Une attestation sur l'honneur d'hébergement (ou de domicile), afin de justifier votre adresse de résidence. L'attestation sur l'honneur de vie commune (de mariage, de concubinage, de divorce voir de pacs), quant à elle, permet d'attester d'une période ou une situation actuelle de vie commune avec votre conjoint. Lettre type de reconnaissance de dette entre particuliers. Pour les impôts, la caf, la justice, la caisse de retraite et le pôle emploi, ils vous demandent très souvent une attestation de non ressources, de non activités ou de non condamnation. ▼ Afficher la suite ▼ Nom, prénom Adresse Code Postal - Ville Destinataire Adresse Code Postal - Ville A [lieu], jeudi 02 juin 2022 Objet: Attestation sur l'honneur Je soussigné(e) Madame/Monsieur (prénom nom), né(e) le (date de naissance) à (commune de naissance) et demeurant au (adresse), atteste sur l'honneur (déclarer les faits faisant l'objet de la déclaration). J'ai connaissance des sanctions pénales encourues par l'auteur d'une fausse attestation. Fait pour servir et valoir ce que de droit.
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Personne sous curatelle: jugement de curatelle obligatoire. 8. SITUATIONS PARTICULIERES: Pour les demandes prioritaires, les demandes de second passeport ou de passeport grand voyageur, prendre contact avec la Mairie pour connaître les documents à fournir au 04 76 76 36 36. Remarques
REMISE DES TITRES D'IDENTITE: - Se présenter (sans rendez-vous) aux horaires d'ouverture (voir Lieux associés). Attestation sur l honneur de séparation pdf pour. - Passeports: Présence obligatoire du demandeur et des mineurs à partir de 12 ans. - Carte nationale d'identité sécurisée: Présence obligatoire du demandeur et des mineurs à partir de 12 ans Attention, le titre doit être retiré dans un délai maximum de 3 mois à partir du 1er SMS sur le lieu de dépôt de la demande. Passé ce délai, le titre sera systématiquement invalidé et détruit.
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Le passeport n'a plus de page vierge
Ministère des Affaires Étrangères à NANTES Service Central d'Etat Civil - 11, Rue de la Maison Blanche 44947 NANTES Cedex 9
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Si la lettre de mise en demeure n'est pas suivie d'effet, vous aurez toutes les preuves pour mener une action en justice. Les prêts d'argent entre particuliers sont en partie soumis au droit commun des contrats de prêt. Au-delà d'un prêt d'un montant de 760 euros, la déclaration auprès de l'administration fiscale est obligatoire. Lien utile: Article 1376 du Code civil
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Maison À Vendre Montagne Bourbonnaise
Type d'opération
Vente (128)
Location De Vacances (1)
Localisation
Indifférent
Allier
(127)
Type de logement
Maison (116)
Appartement (6)
Villa (4)
Local Commercial (2)
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Depuis 1 mois
Prix: € Personnalisez
0 € - 250 000 €
250 000 € - 500 000 €
500 000 € - 750 000 €
750 000 € - 1 000 000 €
1 000 000 € - 1 250 000 €
1 250 000 € - 2 000 000 €
2 000 000 € - 2 750 000 €
2 750 000 € - 3 500 000 €
3 500 000 € - 4 250 000 €
4 250 000 € - 5 000 000 €
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1+ pièces
2+ pièces
3+ pièces
4+ pièces
Superficie: m²
Personnalisez
0 - 15 m²
15 - 30 m²
30 - 45 m²
45 - 60 m²
60 - 75 m²
75 - 120 m²
120 - 165 m²
165 - 210 m²
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2+ salles de bains
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Maison À Vendre Montagne Bourbonnaise Belgique
Les jardins d'arize
241 500 €
83 m²
2 909 EUR/m²
2
Carbonne
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Travaux en cours! Achat maison avec jardin Allier (03) | Maison à vendre Allier. Le Groupe Edouard Denis vous dévoile ses futures villas et futurs appartements à Carbonne, bordée au nord par la métropole toulousaine et au sud par le parc naturel des Pyrénées Ariégoises. Idéalement situées à 300 mètres du...
