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RER: C Bus: 183, 483
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Lignes de transport en commun dont les stations sont les plus proches de 16 Rue du Commerce à Orly
Lignes de Bus ayant des stations proches de 16 Rue du Commerce à Orly
Lignes de RER ayant des stations proches de 16 Rue du Commerce à Orly
Dernière mise à jour le 15 mai 2022
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Cerballiance Paris acceptent les
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91x 1. 50 d'une boutique de lingerie. DP 075 115 16 V0387
Demande du 12/07/16
Réponse du 01/09/16
Modification de la devanture en vue de l'installation d'une boutique de lingerie. DP 075 115 13 V1469
Demande du 31/07/13
Réponse du 28/11/13
Le ravalement des façades sur cour et courette et la réfection des souches de cheminée
DP 075 115 13 V1211
Demande du 22/04/13
Réponse du 13/06/13
La pose d'un store. 16 RUE DU COMMERCE 63200 RIOM : Toutes les entreprises domiciliées 16 RUE DU COMMERCE, 63200 RIOM sur Societe.com. DP 075 115 12 V0393
Demande du 26/07/12
Réponse du 31/08/12
La modification de la devanture. DP 075 115 11 V0456
Demande du 22/08/11
Réponse du 03/10/11
La remise en peinture de la devanture d'un magasin de prêt-à-porter féminin. DP 075 115 09 V0024
Demande du 23/01/09
Réponse du 06/03/09
Le ravalement d'une façade sur rue. DP 075 115 08 V0336
Demande du 08/07/08
Réponse du 07/10/08
La modification de la devanture d'une pharmacie avec pose d'un store. DT 075 115 98 V8504
Devanture
Demande du 18/12/98
Réponse du 22/03/99
Modification d'une devanture en vue de l'installation d'une bijouterie fantaisie.
Télécharger PDF Lire en ligne Guide de la taxe des actes notariés. Loi de Finances 2018. Réforme du régime des plus-values des valeurs mobilières et droits sociaux; Suppression de l'ISF Guide de la Taxe des actes notariés. La 81ème édition du Guide sera disponible à compter de janvier 2018. PRIX: 36. 00 € TTC Mises à jour pour "Guide de la taxe des actes notariés". Accès sécurisé. Votre code*: *Veuillez saisir le code au dos de votre guide. Se souvenir de moi. EDITIONS PIERRE LECHENE GUIDE TAXE, société par actions simplifiée a été en activité pendant 22 ans. Implantée à ANGERS (49000), elle Découvrez Guide de la taxe des actes notariés le livre de Pierre Lechêne sur - 3ème libraire sur Internet avec 1 million de livres disponibles en Pour consulter l'ensemble de la documentation juridique et fiscale sur laquelle nous nous appuyons pour concevoir le Guide de la Taxe. En quelques secondes Nos parutions disponibles chez l'éditeur. Guide de la taxe · Documentation. Guide de la taxe des actes notariés 2018. Retrouvez en ligne toute la documentation servant à l'élaboration des différents L'édition 2014 du guide de la taxe vient de paraître.
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Attendu par plus de 22 000 professionnels du notariat chaque année, ce guide rassemble Le Guide de la Taxe des Actes Notariés permet de calculer rapidement « les frais de notaire » (Tarif des notaires: émoluments, honoraires, débours ainsi que du GUIDE de la TAXE des actes notariés. 81e édition. dès que les départements auront fixé les tarifs des droits
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Outil pratique incontournable de la pratique notariale, le petit Guide bleu a été conçu pour permettre à tout le personnel de l'étude: • de comprendre les mécanismes de la taxation • de taxer en toute sécurité et avec précision l'ensemble des actes notariés.
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Notaires - Comptables taxateurs - Collaborateurs - Clercs de notaire
Auteur
Patrick Steinmann
Caractéristiques
85ème edition
Editeur: Defrénois
Format 165x240 - 120 pages environ
Voir aussi
Pack Notaire Premium - La Base Lextenso
La solution documentaire dédiée à la pratique notariale avec une expertise renforcée en droit de la famille ainsi qu'en droit de la construction et de l'urbanisme sur La Base Lextenso.
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Avec tarifs des émoluments, des droits d'enregistrement et de publicité foncière
de
Etienne Lefèvre, Pierre Lechêne
chez
Editions Pierre Lechêne
Paru le 01/01/1985 |
Broché
7. 70 €
Indisponible
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Fiche technique
Format: Broché Nb de pages: 98 pages Poids: 400 g Dimensions: 15cm X 22cm Date de parution: 01/01/1988 EAN: 9782901343073