Dernière mise à jour: 15 avr.
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Les températures extrêmes
Seuil minimal des températures extrêmes
Température extrême
Inférieure ou égale à 5°C ou au moins égale à 30°C
900 heures par an
3. Le bruit
Le tableau ci-dessous indique le seuil minimal des niveaux d'exposition aux bruits tels que mentionnés à l'article R. 4431-1 du code du travail:
Seuil minimal des niveaux d'exposition aux bruits
Niveau d'exposition au bruit
Sur une période de référence de 8 heures d'au moins 81 décibels (A) (1)
600 heures par an
Exposition à un niveau de pression acoustique de crête
Au moins égal à 135 décibels (C) (2)
120 fois par an
(1) La pondération A permet de reproduire la sensibilité moyenne de l'oreille humaine aux niveaux de bruits courants. (2) La pondération C permet de reproduire la sensibilité moyenne de l'oreille humaine aux niveaux de bruits élevés. Catégorie "Rythmes de travail"
1. Le travail de nuit
Le tableau ci-dessous indique le seuil minimal pour le travail de nuit tel que défini dans les conditions fixées aux articles L.
Article R4431-1 Du Code Du Travail
L'employeur évalue et, si nécessaire, mesure les niveaux de bruit auxquels les travailleurs sont exposés. Cette évaluation et ce mesurage ont pour but: 1° De déterminer les paramètres physiques définis à l'article R. 4431-1; 2° De constater si, dans une situation donnée, les valeurs d'exposition fixées à l'article R. 4431-2 sont dépassées.
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Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise le mode de calcul de ces paramètres physiques. Entrée en vigueur le 1 mai 2008 6 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Article R 4431 1 Du Code Du Travail Haitien Derniere Version
Un arrêté conjoint des ministres chargés du Travail et de l'Agriculture précise le mode de calcul de ces paramètres physiques.
Article R 4431 1 Du Code Du Travail Congolais
Code Du travail -p-
Article R 4431 1 Du Code Du Travail Gabonais
3122-29 à L. 3122-31 du code du travail; « b) Le travail en équipes successives alternantes; « c) Le travail répétitif caractérisé par la répétition d'un même geste, à une cadence contrainte, imposée ou non par le déplacement automatique d'une pièce ou par la rémunération à la pièce, avec un temps de cycle défini ». Décret n° 2011-354 du 30 mars 2011 relatif à la définition des facteurs de risques professionnels
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Entrée en vigueur le 1 mai 2008 L'employeur prend des mesures de prévention visant à supprimer ou à réduire au minimum les risques résultant de l'exposition au bruit, en tenant compte du progrès technique et de la disponibilité de mesures de maîtrise du risque à la source. Entrée en vigueur le 1 mai 2008 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.