La bâtisse du XIXeme, rénovée en 2010, combine le charme de l'ancien et le confort moderne. La maison se compose ainsi: Entrée, salon, salle...
525 000 €
242 m²
terrain 1 000 m 2
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Achat | Peillac, France | immobilier
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Maison A Vendre Peillac 56220
Idéale comme demeure familiale, vous disposez au...
721 000 €
260 m²
10
terrain 7 224 m 2
Pipriac
(35)
Sur la commune de Pipriac, s'installer dans cette propriété verdoyante. L'intérieur est composé d'un espace cuisine et garand salon séjour et 5 chambres. Maison a vendre peillac de. Aspect important, vous apprécierez certainement ses 2 salles de bains et douche séparée. Pour tirer...
312 000 €
135 m²
terrain 1 100 m 2
Sérent
Au coeur d'un écrin de verdure à 25 minutes de Vannes, cet ancien moulin du XVIIIème d'environ 136 m² propose une rénovation prestigieuse. Son parc de 1 331 m² jouxte une forêt de plusieurs hectares où de nombreuses balades feront le bonheur des futurs...
445 000 €
136 m²
terrain 1 331 m 2
Billiers
La Cabinet Bénéat-Chauvel vous propose de venir découvrir ce bien d'exception, disposant d'une superbe vue mer et situé à 150 mètres d'une belle plage. Composé comme ceci: Au rez-de-chaussée: Hall d'entrée, spacieux et lumineux salon/séjour avec...
776 250 €
terrain 892 m 2
Guenrouet
Propriété équestre de 3ha d'un seul tenant.
Maison A Vendre Peillac De
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Immobilier de Luxe Peillac: Vente Immobilier de Prestige Peillac (page 2)
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Missillac
(44)
Réf. 2555 Merveilleuse propriété à vendre au bord d'un étang en Loire Atlantique. Ce lumineux petit château, édifié sur les bases d'un château antérieur dont subsistent les douves, domine un remarquable étang. A 6 km, un village assure les premiers... Lire la suite
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pièces
7
chambres
terrain 2. 9 ha
Manoir
Questembert
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Propriété d'exception rare! Séduction assurée pour cet élégant Château du XIX siècles récemment restauré par des artisans d'art. Vente Maison de Luxe Peillac | 135 m². Dans un parc d'1ha8 ceint de murs, comprenant 3 bâtisses: une demeure de charme exposée sud qui se compose de 12 pièces, un...
1 639 000 €
313 m²
13
8
terrain 13.
Le Code de la construction et de l'habitation regroupe les lois relatives au droit de la construction et de l'habitation français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de la construction et de l'habitation ci-dessous:
Article L311-1
Entrée en vigueur 1978-06-08
Les primes à la construction d'habitations ne sont pas accordées pour les logements dont le titre d'occupation est un accessoire du contrat de travail sauf en ce qui concerne les collectivités locales et les établissements publics qui bénéficient des primes pour tout logement à usage d'habitation construit ou aménagé par leurs soins et pour lequel il ne leur est versé aucune subvention de l'Etat. Les conditions dans lesquelles certains logements destinés à des salariés agricoles peuvent échapper à cette règle sont fixées par décret.
L311 1 Du Code De La Consommation Tunisie
Au sens du présent chapitre, sont considérés comme:
1° Prêteur, toute personne qui consent ou s'engage à consentir un crédit mentionné à l'article L.
L311 1 Du Code De La Consommation Pdf
Dernière mise à jour: 4/02/2012
L311 1 Du Code De La Consommation De Viande
Ce coût comprend également les coûts relatifs aux services accessoires au contrat de crédit s'ils sont exigés par le prêteur pour l'obtention du crédit, notamment les primes d'assurance. Ce coût ne comprend pas les frais dont l'emprunteur est redevable en cas d'inexécution de l'une de ses obligations prévue au contrat de crédit;
6° Taux débiteur, le taux d'intérêt exprimé en pourcentage fixe ou variable, appliqué au capital emprunté ou au montant de crédit utilisé, sur une base annuelle.
Entrée en vigueur le 23 février 2017 Les dispositions du présent chapitre s'appliquent à toute opération de crédit mentionnée au 6° de l'article L. 311-1, qu'elle soit conclue à titre onéreux ou à titre gratuit et, le cas échéant, à son cautionnement, dès lors que le montant total du crédit est égal ou supérieur à 200 euros et inférieur ou égal à 75 000 euros. Article L312-11 du Code de la consommation | Doctrine. Comparer les versions Entrée en vigueur le 23 février 2017 11 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.