Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP
Arrêté Du 01 Mars 2004 Pictures
La fédération départementale des chasseurs transmet à la Fédération nationale des chasseurs et à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage avant le 30 novembre une synthèse informatisée des prélèvements départementaux par espèce et par décade, en séparant le domaine public maritime du reste du territoire. L'Office national de la chasse et de la faune sauvage publie avant le 1er janvier un bilan annuel des prélèvements. Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP. Article 3 de l'arrêté du 21 janvier 2004
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 21 janvier 2004. Pour la ministre et par délégation,
Le directeur de la nature et des paysages
J. -M. MICHEL
Annexe: Carnet de prélèvements pour une installation de chasse de nuit au gibier d'eau
Arrêté Du 01 Mars 2004 1
» Lire: « Université Grenoble-I: et 69e section, 1er novembre 2004, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S. » Au lieu de: « Université de Pau: et 24e section, psychologie du sport: 0516. Arrêté du 21/01/04 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier d’eau | AIDA. » Lire: « Université de Pau: psychologie du sport: 0516. » Au lieu de: « Université Toulouse-III: adaptation perceptive et motrice et apprentissage: 1493 S. » Lire: « Université Toulouse-III: biomécanique et adaptations motrices: 1493 S. » (Le reste sans changement. )
Arrêté Du 01 Mars 2004 Price
« Université de technologie de Troyes: et 61e section, logistique: 0031 S. » 30e section: milieux dilués et optique Ajouter: « Université de technologie de Troyes: et 28e section, nanophysique et spectroscopie: 0013 S. » 31e section: chimie théorique, physique, analytique Au lieu de: « Université Aix-Marseille-I: 1er novembre 2004, absorption, dans des matériaux poreux, de molécules d'intérêt biologique: 0790 S. » Lire: « Université Aix-Marseille-I: 1er novembre 2004, adsorption, dans des matériaux poreux, de molécules d'intérêt biologique: 0790 S. Arrêté du 01 mars 2004 price. » 32e section: chimie organique, minérale, industrielle Au lieu de: « Université Aix-Marseille-III: chimie bio-organique, nouvelles cibles biologiques, synthèse organique: 0307 S. » Lire: « Université Aix-Marseille-III: 1er octobre 2004, chimie bio-organique, nouvelles cibles biologiques, synthèse organique: 0307 S. » 61e section: génie informatique, automatique et traitement du signal Supprimer: « Université de technologie de Troyes: 0013 S.
» « Université de technologie de Troyes: 0031 S. » « Université de Bretagne Sud: Lorient, génie informatique: 0215 S. » « Université de Bretagne Sud: Lorient, génie informatique: 0276 S. » 62e section: énergétique, génie des procédés Au lieu de: « Université des Antilles-Guyane: Guadeloupe, physique du solide et cristallographie, transfert couple de masse et de chaleur: 0037 S. » Lire: « Université des Antilles-Guyane: Guadeloupe, transfert de couples de masse et de chaleur: 0037. » Au lieu de: « Université d'Orléans: Bourges, mécanique: 0667. » Lire: « Université d'Orléans: Bourges, énergétique des plasmas, allumage par plasmas: 0667. » 63e section: électronique, optronique et systèmes Supprimer: « Université Nancy-II (institut universitaire de technologie d'Epinal): instrumentation électronique, bio-électromagnétisme: 0643 S. » Au lieu de: « Université de Nice: micro-électronique: 1165. Arrêté du 01 mars 2004 1. » Lire: « Université de Nice: école supérieure d'ingénieurs de Nice Sophia-Antipolis, micro-électronique: 1165.
Article 22 I. - Les appareils de levage visés au a de l'article 2 du présent arrêté, utilisés dans un établissement visé à l'article L. 233-1 du code du travail, doivent, conformément à l'article R. 233-11 dudit code, faire l'objet d'une vérification générale effectuée selon la périodicité définie à l'article 23 ci-après. Arrêté du 01 mars 2004 pictures. II. - Cette vérification comporte l'examen de l'état de conservation prévu à l'article 9 et les essais prévus aux b et c de l'article 6.
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