Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France. La marque MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585620. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants:
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MASSE LA MAISON DU FOIE GRAS arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.
Masse La Maison Du Foie Gras De Canard
2020 au BOPI 2020-03-16
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2020 n°2745428 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-14
Classe 29 - Produit Foies gras
Masse La Maison Du Fois Gras Ses
Lire la suite: Résultats Trophée Alsace 14ème édition - Prochaines sélections
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Le gardé à vue a le droit de demander l'assistance d' un avocat dès le début de la procédure ce qu'on ne peut que lui recommander. L'avocat pourra être directement choisi par le mis en cause qui indiquera aux officiers de police judiciaire son identité afin que ce dernier soit prévenu par la permanence du barreau. Avocat pénaliste aix en provence real estate for sale. Dans l'hypothèse où il serait injoignable ou si le gardé à vue n'en connaîtrait aucun, il pourra lui en être commis un d'office. Nos honoraires
Vous hésitez à faire appel à un avocat pour vous aider dans une procédure d'indemnisation suite à un accident en raison des coûts engendrés? En principe les honoraires d'un avocat sont fixés librement en accord avec le client sauf si ce dernier peut disposer de l'aide juridictionnelle pour la prise en charge des honoraires d'avocat. Le client et l'avocat conviennent souvent d'une convention d'honoraires avant de lancer la procédure. La convention permet de convenir du mode de calcul des honoraires afin d'éviter tout litige et de permettre au client de maîtriser son budget.
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Maître Claire ARNIAUD est avocat au barreau d'Aix-En-Provence depuis 2014 et vous reçoit au sein de son cabinet situé cours Camille Pelletan à Salon de Provence. Efficace et à l'écoute, Maître Claire ARNIAUD intervient en droit civil et...
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