La plupart des classes d'adjuvants font l'objet de normes spécifiques dans lesquelles sont définis les caractères normalisés garantis. Avis de conformité - Plaque de conformité - Transports Canada. Norme remplacée par
Adjuvants pour béton, mortier et coulis - Partie 6: échantillonnage, contrôle et évaluation de la conformité
Le présent document définit les procédures d'échantillonnage, de contrôle et d'évaluation de la conformité pour les adjuvants pour béton, mortier et coulis spécifiés dans les autres parties de la série de normes EN 934. 1 Domaine d'application
4
2 Références normatives
5 Contrôle et évaluation de la conformité
6
6 Marquage et étiquetage
8
Annexe A (normative) Fréquence des essais pour le contrôle de la production en usine 9
Annexe B (informative) Attestation de conformité 10
Informations complémentaires
Sert de base pour l'attribution de la marque NF-ADJUVANTS
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Important Avant de commander un Certificat de Conformité (COC), assurez-vous qu'un COC est disponible pour le véhicule concerné. Ci-dessous, vous trouverez plus d'informations sur la façon de déterminer si un COC pourrait être émis et commandé via VDOCS. Pour tous les véhicules fabriqués ou immatriculés avant 1995, aucun COC n'est disponible. Disponibilité de Certificat de Conformité (COC) En général, les COC ne sont disponibles que pour les véhicules fabriqués pour l'Union européenne (UE) et qu'ont été homologués par une approbation européenne de type de véhicule intégral (WVTA) ou européenne de type petite série (SSTA). Section 1 | Outil de conformité des fiches de données de sécurité. Si votre véhicule est fabriqué / immatriculé avant 1995 ou si un modèle qui ne figure pas dans la liste ci-dessous ou un numéro d'homologation européen n'est pas mentionné sur la plaque / l'étiquette du fabricant, un certificat de conformité n'est pas disponible. Veuillez ne pas commander un COC s'il n'est pas disponible pour le véhicule concerné. Dans le cas où une commande de COC serait toujours placée, alors qu'il est préventif qu'un COC n'est pas disponible, un remboursement de 90% est applicable conformément à nos Conditions générales.
Dans certains cas particuliers, un avis de conformité peut ne pas être requis. Par exemple, un bâtiment qui a été construit ou importé pour un usage personnel (autrement dit, pas sous contrat ou pour la revente). Vous trouverez d'autres exceptions dans la Partie 8 du Règlement sur les petits bâtiments. Numéro de l étiquette de conformité électrique. Les fabricants et les importateurs doivent créer et joindre leurs propres avis de conformité qui doivent être basés sur le format et les spécifications de Transports Canada. Trouvez le format et les spécifications des avis de conformité
Si votre bâtiment n'a pas d'avis de conformité, a été construit après le 29 avril 2010 et est propulsé par un moteur, demandez au fabricant ou à l'importateur de vous en donner un. Ils sont tenus, en vertu du Règlement sur les petits bâtiments, de vous donner un avis de conformité lorsque vous en faites la demande. Si le bâtiment a été construit avant le 29 avril 2010, le fabricant ou l'importateur n'est pas tenu de vous donner un avis de conformité. Vous ne pouvez pas être condamné à une amende si le fabricant ou l'importateur n'a pas joint un avis de conformité au bâtiment.
Utilisez cette page Web pour vous renseigner sur les exigences relatives aux avis de conformité pour les bâtiments construits, reconstruits ou importés au Canada. Ces renseignements concernent:
les fabricants;
les importateurs;
les exploitants;
les propriétaires de petits bâtiments. Numéro de l étiquette de conformité. Un avis de conformité indique que le fabricant d'un bâtiment a respecté les exigences de construction en vigueur au moment où le bâtiment a été construit ou importé. Les exigences relatives à la construction des petits bâtiments au Canada sont expliquées dans le Règlement sur les petits bâtiments et les Normes de construction pour les petits bâtiments (TP 1332). Sur cette page
Exigences relatives aux avis de conformité
Types d'avis de conformité
Exemples d'avis de conformité
Le Règlement sur les petits bâtiments exige que les bâtiments suivants affichent un avis de conformité à un endroit bien en vue depuis la barre:
les embarcations de plaisance de 24 mètres ou moins, qui peuvent être équipées d'un moteur;
les bâtiments autres que de plaisance d'une jauge brute égale ou inférieure à 15 tonneaux, qui peuvent être équipés d'un moteur.
Les données de production sur ligne et d'étiquetage sont remontées au système d'information de façon automatique ou manuelle. Selon les cas c'est un programme qui communique automatiquement les informations sur les périodes choisies ou disponibles. Audit Trail / Traçabilité L'éditeur d'étiquette Gestimp, génère un journal d'impression qui permet de disposer et de visualiser la traçabilité des opérations réalisées, contenus et transactions. Assurez la conformité de votre étiquetage légal grâce aux étiquettes réglementaires | Contact DB TECH. Visibilité du processus d'étiquetage en temps réel Depuis une interface sécurisée dédiée, les opérateurs peuvent modifier facilement les paramètres de l'application ou suivre le processus d' étiquetage en production. Automation et sécurisation des données Cohérence Etiquettes – Produits – FDS Simplicité d'utilisation pour les opérateurs Fiabilité des impressions Gestion optimisée des masques Impression Transfert thermique 2 couleurs Mise à jour des produits – FDS dans la base de données Possibilité, interface opérateur personnalisée Sécurité chargement des imprimantes La bonne bobine étiquettes dans l'imprimante
Ce dispositif permet de s'assurer du chargement du bon rouleau d'étiquettes avant de lancer les impressions de sérialisation.
Certificat de Conformité Européen (COC) por SAAB Les livrables peuvent être téléchargés par le demandeur au cours du processus de commande en ligne ou téléchargés ultérieurement (une fois la commande terminée). Vous devrez vous connecter à votre compte, choisir la commande appropriée et télécharger les documents requis. Numéro de l'étiquette de conformité bateau. Assurez-vous que toutes les analyses et / ou images présentent des informations visibles et lisibles. Dans le cas où le menu déroulant ci-dessous n'a pas encore été rempli, nous vous prions de bien vouloir le remplir avec les données du véhicule appropriées pour ajouter le document à votre panier.
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