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Prix Tracteur Tondeuse Honda 2216 B/A
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Courroie Motoculture | HONDA / (GGP) | HF2216SE et HE (102cm)
Larg 12. 7mm x Lg Ext 2540mm
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Fonction: Traction - B. Prix tracteur tondeuse honda 2216 b/a. mécanique Détails de cette courroie
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Plaque de traction de démarreur de recul pour tondeuse à gazon, pièce de moteu...
Conservation des hypothèques de Saint-Etienne 2e bureau à St etienne cedex 2
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Sur le territoire de la commune de Saint-Étienne (42000): - le taux de la taxe d'habitation est de 20. 16% - le taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties est de 23. 55% - le taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties est de 42. Obtenir une copie d'acte publié au service de publicité foncière - Hypothèque. 28% - le taux de la cotisation foncière des entreprises est fixé à 0% Pour toute information complémentaire (évaluation du montant à payer, réductions, date limite de dépôt, modalités de déclaration sur internet... ) ou pour obtenir une aide pour remplir la déclaration, vous pouvez consulter les dossiers présents sur le site ou contacter par téléphone votre conservation des hypotheques saint-etienne 2eme bureau.
Remplissez-le et envoyez-le au service de publicité foncière sachant que là encore, il vous sera demandé une participation. Si la dernière transaction a eu lieu il y a plus de 50 ans
Dans ce cas de figure, vous devez vous adresser aux archives départementales pour obtenir la copie des actes hypothécaires: Rendez-vous pour cela sur le site des archives de France. Recherchez l'adresse des archives du département concerné. Service de publicité foncière (ex-Conservation des hypothèques) de Saint-Étienne 2 SAINT ETIENNE (42023), Administrations régionales, départementales, locales - 0477476269 - horaires. Contactez-les directement pour faire votre demande.