Score financier PRO Accédez au score financier Vérifiez et anticipez le risque de défaillance de vos clients, fournisseurs et partenaires. En savoir plus Annonces légales (13) L'entreprise est radiée du RCS. L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2020). Autre achat, apport, attribution. Le précédent propriétaire est DUBOURG PUBLICITE (SIREN 802968875). L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2019). Dubourg rauzan parc grand. DUBOURG PUBLICITE a décidé sa cessation d'activité. L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2018). L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2017). L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2016) en demandant leur confidentialité. L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2015). L'entreprise a déposé ses comptes annuels et rapports (arrêtés au 31/12/2014) en demandant leur confidentialité. Vous voulez voir toutes les annonces légales?
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Conformité PRO Accéder aux certificats de conformité Assurez-vous de respecter la loi en vérifiant la tenue des engagements d'obligations de vigilance, SAPIN II et RSE de vos fournisseurs. En savoir plus Conformité Obligations de vigilance Statut du dossier d'obligations de vigilance Le dossier de la société {[{edName}]} est complet. Dubourg Auto | Parc clients. La société {[{edName}]} n'a pas encore déposé tous les documents requis. Loi SAPIN II (encadrant la corruption) Évaluation Sapin II Membres répertoriés comme Personnes Exposées Politiquement (PEP) Sanctions connues Loi sur le Devoir de Vigilance (encadrant la RSE) Détails de son évaluation Répartition des scores globaux Bilan Carbone (démarche RSE) Statut Bilan Carbone non renseigné Avec B-Reputation, réalisez votre bilan carbone afin d'anticiper la gestion de vos émissions de gaz à effet de serre. Prenez contact avec nous dès maintenant: Avis Dubourg Publicite (0) Que pensez-vous de Dubourg Publicite? Actuellement aucun avis publié, soyez le premier! Laisser un avis Dirigeant Dubourg Publicite (1) Âge moyen des dirigeants 60 ANS Durée moyenne de mandat 7 ANs 9 MOIS Patricia Dubourg Gérant 2014 - Présent En poste Chiffre d'affaires, bilans Dubourg Publicite (5) Durée de l'exercice comptable: 12 mois Chiffre d'affaires -280 € -100, 2% Résultat net -6, 7 k€ -207, 7% Capacité d'autofinancement -6, 5 k€ -244, 3% Vous voulez le détail des comptes?
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Semaine du 03 au 07 juillet 2018
Semaine du 10 au 15 juillet 2018
20% du volume voiture
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Parc vidé le: 30/06/2018
(*) Particularité de Dubourg Automobiles: son parc libre service. Y sont stockés par marque, les véhicules dépollués sur lesquels nos clients démontent des pièces. La passion en héritage - Dubourg Automobile -Précisum Garage à Bordeaux, Tresses. Ce parc est régulièrement vidé de ces véhicules puis réapprovisionné quotidiennement. Ci-dessus un tableau indiquant la date du dernier départ des véhicules vers le broyeur puis semaine par semaine le volume de véhicules présents sur le parc (exprimé en pourcentage).
Accueil / Contrat de Musique de Film Contrat de Musique de Film à Télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur ce Contrat sont offertes avec le département droit de l'audiovisuel de la plateforme juridique Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats Plus de détails En savoir plus QR Juridiques Avis Signez ce document en ligne OBJET DU CONTRAT DE MUSIQUE DE FILM Contrat de Musique de Film à télécharger. Ce contrat est conclu entre le producteur audiovisuel d'une part et un ou plusieurs compositeurs d'autre part. Un éditeur de phonogrammes peut également être associé à ce contrat. Il a pour objet la création d'une œuvre musicale originale donc non disponible dans le commerce, aux fins de sonoriser une œuvre audiovisuelle ou cinématographique. Ce modèle de Contrat de commande de Musique de Film emporte cession des droits patrimoniaux des compositeurs et notamment du droit de commercialiser la bande son du Film à titre autonome. RESILIATION DU CONTRAT DE MUSIQUE DE FILM Dans une affaire jugée récemment, le producteur avait, suivant contrat de commande, confié à des compositeurs ainsi qu'à une société d'édition phonographique, la réalisation et la pré-production de la bande originale d'un long métrage.
Contrat De Commande De Musique 2020
Description de ce modèle de Contrat de cession de catalogue musical: - Format: Word - Téléchargement immédiat: oui - 10 pages - Mise à jour: Oui - Modifiable librement: Oui - Revente / Publication: interdite Questions Réponses Pas encore de question, posez-la vôtre Nouveau: avec, signez tous vos documents juridiques (contrats, bons de commande …) avec une signature électronique fiable, sécurisée et reconnue juridiquement (conforme aux standards européens). Signature électronique 100% Sécurisée. En utilisant la signature électronique, vous accélérer votre productivité tout en préservant l'environnement. QU'EST-CE QU'UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE? Une signature électronique est un symbole ou un ensemble d'autres données au format numérique joints à un document électronique et appliqués ou adoptés par une personne avec l'intention de signer. Le plus souvent, les signatures électroniques prennent la forme d'une image représentant une signature physique. POURQUOI UTILISER UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE?
Description de ce Contrat d'Artiste de variété: - Format: Word - Téléchargement immédiat: oui - 18 pages - Mise à jour: Oui - Modifiable librement: Oui - Revente / Publication: interdite Questions Réponses Pas encore de question, posez-la vôtre Nouveau: avec, signez tous vos documents juridiques (contrats, bons de commande …) avec une signature électronique fiable, sécurisée et reconnue juridiquement (conforme aux standards européens). Signature électronique 100% Sécurisée. En utilisant la signature électronique, vous accélérer votre productivité tout en préservant l'environnement. QU'EST-CE QU'UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE? Une signature électronique est un symbole ou un ensemble d'autres données au format numérique joints à un document électronique et appliqués ou adoptés par une personne avec l'intention de signer. Le plus souvent, les signatures électroniques prennent la forme d'une image représentant une signature physique. POURQUOI UTILISER UNE SIGNATURE ÉLECTRONIQUE? Le fait de signer électroniquement des documents permet de gagner du temps.