1 solution pour la definition "Cité en Suisse" en 3 lettres:
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Cité en Suisse
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(de) Eugen Bucher, « Art. 22 », dans Arthur Meier-Hayoz, Berner Kommentar: Die natürlichen Personen, Kommentar zu den Art. 11-26 ZGB, Berne, Stämpfli, 1976 ( ISBN 978-3-7272-0312-1). Antoine Eigenmann, « Art. 22 », dans Pascal Pichonnaz et Bénédicte Foëx, Commentaire romand – Code civil, vol. I: Art. 1-456 CC, Bâle, Hebling Lichtenhahn, 2010, 2183 p. ( ISBN 978-3-7190-2480-2). (de) Daniel Staehelin, « Art. 22 », dans Thomas Geiser et Christina Fountoulakis, Basler Kommentar – Zivilgesetzbuch, vol. 1-456 ZGB, Bâle, Helbing Lichtenhahn, 2018, 6 e éd., 3062 p. ( ISBN 978-3-7190-3905-9).. Articles de presse [ modifier | modifier le code]
Chantal Britt et Marcela Aguila Rubin, « Les Suisses attachés à leur lieu d'origine », sur, 3 février 2013 (consulté le 4 janvier 2021)
Valérie Hoffmeyer, « Ces Suisses qui changent de commune d'origine », Le Temps, 26 juillet 2020 ( ISSN 1423-3967, lire en ligne). Cité en suisse google. Mathieu Signorell, « Quel lieu d'origine inscrire sur sa carte d'identité? », 24 heures, 10 juin 2015 ( ISSN 1661-2256, lire en ligne).
Cité En Suisse France
↑ Eigenmann, n o 3. ↑ Bucher, n o 2. ↑ Art. 2 CC. ↑ Staehelin, n o 3. ↑ Eigenmann, n o 21. ↑ Eigenmann, n o 22. ↑ Staehelin 2018, n o 4. ↑ a et b Art. 3 CC. Cité du Temps | Suisse Tourisme. ↑ Ville de Genève, « Lieu d'origine et droit de cité », sur (consulté le 23 juillet 2021)
↑ Art. 442 al. 4 CC. ↑ Loi fédérale sur les documents d'identité des ressortissants suisses ( LDI) du 22 juin 2001 (état le 1 er janvier 2018), RS 143. 1, art. 2 al. 1 lit. e.
↑ « Annonce de changement d'adresse auprès du contrôle des habitants - », sur (consulté le 27 janvier 2021)
↑ « Inscription dans le registre des Suisses de l'étranger », sur (consulté le 27 janvier 2021)
Annexes [ modifier | modifier le code]
Bases légales [ modifier | modifier le code]
Constitution fédérale de la Confédération suisse ( Cst. ) du 18 avril 1999 (état le 1 er janvier 2020), RS 101. Code civil suisse ( CC) du 10 décembre 1907 (état le 1 er janvier 2021), RS 210. Bibliographie [ modifier | modifier le code]: document utilisé comme source pour la rédaction de cet article.
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Dictionnaire et définitions utilisés
Définition
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La Cité Du Réemploi Avenue De Suisse Sausheim
Article modifié le 03. 01. 2022 à 08:13
Par ailleurs, la ville est aussi mondialement connue pour ses locomotives fabriquées par la société Sulzer. La ville de Bellinzone, que l'on appelle Bellinzona en italien, est située en Suisse. Cité en suisse de. Elle se trouve plus préciséement dans le canton du Tessin dont elle est le chef-lieu et couvre une surface de 164, 91 km2. Dépendant autrefois du duché de Milan, Bellinzone a absorbé plusieurs autres villes en avril 2017, dont Claro et Moleno. Par ailleurs, il s'agit aussi du lieu de naissance du célèbre peintre Vivaldo Martini. Autres solutions pour "Ville de Suisse":
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ISBN: 13253380
Date de sortie: 10 Juin 2019
Nombre de pages: 135 page
Auteur: BMA Library
Renseignements personnels: BMA Library
Éditeur: Independent Publisher
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