L'entrée distribue une cuisine, un salon ouvert sur la salle à manger agrémentés d'une cheminée à insert bénéficiant d'une lumière traversante. Une grande véranda prolonge cet espace de vie ouvert sur...
Réf: ARG1822
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Proche de brain sur l authion: 473 000 €
- 5 pièces - 201 m²
Ancienne école rénovée
Située entre Candé et Segré-en-Anjou, sur la commune de Loiré, cette maison de 201 m² propose un magnifique jardin de plus 1000 m² au coeur du bourg. Cette ancienne école entièrement réhabilitée est composée d'une maison d'habitation fonctionnelle et d'un studio indépendant. Vente maison Brain sur l authion (49800) : 4 annonces Nestenn Immobilier. Une rénovation authentique...
Réf: ARD1795
Proche de brain sur l authion: 959 000 €
- 17 pièces - 346 m²
Propriété contemporaine avec appartements aux portes d'Angers
Située sur la commune de Longuenée en Anjou, cette maison d'architecte de 346 m² est posée sur une parcelle 973 m². Cet ensemble immobilier propose une maison principale accompagnée de deux appartements indépendants et un espace professionnel à réinterpréter offrant un potentiel et un confort rare sur le...
Réf: ARD1821
Proche de brain sur l authion: 505 000 €
- 5 pièces - 176 m²
Charmante maison rénovée avec jardin
Située dans la commune dynamique de Brissac-Quincé, cette maison de caractère d'environ 176 m² de surface habitable trouve sa place sur une parcelle de 185 m².
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Maison À Vendre Brain Sur L Auction
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Venez découvrir cette maison coup de coeur dans la charmante commune de La Daguenière à 10 minutes d'Angers SUD/ se compose au rez-de-chaussée d'une cuisine ouverte sur une...
Réf: 100103602
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Immobilier Brain-sur-l'Authion (49800)
Maison À Vendre Brain Sur L Auction St
venez découvrir ce bien vous offrant un bel espace de vie avec une entrée, salon/séjour lumineux ouvert sur une...
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pièces, 178 m²
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Visite 360°
pièces, 135 m²
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Maison en exclusivité de plain pied 4 chambres à brain-sur-l'authion. dans la commune de brain-sur-l'authion, sur son terrain de 6000m2 faire l'acquisition d'un bien immobilier avec cette villa de type f6. pour en savoir plus ou vous faire accompagner dans votre recherche de logement,...
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A 10kms d'Angers, découvrez cette maison de 2021 sur une parcelle paysagée de vaste salon séjour/cuisine de 38m2 permet de profiter de moments conviviaux notamment autour de l'ilot central de la cuis...
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Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par: une maison possédant 5 pièces de vies. La propriété contient également une cuisine ouverte. Coté amménagements extérieurs, la maison comporte un jardin et un garage. Maison à vendre brain sur l auction youtube. Ville: 49100 Angers
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Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 4 pièces de vies de 2021 pour un prix compétitif de 417000euros. La maison contient 3 chambres, une cuisine équipée, une une douche et des toilettes. Ville: 49630 Corné
(à 6, 14 km de Brain-sur-l'Authion)
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Les moins chers de Brain-sur-l'Authion
Information sur Brain-sur-l'Authion
Le département du Maine-et-Loire comprend la commune de Brain-sur-l'Authion, et qui bénéficie de commerces de proximité et est tranquille.
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La propriété intellectuelle est un outil stratégique pour les entreprises et notamment pour les petites ou moyennes entreprises qui veulent s'imposer sur le marché national et international. Aujourd'hui, avec l'évolution du numérique, la nécessité de protéger les actifs d'une entreprise ne fait que grandir. La contrefaçon se banalise, notamment en matière de droit d'auteur et droit des marques, et les entreprises doivent anticiper en optimisant leur protection le plus en amont possible. Propriété intellectuelle : le droit d’auteur s’affirme sur Internet | Gouvernement.fr. Il faut faire de la propriété intellectuelle un atout différentiant pour les entreprises. « L'enjeu [de la propriété intellectuelle] est celui du droit appliqué à l'économie du savoir », selon un rapport de la Commission sur l'économie de l'immatériel.