Maison 3 pièces 68 m²
Carte... Montagne Bourbonnaise cette charmante maison de ville de 68 m² très lumineuse en pierre à rénover avec tuée au centre de CUSSET, du hall d'entrée vous accédez au garage de 23m2 ainsi qu'au cellier. L'escalier vous mène à l'espace vie composé...
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Maison À Vendre Montagne Bourbonnaise Pour
Ville: 03800 Gannat
Trouvé via: Bienici, 22/05/2022
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Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par IMOGROUP: une maison possédant 4 pièces pour un prix compétitif de 44000euros. Cette maison se compose de 4 pièces dont 2 chambres à coucher et une salle d'eau. Son très bon rendement énergétique DPE: NC permet de bonnes économies. Ville: 03130 Le Donjon
Trouvé via: Paruvendu, 23/05/2022
| Ref: paruvendu_1260195623
Mise sur le marché dans la région de Lenax d'une propriété mesurant au total 85m² comprenant 2 pièces de nuit. Pour le prix de 44000 euros. Ville: 03130 Lenax
| Ref: bienici_immo-facile-49056397
Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 7 pièces nécessitant un rafraîchissement à vendre pour le prix attractif de 49000euros. Cette maison possède 7 pièces dont 2 grandes chambres et une salle de douche. Maison montagne bourbonnaise mayet - Mitula Immobilier. Ville: 03220 Varennes-sur-Tèche
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Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 7 pièces nécessitant un rafraîchissement à vendre pour le prix attractif de 49000euros.
Elle propose t...
Cusset Vente Maison 03
78 800 €
3 pièces
68 m²
1 158 EUR/m²
Cusset
Carte... Montagne Bourbonnaise cette charmante maison de ville de 68 m² très lumineuse en pierre à rénover avec garage. Située au centre de CUSSET, du hall dentrée vous accédez au garage de 23m2 ainsi quau cellier. Lescalier vous mène à lespace vie composé du...
Maison 4 pièces 59 m²
112 000 €
59 m²
1 898 EUR/m²
jardin
Le Mayet-de-Montagne
Carte... MONTAGNE BOURBONNAISE: Petite maison en pierre de granite dans un petit hameau, comprenant au rez-de-chaussée, une pièce de vie de 22 m² avec cuisine semi-aménagée, sur carrelage, une salle de bain avec WC, et au 1erétage, un palier desservant deux c... Vente Maison 5 pièces 135 m2 La Guillermie
22 500 €
135 m²
166 EUR/m²
cheminée
terrasse
10
village, La Guillermie
Carte... maison typique de la montagne bourbonnaise, en pierres du pays, de 135 m2 (+ grenier de 45 m2) avec son terrain de 481m2 orienté sud. Maison à vendre montagne bourbonnaise pour. Maison du milieu du 19e siècle, avec beaucoup de possibilités, et autant de travaux.
270 m². À Saint-Christophe-le-Chaudry, entre Saint-Amand-Montrond (une vingtaine de minutes) et Montluçon (trois-quart d'heure), charmante maison de village à...
309 000 €
150 m²
terrain 2 768 m 2
Appartement avec terrasse
RARE: au cœur de Bourges, près de la cathédrale, dans un hôtel particulier en copropriété, magnifique appartement de 177m² a été entièrement rénové avec des matériaux de qualité, tout en conservant le charme de l' se compose d'une vaste...
550 000 €
177 m²
Ref. 2795. Vente château Monument Historique. Situé à 2h30 au Sud de Paris par l'autoroute (sortie à 16km), aux confins du Berry et du Bourbonnais, ce château est implanté dans une belle campagne, exempte de toute nuisance, où dominent forêt et bocage...
1 980 000 €
660 m²
20
terrain 15. 7 ha
Corps de ferme avec dépendances et jardin
Migny
(36)
Splendide corps de ferme à proximité d'Issoudun comprenant deux maisons distinctes et divers dépendances. -Une première maison d'habitation d'une surface d'environ 170 m² offrant, au rez-de-chaussée; entrée, bureau, suite parentale comprenant une chambre...
468 600 €
500 m²
17
Dun-sur-Auron
Je vous propose dans un quartier ou règne une tranquillité ''religieuse'' cet ancien hôtel de Chanoines édifié entre le 15ème et 16ème siècle de 227 m².