211-7 du Code de l'environnement - Syndicat des eaux et de l'assainissement - Opérations groupées d'entretien régulier des cours d'eau du Bassin versant III Bande Rhénane Janvier • Arrêté du 29 janvier 2019
portant interdiction de rassemblement de personnes sur voie la voie publique
Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 Download
Article créé le 15/12/2014 par Préfecture de la Sarthe
Mis à jour le 21/08/2019
1er janvier 2019
Arrêté du 30 novembre 2018 (format pdf - 1. 2 Mo - 21/08/2019)
portant création de la commune nouvelle de Fresnay-sur-Sarthe
Arrêté du 26 septembre 2018 (format pdf - 936. 5 ko - 21/08/2019)
portant création de la commune nouvelle de Bernay-Neuvy-en-Champagne
Arrêté du 18 septembre 2018 (format pdf - 1. 2 Mo - 21/08/2019)
portant création de la commune nouvelle de Marolles-les-Braults
Arrêté préfectoral du 13 septembre 2018 (format pdf - 1. Arrêté prefectoral 29 janvier 2019 bred. 2 Mo - 21/08/2019)
portant création de la commune nouvelle de Cherré-Au
Arrêté du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2018 portant création de la commune nouvelle Cherré-Au (format pdf - 494. 6 ko - 21/08/2019)
Arrêté du 13 septembre 2018 (format pdf - 1. 1 Mo - 21/08/2019)
portant création de la commune nouvelle de Val d'Etangson
Arrêté du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté du 13 septembre 2018 portant création de la commune nouvelle Val d'Etangson (format pdf - 735.
Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 Xxvi Int Symposium
Territoire communautaire [ modifier | modifier le code]
Géographie [ modifier | modifier le code]
Située au centre du département de la Gironde, la communauté de communes des Coteaux Bordelais regroupe 8 communes et présente une superficie de 68 km 2 [ 6]. Carte de la communauté de communes des Coteaux Bordelais au 1 er janvier 2019. Composition [ modifier | modifier le code]
Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes des Coteaux Bordelais. Arrêtés préfectoraux portant création de communes nouvelles - La préfecture de la Sarthe. Composition en communes au 1 er janvier 2019 [ 7]. La communauté de communes est composée des 8 communes suivantes:
Liste des communes de l'intercommunalité
Nom
Code Insee
Gentilé
Superficie ( km 2)
Population (dernière pop. légale)
Densité ( hab.
Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 France Bleu
Projet d'arrêté:
> Arrêté permanent pêche 2019 - format: PDF
- 0, 15 Mb
La consultation s'est déroulera sur le site internet des services de l'État du 29 janvier 2019 au 18 février 2019 inclus. A l'issue de la consultation, aucune remarque a été adressée à la DDTM. Consulter l'arrêté permanent pêche 2019.
Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2009 Relatif
Arrêtés 2019
Mise à jour le 30/12/2019
Arrêtés publiés en Martinique en 2019 *********************
Arrêté préfectoral relatif aux prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique au 1er janvier 2020
> 2.
Arrêté Prefectoral 29 Janvier 2019 Bred
PRO SILVA FRANCE Gérer les bois et forêts sans coupes rases: la sylviculture à couvert continu
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(Sources: Insee [ 8])
Administration [ modifier | modifier le code]
L'administration de l'intercommunalité repose, à compter du renouvellement général des conseils municipaux de mars 2014, sur 30 délégués titulaires, Tresses disposant de sept sièges, Carignan-de-Bordeaux de six, Fargues-Saint-Hilaire et Pompignac de quatre chacune, Sallebœuf de trois et Bonnetan, Camarsac et Croignon de deux chacune [ 9]. Liste des présidents successifs
Période
Identité
Étiquette
Qualité
décembre 2002
2020
Jean-Pierre Soubie
DVG
Conseiller municipal (et ancien Maire) de Tresses (1977-2011), conseiller général ( 1998 - 2015)
En cours
Christian Soubie
Maire de Tresses
Les données manquantes sont à compléter.
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