Statut de la fonction publique
Publié le 07/12/2017
• dans:
Jurisprudence, Jurisprudence RH
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L'existence d'un état antérieur, fût-il évolutif, permet d'écarter...
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Etat Antérieur - Médecin Expert
Le certificat médical initial lui permettra notamment de déterminer l'imputabilité des lésions au fait dommageable. Ce rôle résulte notamment de la mission-type 2006, mise à jour en 2009. L' accident peut toucher une victime déjà atteinte d'un état antérieur. Se posera alors la question de l' imputabilité des séquelles avec l'accident. Cette causalité ou imputabilité pourra notamment être qualifiée de totale, de nulle, de douteuse ou de partielle. Il convient ici de distinguer différentes hypothèses:
─ L'état antérieur et les prédispositions pathologiques ─
Nous sommes ici dans le cas où, avant l'accident, la victime avait une pathologie antérieure inconnue ou muette. Autrement dit, avant l'accident, la victime était soit porteuse d'une pathologie qu'elle ignorait soit qu'elle connaissait mais qui ne le handicapait pas car elle compensait naturellement ce handicap. Dans ces cas, l'événement traumatique résultant de l'accident sera considéré comme la cause de l'entier dommage et son auteur, l'assureur ou, le cas échéant le Fonds de garantie devront assumer la réparation intégrale des préjudices subis (Cour de cassation 8 juillet 2010, Cass.
La question de l'état antérieur de la victime de dommages corporels et de l'aggravation de ses préjudices corporels est une question incontournable en matière de préjudice corporel. Un dommage corporel sera indemnisé à la double condition d'une part de la preuve de la réalité du préjudice corporel (et de l'accident lui-même), et d'autre part de la preuve que ce préjudice corporel est bien imputable à cet accident. Une distinction doit cependant être faite entre le droit commun et l'accident de travail:
En droit commun: la victime doit démontrer l'imputabilité directe et certaine
En accident du travail: pour des raisons historiques, il y a une présomption d'imputabilité: tout ce qui est arrivé en accident du travail est présumé imputable à l'accident du travail, sauf preuve contraire
Ainsi, la victime aura la charge de prouver non seulement la réalité de son dommage corporel mais aussi (en droit commun) de l' imputabilité des lésions au fait dommageable. Le rôle du médecin expert, ou de l'expert judiciaire sera de déterminer cette causalité.
La ronde des légumes
Tous les légumes-E, au clair de lune-E
Etaient en train de s'amuser-é
Ils s'amusaient-è, tant qu'ils pouvaient-è
Et les passants les regardaient… CHUT! Un cornichon tournait en rond
Un artichaut faisait de petits sauts
Les salsifis valsaient sans bruit
Et les choux-fleurs se dandinaient avec ardeur-eur! Le clown
J'ai un gros nez rouge
Deux traits sous les yeux
Un chapeau qui bouge
Un air malicieux
Deux grandes savates
Un grand pantalon
Et quand ça me gratte
Je saute au plafond! Les crapauds
J'ai dans ma cave
Un joli crapaud, Mesdames! Un joli crapaud, oh! CREAKIDS: août 2011. Crapaud saute,
Saute, saute, saute! Deux jolis crapauds, Mesdames! Deux jolis crapauds, oh! Saute, saute, saute!
J Ai Dans Ma Cave Trois Jolis Crapauds Paroles Video
Chanson avec gestes (3-6 ans? ): J'ai
dans ma cave
(Par Claire-Lise)
Groupe: trente ou moins
Temps: 10 min
Déroulement:
Tout le monde en cercle, je chante une
fois le tout avec les gestes. « Chez moi, j'ai un petit
problème: J'ai dans ma cave... »
On reprend phrase par phrase pour
apprendre la chanson. Un volontaire se met au milieu pour
faire le premier crapaud. On chante et si ça marche j'accompagne
à la flûte (l'alto est pratique, pas besoin de transposer, désolée
pour les puristes). Paroles:
A
J'ai dans ma cave trois jolis
crapiauds mesdames,
crapiauds,
B
Crapiaud saute
saute saute saute
crapiaud saute
saute par dessus l'eau. J ai dans ma cave trois jolis crapauds paroles video. La danse:
A: la ronde tourne dans un sens (en
marchant) et change de sens à la deuxième ligne. Il y a un « joli
crapiaud » au centre. B: Sur « crapiaud » il
s'accroupit et saute sur « saute » puis à pieds joints
sur « saute saute saute », les autres tapent dans les
mains (ça les occupe! ). À la fin de la chanson le crapaud
choisit un 2e joli crapaud qui le rejoint au centre de la ronde et on
recommence jusqu'à éclatement de la ronde.
Chaque crapaud choisit un autre crapaud
à chaque tour ou alors c'est le dernier arrivé qui en choisit un
seul. À voir suivant le nombre de participants. Remarques:
remplacer « trois »
par le nombre de crapauds au centre
la flûte n'est pas utile, la
comptine est entraînante et la flûte « sonne faux »
Pour un petit groupe: ne pas
expliquer les gestes et les paroles, mais simplement commencer à
chanter en faisant les gestes dans la ronde, chacun commence à
chanter quand il a compris le truc. Pour en savoir plus sur les danses... Il y a le bilan de la sensibilisation qui donne quelques pistes pour pratiquer et se renseigner. J ai dans ma cave trois jolis crapauds paroles 2019. Projet individuel: Goofy à la gare
Projet individuel: Goofy à la
gare (par Christelle)
Jeux
d'intérieur
15 minutes
Matériel: aménager la salle pour ne pas
se faire mal, foulards. Déroulement: Histoire: Les
somnambules font tous le même rêve: leur meilleur ami Goofy leur a donné
rendez-vous à la gare. Les somnambules (qui ont les yeux bandés) se déplacent
afin de retrouver Goofy, qui se déplace également dans la gare.