Vous voulez savoir ce qu'est une carte grise gelée? Occasionnellement, il est peu connu des automobilistes français. Pour vous aider à comprendre ce que signifie un gel de carte grise ou un certificat d'enregistrement, suivez le guide que nous avons préparé pour vous! Que signifie une carte grise gelée? Le nom officiel pour décrire une carte grise gelée est « Certificat d'enregistrement révoqué ». Bien qu'elle soit moins courante, cette désignation est beaucoup plus claire. Par conséquent, une carte grise gelée est un certificat d'enregistrement qui est rendu inutilisable. Cette mesure n'est réalisée que si la conduite du véhicule est impossible ou peut constituer un danger sur les routes publiques. A voir aussi:
Permis de conduire en ligne: valable pour tous? Quelles sont les causes d'un blocage de carte grise? La carte grise est bloquée en cas d'accident avec votre véhicule. Dans le En cas de dommage significatif, la procédure VGE (véhicule gravement endommagé) doit être établie. Selon une enquête sur le véhicule accidenté sur la base des dommages constatés, un expert le classe dans l'une de ces trois catégories:
Véhicule fortement endommagé
Véhicule techniquement non réparable
Véhicule économiquement irréparable
La suspension d'un certificat d'enregistrement n'est pas une pénalité et ne donne pas lieu à une amende.
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Carte Grise Gelée Royale Bio
Bonne soirée et diffusez largement à vos amis cette info.. qu'ils ne soient pas surpris le jour ou ils auront un accident car vous le savez.. n'est censé ignorer la loi... ( c'est pourquoi il n'y a pas de communication là dessus. suffit de lire le Journal Officiel... )Info citée aussi par:
> > Dans cet article daté du9/12/2008, ils confirment l'information, après avoir fait une vérification auprès du Ministère de l'Intérieur. Membre Senior
Inscription: mars 2002
Messages: 17823
Re: Carte grise gelée! hoax ou non
Voici ce qu'on reçoit dans les bal
La question a éte posée à D Bussereau,
secrétaire d'état aux transports,
ce matin, sur la radio RMC
Il a dit ne pas être au courant. Membre Junior
Inscription: décembre 2008
Messages: 977
Bonjour,
Je travaille au sein d'une grosse société d'assurances française ayant un sigle de 3 lettres, et qui appartient maintenant à un grand groupe allemand dont le nom figure sur le stade de Münich et sur certaines formule 1. (j'ai pas fait de pub... )
Je viens de poser la question à notre Direction du secteur Indemnisations.
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Il faut juste que ce ferrailleur ait l'agrément pour détruire les véhicule de la préfecture. Vous pouvez trouver cette liste sur le site de votre préfecture. Par contre, en l'absence de carte grise, je ne sais pas trop la procédure exacte, mais je pense qu'il doit vous falloir un certificat de la préfecture comme quoi ils détiennent bien la carte grise. A+ Play3000
daniel303 #13
13-02-2013 10:31:09
Citation de play3000 le problème va être de trouver un ferrailleur agréé qui veuille bien se charger d'une épave où rien de bon est à récupérer, chez eux c'est complet ou rien du tout. à votre avis pourquoi certains découpent eux même la caisse en petits morceaux et l'écoulent petit à petit chez le ferrailleur du coin? poussindu89 a été mis au courant de la situation par son assurance quand elle lui a demandé de choisir entre céder l'épave ou la garder! il faut assumer ce choix de l'époque, on ne peut pas avoir le beurre, l'argent du beurre et le......
poussindu89 #14
13-02-2013 10:36:32
oui j'ai gardé mon véhicule et je l'ai fait réparer avec des pièces d'occasion car à l'époque je n'avais pas les moyens de vendre ma voiture 800€ à l'assurance et de m'en racheter une mieux!
Contrôle du programme VGE
La procédure VGE sera déclenchée si et seulement si votre véhicule est dans la première catégorie. Par conséquent, pour restaurer votre carte grise, vous devez faire réparer le véhicule par un professionnel sous la direction d'un expert. Au moins trois visites doivent être effectuées: la première fois lors du démontage du véhicule, la deuxième fois pendant la réparation, et la dernière fois à la fin de la révision pour vérifier la cohérence et la conformité du travail. Après ces inspections, l'expert soumettra un nouveau rapport à la préfecture et après vérification du document, le véhicule pourra être approuvé pour être remis en circulation. Cette décision vous sera notifiée par e-mail.
