C. I PRESSOIR 09505221H0006 locaux professionnels PC 2021-03-26 SCI FRANCIA 2 09505221H0009 locaux professionnels DP 2021-03-23 COMMUNE DE BEAUMONT SUR OISE Données sur l'utilisation des terrains de Beaumont-sur-oise Surface: 5. Déclaration de naissance à Beaumont-sur-Oise - Mairie de Beaumont-sur-Oise. 61 km2 Zones Urbanisees (ha): 215. 18 ha (39% de la surface communale) Zone Decharge Chantier (ha): 0 Cultures Permanents (ha): 0 Prairies (ha): 36. 61 ha (7% de la surface communale) Zine Agricole Heterogene (ha): 0 Forets (ha): 151. 8 ha (28% de la surface communale) Zones Humides Cotieres (ha): 0 Zones Humides Interieures (ha): 0 Eaux Continentales (ha): 29. 2 ha (6% de la surface communale) Eaux Maritimes (ha): 0 Balance comptable et données financières Nombre de comptes étudiés: 298 Solde débiteur total calculé: 116 423 924, 00 € Solde créditeur total calculé: 116 423 925, 00 € Résultat: 1, 00 € À partir du résultat des 298 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de 1 € Le cadastre regroupe les documents produits par l'administration qui permettent d'identifier les parcelles et divisions fiscales et administratives en France depuis Napoléon.
Cadastre Beaumont Sur Oise 95540
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Présentation du fonds Naissances, mariages et décès dans les communes du Val-d'Oise: tables décennales.
Le Réglement Local de Publicité (R. L. P. )
La Municipalité de Beaumont-sur-Oise possède un Règlement Local de Publicité approuvé en janvier 1991. Ce document permet à la commune d'encadrer l'installation des dispositifs publicitaires, de préenseignes et d'enseignes sur l'ensemble du territoire communal. Il contribue à la préservation du cadre de vie et des paysages offerts aux Beaumontois. Avec les Lois Grenelle, les règles […]
Le Plan Local d'Urbanisme (P. U. Cadastre beaumont sur oise des. ) RÉVISION DU PLU 2021/2022 Rapport de présentation du Plan Local d'Urbanisme, mai 2022. Par délibération n° 2021-027 en date du 27 mai 2021, le Conseil Municipal de Beaumont-sur-Oise a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) prescrit en mars 2017. Cette délibération a par ailleurs fixé les objectifs poursuivis et défini les modalités [... ] Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (P. R. I. ) Le plan de prévention des risques d'inondation a pour objet principal de réglementer l'occupation et l'utilisation du sol dans les zones à risque.
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