Ici, un casse-tête en forme... de crosse de fusil. Jean-Paul Guinnard 1 / 7 Pour la Nuit des musées d'Yverdon, ce samedi (lire ci-contre), le Musée d'Yverdon et région veut mettre en lumière une collection précieuse et méconnue du grand public. «Des objets qui pourraient figurer au Quai Branly, à Paris. Nous avons une chance rare de les avoir chez nous», assure la conservatrice, France Terrier. Il s'agit ni plus ni moins d'une sélection d'objets ramenés directement de la région des Grands Lacs américains et de l'est du Minnesota dans le courant du XVIIIe siècle et du XIXe. Par qui? Plusieurs sources sans doute, parmi lesquelles le fameux Frédéric Haldimand (1718-1791), militaire yverdonnois qui s'est illustré comme gouverneur du Québec pour la couronne anglaise. La collection, fraîchement restaurée sous l'égide du Musée cantonal d'archéologie et d'histoire, n'avait pas été exposée depuis les années 1970. C'est pourtant une véritable pépite. Une source précieuse et des témoins poignants des dernières années de vie indépendante de la culture amérindienne.
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La Nuit Des Musées Yverdon Horaire
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retrouvez l'image ici Cet article a besoin d'être illustré (en discuter) ( décembre 2012).
L'art en plein air Officiellement, c'est à partir de 15 h que le Centre d'art contemporain d'Yverdon (CACY), la galerie Kaminska & Stocker, la Maison d'Ailleurs, le Centre Pro Natura et, donc, le château et son musée ouvriront leurs expositions du moment, dont la visite (parfois guidée) sera enrichie de diverses animations tels ateliers de dessin, dédicaces ou jeux en plein air. «ELEMENTS», le projet «Phono/graphique» des artistes Priscille Oehninger et Sarah Carp. PATRICK MARTIN/24HEURES Dans ces cinq lieux culturels, la résolution d'énigmes permet aux visiteurs de récolter les pièces d'un mystérieux disque. Hors les murs des institutions, une balade inédite est proposée autour de l'art dans l'espace public. L'occasion rêvée de découvrir les quatre installations de «ELEMENTS», le projet «Phono/graphique», mis sur pied par les artistes Priscille Oehninger et Sarah Carp, ou des «Messages suspendus» par Numa Francillon dans des cabines téléphoniques réhabilitées. 2022, 14h01 Vous avez trouvé une erreur?
Le Code de procédure civile regroupe les lois relatives au droit de procédure civile français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure civile ci-dessous:
Article 131-13
Entrée en vigueur 2022-02-27
La rémunération du médiateur est fixée, à l'issue de sa mission, en accord avec les parties. L'accord peut être soumis à l'homologation du juge en application de l'article 1565. 131 13 du code pénal. A défaut d'accord, la rémunération est fixée par le juge. Lorsqu'il envisage de fixer un montant inférieur à celui demandé par le médiateur, le juge invite ce dernier à formuler ses observations. S'il y a lieu, le médiateur restitue aux parties la différence entre le montant de la provision et celui de sa rémunération. La charge des frais de la médiation est répartie conformément aux dispositions de l'article 22-2 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995 relative à l'organisation des juridictions et à la procédure civile, pénale et administrative. Le juge ordonne, s'il y a lieu, le versement de sommes complémentaires après déduction de la provision.
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Toutefois, cette confiscation ne peut pas être prononcée en matière de délit de presse.
131 13 Du Code Pénal
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Article 131-13
Constituent des contraventions les infractions que la loi punit d'une amende n'excédant pas 3 000 euros. Le montant de l'amende est le suivant:
1° 38 euros au plus pour les contraventions de la 1re classe;
2° 150 euros au plus pour les contraventions de la 2e classe;
3° 450 euros au plus pour les contraventions de la 3e classe;
4° 750 euros au plus pour les contraventions de la 4e classe;
5° 1 500 euros au plus pour les contraventions de la 5e classe, montant qui peut être porté à 3 000 euros en cas de récidive lorsque le règlement le prévoit, hors les cas où la loi prévoit que la récidive de la contravention constitue un délit. Dernière mise à jour: 4/02/2012
131 13 Du Code Pénal Penal
Article 312-13
Entrée en vigueur 2020-03-25
I.
Entrée en vigueur le 13 décembre 2005 Le placement sous surveillance électronique mobile emporte pour le condamné l'obligation de porter pour une durée de deux ans, renouvelable une fois en matière délictuelle et deux fois en matière criminelle, un émetteur permettant à tout moment de déterminer à distance sa localisation sur l'ensemble du territoire national. Le président de la juridiction avertit le condamné que le placement sous surveillance électronique mobile ne pourra être mis en oeuvre sans son consentement, mais que, à défaut ou s'il manque à ses obligations, l'emprisonnement prononcé en application du troisième alinéa de l'article 131-36-1 pourra être mis à exécution. Article 312-13 du Code pénal : consulter gratuitement tous les Articles du Code pénal. Entrée en vigueur le 13 décembre 2005 3 textes citent l'article Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.