Centre MéDias De L’Ompi
Les juges ont confirmé le jugement du... La toujours difficile reconnaissance d'un droit d'auteur pour le salarié
12 Juin, 2018 Une nouvelle décision de la Cour d'appel de Versailles nous rappelle encore les divergences entre un texte clair (L. 111-1 alinéa 3 du Code de la propriété intellectuelle) et une jurisprudence qui complexifie la charge de la preuve de la qualité d'auteur... Confirmation du principe de l'interprétation restrictive de la cession de droits d'auteur
30 Mai, 2018 Dans une décision de février 2018, les juges de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence ont confirmé que la portée de la cession des droits d'auteur ne saurait couvrir des actes de reproduction sur des supports non préalablement mentionnés. L'affaire... Centre médias de l’OMPI. La PPL sur le droit voisin des éditeurs de presse en ligne rejetée par l'Assemblée
24 Mai, 2018 Le 17 mai dernier, les députés ont rejeté la proposition de loi déposée par le député Patrick Mignola (Mouvement Démocrate et apparentés). Celle-ci proposait de créer un nouveau chapitre dans le code de la propriété intellectuelle instituant un droit voisin au profit...
Mashups, remixes et droit d'auteur
8 Déc, 2017 Le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) a rendu un rapport sur le cadre juridique applicable aux "œuvres transformatives".
Alors que protéger la propriété intellectuelle leur permettrait de se réserver l'exclusivité de leurs droits dans un environnement extrêmement concurrentiel, les entreprises se posent réellement la question de la protection optimale de leurs droits lorsqu'elles sont confrontées à une atteinte. Il est recommandé aux entreprises qui ne disposent pas de service juridique, et donc de juriste en propriété intellectuelle, de toutefois se poser les questions essentielles relatives à la protection de leurs actifs de propriété intellectuelle, le plus tôt possible. Les principales questions à se poser sont:
Est-ce que mon entreprise a une activité de création? Si oui il faut veiller à ce que tous les droits sur les créations qui auraient été créés par des prestataires externes ou des salariés soient bien cédés à l'entreprise. Actualité propriété intellectuelle et droit. Une fois ces droits cédés, il faut se poser la question d'un éventuel dépôt. Pour les entreprises qui renouvellent fréquemment leurs collections et qui ont de nombreuses références, un dépôt d'huissier pourra être envisagé et leur permettra de pouvoir justifier d'une date certaine.
Actualités
France Culture
Le 25 mai 1791, une loi nouvelle complète la législation naissante sur les « brevets d'invention » dont le terme apparaît alors. Selon l'OEB, - Presque la moitié du PIB (42, 9%) et quasiment 1 emploi sur 4 en France dépendent des industries qui recourent fortement à la propriété intellectuelle
La Justice dans l'Art - Prudence, Justice, et Paix - 1662, Collection du Koninklijk Paleis Amsterdam
" Like moss on a Stone", une chorégraphie de Pina Bausch (juin 2009), reprise au Sadlers Wells de Londre le 10 février 2016
Quels défis internationaux pour la propriété intellectuelle? France Culture
Enfin, nous avons commenté un arrêt de la Cour de cassation, très attendu par les services douaniers, consacrant les pouvoirs de ces derniers en matière de contrefaçon et l'indépendance des procédures douanières par rapport aux actions judiciaires initiées par les titulaires de droits. Marie-Cecile Moins, Directrice Juridique IP du Groupe BIC, est intervenue lors de cet atelier pour partager l'expérience du Groupe BIC sur ces sujets.
Propriété Intellectuelle : Le Droit D’auteur S’affirme Sur Internet | Gouvernement.Fr
Tri des articles
L'IEEPI vous permet de continuer à vous former sans vous déplacer. Publié le 23 mai 2022 L'IEEPI vous permet de continuer à vous former sans vous déplacer. Une sélection de formations vous est proposée avec des dates et des horaires adaptés. Lire la suite
CONFÉRENCE PCPI – Stratégies open source: opportunités et contraintes | 9 juin 2022
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Rapport OEB – Deep tech innovation in smart connected technologies
Publié le 23 mai 2022 Dans leur rapport conjoint intitulé Deep tech innovation in smart connected technologies, l'OEB et la BEI mettent en évidence les obstacles auxquels sont confrontées les PME actives dans le développement de technologies numériques de pointe. Paroles d'experts – Se conformer au Protocole de Nagoya
Publié le 23 mai 2022 Audrey Normand, Conseil en Propriété Industrielle au sein de Plasseraud IP nous propose une analyse sur le Protocole de Nagoya: en quoi consiste-t-il, comment s'y conformer?
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