Mons. Deuxième bureau / W. De Keyzer, M. Cornet-Monoyer, G. Lhost, J. Sotteau - In: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons
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Éléments d'archives
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BE-A0524_707990_707842_FRE Identification de l'inventaire:
BE-A0524 /
AEM. 07. 039 Les archives de l'État en Belgique 1975 This finding aid is written in
French. Description du fonds d'archives Identification de l'inventaire: BE:A0524 / AEM. 039 Nom du bloc d'archives Conservation des hypothèques Mons. Deuxième bureau Période 1937 - 1956 Rubrique Services extérieurs. National. Finances (K0_5)
Dernière cote d'inventaire 499 Etendue inventoriee 14 m Dépôt d'archives Archives de l'Etat à Mons Instruments de recherche apparentés Mons. Sotteau - In: Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons (AEM. 039)
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Conservation Des Hypothèques Mons Saint
Inventaire des archives de la Conservation des hypothèques de Mons. Bureau unique 1799-1936
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BE-A0524_708558_707841_FRE Identification de l'inventaire:
BE-A0524 /
AEM. 07. 037 Les archives de l'État en Belgique 2015 This finding aid is written in
French. Description du fonds d'archives Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM. 037 Nom du bloc d'archives Conservation des hypothèques Mons. Bureau unique Période 1799 - 1936 Rubrique Services extérieurs. National/Fédéral. Finances (K1_5)
Dernière cote d'inventaire 10165. 00 Etendue inventoriée 529. 70 m Dépôt d'archives Archives de l'Etat à Mons Producteurs d'archives Bureau des Hypothèques de Mons, 1799 - 1936
Histoire du producteur et des archives Contenu et structure Consultation et utilisation Sources complémentaires Contrôle de la description Annexes
Description des séries et des éléments
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Conservation Des Hypotheques Mons
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BE-A0524_708559_707843_FRE Identification de l'inventaire:
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AEM. 07. 038 Les archives de l'État en Belgique 2015 This finding aid is written in
French. Description du fonds d'archives Identification de l'inventaire: BE-A0524 / AEM. 038 Nom du bloc d'archives Conservation des hypothèques Mons. Premier bureau Période 1937 - 1981 Rubrique Services extérieurs. National. Finances (K0_5)
Dernière cote d'inventaire 1759 Etendue inventoriee 76. 5 m Dépôt d'archives Archives de l'Etat à Mons Producteurs d'archives Premier Bureau des Hypothèques de Mons, 1937 - 9999
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Conservation Des Hypothèques Montpellier
Service de publicité foncière (ex-conservation des hypothèques)
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Conservation Des Hypothèques Mons Le
En 2015, l'Administration Sécurité juridique a commencé à déployer une structure organisationnelle plus efficace et mieux adaptée à la société actuelle. Le 1er mai 2018, une nouvelle structure intégrée entre en vigueur 1. Elle impliquera 2 changements importants:
Il n'est plus question de bureaux des hypothèques ou de l'enregistrement. Les compétences des bureaux actuels sont intégralement attribuées au « bureau » Sécurité juridique. Autrement dit, nos partenaires et le citoyen n'auront plus qu'un seul point de contact, à savoir le bureau Sécurité juridique. La fonction actuelle de conservateur des hypothèques cesse d'exister. Ses compétences seront redistribuées au niveau interne parmi les différentes fonctions au sein du bureau Sécurité juridique:
Pour les recettes fiscales et non fiscales, c'est le receveur Sécurité juridique qui est désormais compétent. Autrement dit, le receveur est également compétent pour la perception et le recouvrement des droits hypothécaires, certains droits d'écritures et les rétributions hypothécaires.
Concrètement, cela ne changera pas grand-chose pour vous:
Les comptes de provisions pour les bureaux des hypothèques et de l'enregistrement resteront inchangés. Le dépôt des pièces à traiter est effectué au bureau Sécurité juridique:
L'envoi électronique des actes via e-registration/DER reste inchangé. Le workflow séparé pour les tâches d'enregistrement et d'hypothèques continue d'exister. Le « routing » reste inchangé. Vous déposez les actes papier au bureau Sécurité juridique, mais ici aussi, le flux d'enregistrement séparé pour les tâches d'enregistrement et d'hypothèques continue d'exister. Sur les relations d'enregistrement et d'hypothèques, figure désormais comme nom de bureau le bureau Sécurité juridique. Les demandes de renseignement (certificats, titres trentenaires) doivent à partir du 1er mai 2018 être adressées au bureau Sécurité juridique compétent. Si vous avez encore des questions, vous pouvez toujours les adresser au service Support stratégie et opérationnel de l'Administration Sécurité juridique ().
Désoler pour le retard, tu l'aura certainement déjà trouvé. Avis et note de Maurielle du 21/06/2015
18 / 20
Super on ne peut plus décroché
Avis et note de marie joe du 22/04/2015
Bonjour cela fait quinze jours que j'ai fini le dernier palier ( numéro 120) et je consulte régulièrement mais plus de niveau dommage. J'espère que d'ici quelques jours cela va être remédié merci. Avis et note de alice du 19/04/2015
C'est bien d'avoir 1 coup de main quand on est bloqué. Dans la photo mathématiques ce n'est Einstein mais Chiffre. 94 pourcent james bond no time. Merci FLO
Avis et note de pierre du 30/03/2015
je n ai pas les meme solution pour le niveau 3
Avis et note de Flo du 30/03/2015
Et oui Pierre, les niveaux sont dans un ordre différent pour tous les joueurs! Cherche le niveau qu'il te faut grâce au champ de recherche en haut de l'écran ou alors parcours l'article en regardant les thématiques indiquées entre parenthèse! Avis et note de Guillaume du 05/04/2015
merci flo
Avis et note de Mary du 25/03/2015
j'adore ce jeu mais parfois compliqué
pas encore essayé
Je t'encourage à l'essayer car il est trop génial
Avis et note de wendie du 06/03/2015
14 / 20
le niveau 3 ne correspond pas avec le mien moi j'ai
(mots qui finissent par z)
(une carte de…)
(image de clown)
j'ai besoin d 'aide
merci
Avis et note de lakmen du 01/03/2015
19 / 20
bonjour à tous!
94 Pour Cent James Bond
Merci
Avis et note de pascale du 13/02/2015
bonjour suis bloquee au niveau
on en mange a noel
photo merci
Avis et note de Romane du 15/02/2015
Bonjour voilà pour vos réponse j'espère qu'elle vous aideront:
On en mange à Noël:
Dinde
Buche
Chocolat
Saumon
Huitre
Foie gras
Marron. Bonne chance
Avis et note de denis du 07/02/2015
je suis bloque au niveau avec » un sac de » » mots francais commencant par y »
quelqu'un pour m'aider?
trop bien ce jeu sérieux je kiff