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La revente de véhicules pour pièces est illégale en France. Si votre véhicule est endommagé, le ministère de l'Intérieur introduira une objection au transfert du certificat d'immatriculation (OTCI) en plus de la procédure VGE. Cela vous empêchera de revendre votre véhicule à un particulier. Cependant, vous pouvez le revendre à un professionnel agréé tel qu'un centre de fin de niveau (VHU) pour sa destruction. Dans ce cas, un certificat de destruction temporaire doit être rempli, bien que ces centres professionnels, en règle générale, procèsent eux-mêmes les formalités.
Le classement par catégories en cas d'accident
Il existe trois catégories dans lesquelles peut être classé votre véhicule en cas d'accident, suite à un examen sans démontage de l'auto réalisé par l'expert:
- Véhicule gravement endommagé,
- Véhicule techniquement irréparable,
- Véhicule économiquement non réparable. Les contrôles de la procédure VGE
Si, et seulement si votre véhicule est classé dans la première catégorie, la procédure VGE s'enclenche alors. Dès lors, pour récupérer votre certificat d'immatriculation, il vous faudra impérativement faire réparer votre véhicule par un professionnel sous le contrôle d'un expert. Et cela se déroule dans un minimum de trois visites: une première lorsque le véhicule est démonté, une deuxième ensuite pendant les réparations et enfin une dernière au terme de la remise en état afin de contrôler la conformité des travaux effectués. A la suite de ces contrôles, l'expert remet un nouveau rapport à la préfecture qui, après validation du dossier, pourra homologuer la décision de remise en circulation du véhicule et vous la notifiera par courrier.
De Laura B. · Publié le 14 mars 2022 à 10h44
"Un Fil à la patte", la comédie de Feydeau, connaît une nouvelle adaptare. Christophe Lidon imagine cette histoire dans le Paris des années 50, cu Catherine Jacob. Cannes - Paul Belmondo : «Mon père n’est plus là… mais il est toujours là !». La pièce est jouée au théâtre Hébertot din 5 aprilie au 26 iunie 2022. Elle nous avait régalé în pielea lui Madame Bourdelle în piesa Papy fait de la résistance à la rentrée théâtrale ultima… Catherine Jacob est de retour sur les planches dans une adaptare d' Un Fil à la Patte de Feydeau. La bucată est à l'affiche du teatrul Hébertot du 5 aprilie au 26 iunie 2022. Un Fil à la patte est une comedie de Georges Feydeau jouée pour la première fois en 1894. En 2022 c'est le metteur en scène Christophe Lidon qui s'attaque à l'histoire écrite par Feydeau et, dans son adaptare la transpose dans le Paris dans anii 50 avec un peu de jazz et de sală de concerte. Un Fil à la Patte c'est toujours l'histoire de cet amant, Bois d'Enghien, qui désire se débarrasser de sa maîtresse, Lucette Gautier, pour épouser une riche héritière, la fille de la baronne Duverger.
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Etats-Unis. 12 hommes en colère - Théâtre Hébertot | AgendaSpectacles.fr. 12 hommes, au cours de la délibération d'un procès, ont la responsabilité de juger un homme, accusé de parricide. Si pour 11 d'entre eux sa culpabilité est évidente, un juré va émettre des doutes. Or il faut l'unanimité pour prononcer un verdict. Durée 90 mn - Théâtre (627 places) Auteur: Reginald Rose Artistes: Jeoffrey Bourdenet, Antoine Courtray, Philippe Crubezy, Olivier Cruveiller, Adel Djemaï, Christian Drillaud, Claude Guedj, Roch Leibovici, Pierre-Alain Leleu, Francis Lombrail, Pascal Ternisien, Thierry Frémont, Yves LAMBRETCH ou Xavier de Guillebon ou François Raüch de Roberty Metteur en scène: Charles Tordjman
Il les a tellement choyés, si heureux de leur faire plaisir que Luana et moi avons été obligés de lui demander de se calmer, à certains Noëls, tant il pouvait être dans la démesure. Ses enfants, ses petits-enfants, c'était tout! Si proches du showbiz et si différents. Luana avait à peine 20 ans quand elle a rencontré Paul. «Nous avons grandi ensemble », dit-il. ©
Vincent Capman / Paris Match
Jean-Paul n'aimait pas les récompenses. Pourtant, en 2011, il est venu recevoir une Palme d'honneur à Cannes. Quels souvenirs gardez-vous de ce moment? Cette blessure relative aux prix décernés remontait au temps du Conservatoire. Et puis la dernière fois qu'il a été en compétition à Cannes, c'était en 1974, pour "Stavisky", d'Alain Resnais, qu'il produisait; la projection avait été sifflée, la critique l'avait massacré. Il en avait été malheureux. Voyage avec ma tante theatre hebertot nyc. En 2011, alors qu'il n'avait pas remis les pieds à Cannes depuis dix ans, j'étais là, derrière lui, quand les photographes ont posé leur appareil pour l'applaudir.