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Maison À Vendre Volmerange Les Mines Dans
Ville: 57330 Hettange-Grande
(à 6, 38 km de Volmerange-les-Mines)
| Ref: iad_1118716
Mise en vente, dans la région de Volmerange-les-Mines, d'une propriété d'une surface de 215m² comprenant 3 chambres à coucher. Accessible pour la somme de 732000 euros. La maison comporte notamment 6 pièces dont une buanderie, 3 salles de bain ainsi qu'une cuisine équipée et 3 chambres à coucher. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'une cave et un garage. | Ref: bienici_ag921790-324868968
Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 7 pièces à vendre pour le prix attractif de 460000euros. Vous jouirez également d'un balcon pour les beaux jours mais aussi d'un parking intérieur pour garer votre voiture. La maison rencontre un bilan énergétique assez positif (DPE: NC). Trouvé via: Paruvendu, 02/06/2022
| Ref: paruvendu_1262324915
Mise à disposition dans la région de Volmerange-les-Mines d'une propriété mesurant au total 117m² comprenant 4 pièces de nuit.
D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient une cave et un emplacement de parking extérieur réservé. Ville: 57840 Ottange
(à 4, 58 km de Volmerange-les-Mines)
| Ref: iad_1119161
Mise en vente, dans la région de Audun-le-Tiche, d'une propriété d'une surface de 170. 0m² comprenant 4 chambres à coucher (467000€). Elle comporte 8 pièces dont 4 grandes chambres et une salle de bain. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient une surface de terrain non négligeable (170. 0m²) incluant une piscine pour profiter des beaux jours. Ville: 57390 Audun-le-Tiche
(à 9, 61 km de Volmerange-les-Mines)
Trouvé via: VisitonlineAncien, 01/06/2022
| Ref: visitonline_a_2000027605886
vous fait découvrir cette maison de 1949 d'une superficie de 102. 0m² à vendre pour seulement 319999 à Hettange-Grande. La maison contient 3 chambres, une cuisine équipée, et des toilettes. L'extérieur n'est pas en reste puisque la maison possède une surface de terrain non négligeable (102. 0m²) incluant une sympathique terrasse.
Entrée en vigueur le 1 mai 2008 Les cadres dirigeants ne sont pas soumis aux dispositions des titres II et III. Sont considérés comme ayant la qualité de cadre dirigeant les cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement autonome et qui perçoivent une rémunération se situant dans les niveaux les plus élevés des systèmes de rémunération pratiqués dans leur entreprise ou établissement. L 3111 2 du code du travail au senegal. Entrée en vigueur le 1 mai 2008 5 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
L 3111 2 Du Code Du Travail De La Rdc
Le Code du travail regroupe les lois relatives au droit du travail français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code du travail ci-dessous:
Article L3111-2
Entrée en vigueur 2008-05-01
Les cadres dirigeants ne sont pas soumis aux dispositions des titres II et III. Sont considérés comme ayant la qualité de cadre dirigeant les cadres auxquels sont confiées des responsabilités dont l'importance implique une grande indépendance dans l'organisation de leur emploi du temps, qui sont habilités à prendre des décisions de façon largement autonome et qui perçoivent une rémunération se situant dans les niveaux les plus élevés des systèmes de rémunération pratiqués dans leur entreprise ou établissement.
L 3111 2 Du Code Du Travail Burundi
Les données permettant d'apprécier les écarts éventuels de représentation entre les femmes et les hommes mentionnés à l'article L. 1142-11 sont les suivantes: 1° Le pourcentage de femmes parmi l'ensemble des cadres dirigeants au sens de l'article L. 3111-2; 2° Le pourcentage d'hommes parmi l'ensemble des cadres dirigeants au sens de l'article L. 3111-2; 3° Le pourcentage de femmes parmi l'ensemble des membres des instances dirigeantes définies à l'article L. Article L3111-1 du Code du travail | Doctrine. 23-12-1 du code de commerce, y compris les personnes non salariées; 4° Le pourcentage d'hommes parmi l'ensemble des membres des instances dirigeantes définies à l'article L. 23-12-1 du code de commerce, y compris les personnes non salariées. La proportion de ces femmes et de ces hommes est appréciée chaque année sur une période de douze mois consécutifs correspondant à l'exercice comptable, en fonction du temps passé par chaque homme et chaque femme sur cette période de référence en tant que cadres dirigeants ou membres des instances dirigeantes précitées.
L 3111 2 Du Code Du Travail Au Senegal
En vigueur
A l'exception du chapitre II du titre III ainsi que des titres VI et VII, le présent livre définit les règles d'ordre public, le champ de la négociation collective et les règles supplétives applicables en l'absence d'accord. Chapitre unique. Article Précédent ‹‹ L3111-2
Le Code du travail regroupe les lois relatives au droit du travail français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code du travail ci-dessous:
Article L3111-1
Entrée en vigueur 2008-05-01
Les dispositions du présent livre sont applicables aux employeurs de droit privé ainsi qu'à leurs salariés. Article L3111-2 du Code de la santé publique : consulter gratuitement tous les Articles du Code de la santé publique. Elles sont également applicables aux établissements publics à caractère industriel et commercial. Code du travail
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Dernière vérification de mise à jour le: 29/05/2022
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