone de droit privé » aux contours cependant mal définis. La seule référence « mobilisable » en la matière est, en effet, l'article 510-1 du Code de l'urbanisme, qui, même éclairé par la circulaire n° 96-138 du 14 juin 1996, est difficilement applicable. Il y a donc les biens qui ne sont pas affectés à l'utilité publique, donc ni à l'usage du public, ni à un service public (biens vacants et sans maître par exemple), ou encore des biens qui, tout en ayant une affectation d'utilité publique, ne satisfont pas au critère de l'aménagement spécial lorsque sa présence est exigée, ou des biens qu'un texte législatif a rangé dans cette catégorie (chemins ruraux en vertu du Code rural).
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En tournage avec ma Vespa 400
Star de quelques instants pour une émission de télévision présentée par Jean-Luc Petitrenaud, ma Vespa 400 a tourné pour le film "Le Festin des Trois Soeurs" diffusé sur France 5. Une réalisation MK2 Production. Fev. 2014
Exposée au salon Rétromobile de Paris
Des visiteurs venus du monde entier ont pu voir ma Vespa 400, exposée sur le stand de Vincennes en Anciennes à l'occasion du salon Rétromobile 2014 à Paris, Porte de Versailles.. Toute l'année
Quelques images funs
Retrouvez quelques petits délires de photo-montages sur de nombreux supports et dans de nombreuses postures, réalisés avec le même leitmotiv: ma Vespa 400 bien entendu! Bon à savoir
La Vespa 400
Une voiture contruite en France! Le modèle de Vespa 400 sur ce site date de Mars 1961. La fabrication de Vespa 400 s'est déroulée en France entre 1957 et 1961. Elaborée par Piaggio, constructeur du célèbre Vespa, cette voiture fut construite en France par ACMA (Atelier de Construction de Motocycles et Automobiles) à Fourchambault, dans la Nièvre (57).
Voiture Vespa 400 Occasion
Faut-il acheter une Vespa 400? Pour qui cherche une voiture ancienne pleine de charme, pas trop encombrante et assez économique à l'entretien, la Vespa 400 est très certainement un excellent choix. Minimaliste mais confortable, elle s'est forgé sa propre catégorie, à contre-courant des Citroën 2CV et Fiat 500 qui ont voulu lui faire la peau à plus d'une reprise. Vous avez environ 12 000 € pour une voiture pleine de charme qui plaira tant à Madame qu'à Monsieur? Craquez pour la Vespa 400. 3 arguments
3 contre-arguments
Ligne unique
Confort
Habitabilité correcte
Consommation élevée
Cote élevée
Habitacle minimaliste
Référence article: AB30 • Version 3. 1
Voiture Vespa 400 Plus
L'ensemble de la gamme est enrichie avec l'adoption de fauteuils en tissu à deux tons, des vide-poches sont incorporés dans les portes, et des grands butoirs viennent enjoliver le pare-chocs avant. 7. 177 exemplaires sont vendus cette année, ce qui marque une nouvelle baisse des ventes de la Vespa 400. Les chiffres sont mauvais, puisque la Vespa 400 avait été planifiée avec une production journalière de 200 exemplaires, mais jamais ces chiffres n'ont été atteints. La meilleure année, 1958, seules 50 unités sortaient de l'usine quotidiennement. La production est loin de celle espérée, et la rentabilité n'était pas au rendez-vous. Ainsi, les résultats de l'année 1960 scellent l'avenir de la petite Vespa, la fin est programmée pour 1961. En 1961, c'est 1. 849 unités qui sont vendues, avant que l'usine ne ferme ses portes. Le site de Fourchambault fut racheté en 1962 par Simca industrie afin de produire des camions Unic.
Imaginez, vous être un fabriquant de cyclomoteurs italiens à la fin des années 1950, votre produit rencontrant le plus de succès est un scooter qui, depuis quelques années, se fait concurrencer par des petites voitures populaires, et vous avez écho d'un projet de voiture concurrençant les deux-roues en train d'arriver sur le marché. D'ailleurs, les prémices d'un changement de comportement du consommateur émerge, celui-ci ne rêve plus d'une rutilante motocyclette mais d'une voiture. Que faire? Rester dans le deux-roues et perdre des parts de marché, ou tenter l'aventure automobile? Piaggio (Vespa) fut l'un des rares à choisir cette seconde option. En Italie, dans les années 1950, le mode de déplacement en vogue est le scooter, petit véhicule à deux roues équipé d'un petit moteur et d'un variateur de vitesse mécanique. Grâce à tout cela, le scooter est le véhicule qui s'avère le plus pratique pour déambuler dans les petites rues des villes italiennes; et qui plus est, reste bon marché, bien plus que les voitures populaires d'alors avec la Fiat 500 Topolino en tête.