Leurs travaux sont estampillés de l'acronyme Tardis (pour Temps à relativité dimensionnelle interspatiale), qui est aussi le nom de la célèbre machine temporelle du Dr Who!
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L'énergie qu'ils dégagent est si puissante qu'elle permet à l'héroïne du film Etsuko de voyager dans le futur, en 2010. Fallait y penser... Les années 90: c'est dans les vieux pots... Avec Timecop une dizaine d'années plus tard, le dispositif de la machine sera le même que dans Retour vers le futur: une voiture de course lancée à fond la caisse et qui traverse une porte spatio-temporelle générée par la vitesse. Seule petite originalité pour cette nouvelle machine: un rail. Pas de quoi sauter au plafond... Ce qui est par contre amusant, c'est que la machine disparaît une fois qu'elle traverse la porte spatio-temporelle, sans pour autant réapparaître dans le passé: ses passagers étant éjectés dans la nature. Tardis voyage dans le temps downtown. La faute de la scripte? Une petite incohérence en tout cas, difficilement acceptable... Timecop, voyage dans le temps, extrait de Timecop Reprenant a son compte La jetée du réalisateur Chris Marker ( Le fond de l'air est rouge), Terry Gilliam reste lui aussi dans les clous: Dans l'armée des 12 singes, même architecture que Timecop, Bruce Willis traverse le temps dans un sas en plastique qui disparaît également dans une porte temporelle.
Revenons sur cette mesure de janvier... Elle simplifie quelques documents à produire au greffe (pas à avoir en interne dans l'entreprise, il faut donc les faire même si non envoyés au greffe) ET précise que sur demande il sera possible de demander à ne pas publier ses comptes. Ceci étant mît en place à la parution d'un décret (qui devait arriver en février ou mars et qui n'est toujours pas paru). Donc:
- l'envoi au greffe est toujours à faire (et sera toujours à faire)
- avec un courrier demandant la non publication
- en croisant les doigts pour que le greffe ne publie pas malgré tout car aucun texte ne l'y contraint (décret non paru). Cordialement,
- HMG -
Expert comptable - Paris -
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Les tarifs du Greffe au 1er janvier 2018. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.
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Sanctions d'un non dépôt de comptes annuels
En cas de non dépôt des comptes annuels, tout intéressé ou le président du tribunal de commerce peut enjoindre sous astreinte le dirigeant de procéder au dépôt des documents comptables. S'il n'est pas procédé au dépôt dans le délai imparti, le président du tribunal dresse un procès-verbal et la société s'expose à une sanction pénale: amende de 1500 euros (doublée en cas de récidive). Tarif Depot Comptes Annuels 2019 - hansikabhatt.com. De plus, toute personne qui subirait un préjudice pourrait attaquer la société en demande de réparation du préjudice subi (versement de dommages et intérêts). Il s'agit d'une sanction civile. Cela concerne notamment les partenaires commerciaux de l'entreprise qui peuvent subir un trouble économique en n'ayant pas connaissance de la situation financière de leurs clients. Conclusion: le dépôt des comptes au greffe du tribunal de commerce est obligatoire pour certaines sociétés. Il convient de respecter cette disposition légale sous peine de sanctions pénales et civiles.
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Moyennes entreprises Une moyenne entreprise peut bénéficier de l'option de publication simplifiée de son compte de résultat (l'actif et la passif restent publics), à condition qu'elle ne dépasse pas au moins 2 des 3 critères suivants: Total de bilan de moins de 20 000 000 € Chiffre d'affaires net de moins de 40 000 000 € Moins de 250 salariés en moyenne Cette présentation n'a pas à être accompagnée du rapport aux commissaires aux comptes.
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: certaines SEL, GAEC, CUMA)
246, 46 €
283, 51 €
48, 91 €
Avec avis au BODACC et dépôt d'acte (sauf changement de forme: voir ci-après)
198, 94 €
Avec BODACC: cas particulier du changement de forme juridique
221, 17 €
Avec BODACC gratuit: cas particulier de la transformation d'un GAEC en EARL, SCEA
105, 17 €
Sans BODACC, avec dépôt d'acte (ex. : certaines SEL, GAEC, CUMA)
82, 94 €
Avec BODACC, sans dépôt d'acte
184, 14 €
Sans BODACC, sans dépôt d'acte (ex.
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En cas de non dépôt des comptes d'une société commerciale agro-alimentaire, le tribunal, saisi par l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires, peut fixer une astreinte de 2% du chiffre d'affaires (HT) journalier moyen par jour de retard. Cette page vous a-t-elle été utile?
Sont donc notamment dispensées de ce dépôt les entreprises individuelles et les sociétés civiles immobilières (SCI).