Un système de tarification particulièrement complexe. Une cotisation fluctuante, difficile à calculer et à prévoir. Opacité du système déclaratif des AT-MP. Multiplication des sinistres. Rectifier les taux AT-MP à la baisse et obtenir des régularisations de cotisations trop versées. Optimiser les taux AT-MP pour l'avenir. Optimisation taux accident du travail ... www. Une intervention en quatre étapes:
Audit de votre tarification AT: Vérification des éléments de calculs et chiffrage des économies à réaliser. Identification et rédaction des contestations: Fondées sur le Code de la Sécurité Sociale et la jurisprudence sociale. Suivi des procédures jusqu'à l'obtention des régularisations ou consolidation des économies. Assistance quotidienne lors de la survenance de nouveaux sinistres. Audit gratuit sans frais d'étude de dossier. Honoraires indexés uniquement sur les régularisations obtenues ou économies consolidées. Facturation au moment de la décision favorable. Aucun risque de redressement par l'URSSAF
Garantie des droits acquis par les salariés
Sécurisation juridique de l'intervention.
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La rémunération
de nos missions calculée sur la base des économies réalisées par l'employeur garantit l'efficience de notre collaboration.
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L'optimisation du taux de cotisation AT/MP: une nécessité
En effet, l'équation est simple: plus il y a de sinistres déclarés par des salariés au sein d'une entreprise, plus son taux de cotisation AT/MP augmente, ce qui peut avoir un impact financier important sur sa rentabilité, le montant de la cotisation qui doit être acquittée auprès de l'URSSAF étant calculé à partir de la masse salariale de l'entreprise. Il s'agit donc de faire sortir du calcul du taux de cotisation AT/MP le sinistre en mettant en œuvre un certain nombre de contestations pour obtenir, de nouveau, le calcul à la baisse du taux de cotisation impacté. Une fois cette démarche accomplie, l'URSSAF doit rembourser les cotisations indûment versées par l'entreprise. Optimisation taux accident du travail reglement axa. Un remboursement de plus en plus difficile à obtenir
Or, depuis plusieurs années, les URSSAF sont de moins en moins enclines à rembourser l'intégralité des cotisations indûment versées par les entreprises en se prévalant des dispositions de l'article L. 243-6 du Code de la sécurité sociale selon lequel toute demande de remboursement se prescrit par trois ans à compter du paiement des cotisations.
Optimisation AT/MP
Chaque année, la CARSAT vous notifie vos taux de cotisation URSSAF Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (AT/MP). Optimisation taux accident du travail pdf. Tout employeur paie une cotisation AT/MP qui couvre les risques d'accidents du travail et de maladies professionnelles
Le taux de la cotisation AT/MP de l'entreprise est déterminé pour chaque établissement en fonction des critères suivants:
L'activité principale
La taille de l'établissement
Le secteur d'activité
La fréquence et la gravité des sinistres survenus
Il est nécessaire de contrôler les éléments de calcul de votre taux de cotisation AT/MP afin de l'optimiser. L'audit de cette cotisation n'est pas systématique lors d'opérations de croissance externe et de restructuration alors que des économies substantielles peuvent être réalisées! Vous pouvez également bénéficier de réductions de vos cotisations en valorisant votre management des risques professionnels. Nos experts RISQAT/MP sont là pour vous accompagner et optimiser vos coûts tout en prenant en compte votre contexte social et économique.
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Lire aussi: Les archéologues déterrent une cité antique oubliée, ruine d'une civilisation ancienne très puissante Pas moins de 18 niveaux souterrains Selon le Département Turc de la Culture, la ville aurait été construite au 8e siècle avant J-C. Son système d'aération est incroyablement construit: l'air circule grâce à des puits de ventilation (52 ont été identifiés à ce jour). Mais il y avait également une rivière d'eau potable et chaque étage était organisé de façon impeccable. Chambres, salles de bains, cuisines, écuries: chaque niveau avait ses propres pièces séparées les unes des autres. Jobserve et je découvrez le site. Un véritable labyrinthe de vie. Selon les historiens et les archéologues il était courant de construire des villes sous terre à l'époque pour se protéger en cas de guerre ou de simples attaques, mais également pour stocker de la nourriture grâce aux températures clémentes ses sous-sols de la Cappadoce. Aujourd'hui la ville est ouverte au public, mais seulement 10% sont accessibles au public.
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