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157 493 €
70m² | 2 chambres | 1 salle de bain
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Vente maison 4 pièces à Arnage
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DESCRIPTION
EA Immobilier vous propose dans la commune d'Arnage, commune dynamique proche du Mans, une maison d'habitation avec garage total sur un terrain d'environ 360m² verdoyant, entretenu et clos. Cette maison offre une cuisine aménagée, un salon/séjour avec cheminée à insert, deux chambres et une salle d'eau récente. Le sous-sol total offre un espace garage avec porte de garage latérale à manœuvre électrique, un espace atelier, un espace buanderie et une cave. Article l 561 2 du code monétaire et financier du. Celle-ci a un accès direct à la grande terrasse avec son espace barbecue au calme et sa vue sur la nature environnante. Transports & écoles à proximité. Menuiseries double vitrage en pvc avec volets roulants électriques. Maison entretenue et en bon état… prévoir une enveloppe pour une décoration plus actuelle. Logement à consommation énergétique excessive.
Article L 561 2 Du Code Monétaire Et Financier Du
Diffusé par Public le 02 juin 2022 09:24:10 UTC.
Article L 561 2 Du Code Monétaire Et Financier Le
525-8; 2° Les entreprises mentionnées aux articles L. 310-1 et L. 310-2 du code des assurances; 2° bis Les institutions ou unions régies par le titre III du livre IX du code de la sécurité sociale; 2° ter Les mutuelles et unions réalisant des opérations mentionnées au 1° du I de l'a rticle L. 111-1 du code de la mutualité; 2° quater Les fonds de retraite professionnelle supplémentaire mentionnés à l'a rticle L. 381-1 du code des assurances; 2° quinquies Les mutuelles ou unions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l'a rticle L. 214-1 du code de la mutualité; 2° sexies Les institutions de retraite professionnelle supplémentaire mentionnées à l'a rticle L. Article l 561 2 du code monétaire et financier mon. 942-1 du code de la sécurité sociale; 3° Les intermédiaires en opérations de banque et en services de paiement mentionnés à l'a rticle L. 519-1 lorsqu'ils agissent en vertu d'un mandat délivré par un client et qu'ils se voient confier des fonds en tant que mandataire des parties; 3° bis Les intermédiaires d'assurance définis à l'a rticle L.
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Estimation des coûts annuels d'énergie du logement entre 1 450 et 2 000€. Nous vous informons que, conformément à l'article 561-5 du Code Monétaire et Financier, une pièce d'identité vous sera demandée à chaque visite. Réf. Article L561-10-2 du Code monétaire et financier | Doctrine. EA1-217 - 03/06/2022
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Caractéristiques
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Prix
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Surf. habitable
70 m²
Pièces
4
Chambre(s)
2
Salle(s) eau
1
Stationnement
Garage
Chauffage
individuel
Terrasse - Cave
DPE
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g
311 Kwh/m²/an
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Estimation
657 €
Par mois
Les conditions définitives dans lesquelles les émissions seront réalisées n'étant pas fixées, nous n'exprimons pas d'avis sur celles-ci et, par voie de conséquence, sur la proposition de suppression du droit préférentiel de souscription qui vous est faite dans les 17 ème et 19 ème résolutions. Conformément à l'article R. Les autres professions non financières | economie.gouv.fr. 225-116 du code de commerce, nous établirons un rapport complémentaire, le cas échéant, lors de l'utilisation de ces délégations par votre conseil d'administration en cas d'émission de valeurs mobilières qui sont des titres de capital donnant accès à d'autres titres de capital ou donnant droit à l'attribution de titres de créance, en cas d'émission de valeurs mobilières donnant accès à des titres de capital à émettre et en cas d'émission d'actions avec suppression du droit préférentiel de souscription. Fait à Paris, le 31 mai 2022
Les commissaires aux comptes
RSM Paris
CONCEPT AUDIT ET ASSOCIES
Société de Commissariat aux Comptes
Membre de la Compagnie Régionale de
Membre de la Compagnie Régionale de Paris
Paris
Adrien FRICOT
Laurence LE BOUCHER
Lionel ESCAFFRE
Disclaimer
Foncière Volta SA a publié ce contenu, le 02 juin 2022, et est seule responsable des informations qui y sont renfermées.