NATLEX Database of national labour, social security and related human rights legislation
Name:
Arrêté du 21 décembre 1993 relatif aux portes et portails automatiques et semi-automatiques sur les lieux de travail. Country:
France
Subject(s):
Occupational safety and health
Type of legislation:
Regulation, Decree, Ordinance
Adopted on:
1993-12-21
Entry into force:
Published on:
Journal officiel, 1994-01-13, no 10, pp. 720-721
ISN:
FRA-1993-R-35821
Link:
Bibliography:
Journal officiel, 1994-01-13, no 10, pp. 720-721 Arrêté Legifrance, France (consulted on 2012-02-08)
Abstract/Citation:
Indique les prescriptions auxquelles doivent répondre les installations nouvelles (mise en place de dispositifs de sécurité, etc) ainsi que les installations existantes. Prévoit les modalités de maintenance et de vérification des installations.
Arrêté Du 21 Décembre 1999.Co
Article 6 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Aux premier et deuxième alinéas de l'article 4, les mots: " dépôt mobile " sont remplacés par les mots: " installation mobile de produits explosifs ". Article 7 de l'arrêté du 13 décembre 2005 A l'article 5, les mots: " dépôts ou débits " sont remplacés par les mots: " dépôts, débits ou installations mobiles de produits explosifs ". Article 8 de l'arrêté du 13 décembre 2005 Avant l'article 8, est inséré un titre II intitulé: " Dispositions relatives à l'agrément des personnels " Article 9 de l'arrêté du 13 décembre 2005 L'article 8 est remplacé par les dispositions suivantes: " Toute personne concernée par l'un des cas cités dans l'article 27 du décret du 16 février 1990 susvisé doit être agréée par le préfet du département de son domicile (et, à Paris, par le préfet de police). L'agrément est valable cinq ans. La demande de renouvellement d'agrément est faite au minimum trois mois avant la date limite de validité de la dernière décision d'agrément. "
Arrêté Du 21 Décembre 1993 Tv
Le site AIDA fait peau neuve! Nous traitons quelques derniers ajustements et vous invitons à la patience. (JO du 5 janvier 1993)
Texte abrogé par l'article 3 de l'Arrêté du 23 novembre 2011 (JO n° 289 du 14 décembre 2011).
Arrêté Du 21 Décembre 1993 18
1984-09-20 (BEL-1984-R-792) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1979-08-08 (BEL-1979-R-12512) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pensions de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1976-12-27 (BEL-1976-R-14043) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pensions de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1976-05-10 (BEL-1976-R-14026) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1976-04-05 (BEL-1976-R-14021) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1975-03-07 (BEL-1975-R-14475) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés [complète l'article 6: la mère salariée qui cesse temporairement d'être assujettie à la sécurité sociale a la faculté de continuer à bénéficier de l'arrêté royal no 50 (SL 1967 - Bel.
1990-05-02 (BEL-1990-R-20549) Arrêté royal du 2 mai 1990 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1990-01-31 (BEL-1990-R-9517) Arrêté royal du 31 janvier 1990 modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1989-09-11 (BEL-1989-R-8924) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1989-02-20 (BEL-1989-R-7499) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. Fait à Bruxelles. 1988-11-17 (BEL-1988-R-7171) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés. 1985-04-15 (BEL-1985-R-1370) Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 décembre 1967 portant règlement général du régime de pension de retraite et de survie des travailleurs salariés.
JURISPRUDENCE/ 281 INSTALLATION CLASSEE Etablissement de scierie et travaux du bois soumis à déclaration. Nuisances sonores et atmosphériques pour le voisinage. Deux mises en demeure successives par le préfet de faire procéder à l'examen des installations non suivies d'effet. Prononcé d'un arrêté de consignation pour une somme de 70 000 F. Demande des requérants tendant à l'annulation des trois arrêtés. Arrêtés de mise en demeure pris sur une procédure irrégulière sans consultation du comité départemental d'hygiène. COUR D'APPEL ADMINISTRATIVE DE NANCY, 31 décembre 1992 Société Placages du Centre MM. Woehrling, prés., Vincent, rapp., Piétri, c. du g., Me Rossi, av.
Pense à bien diluer le sel avant de le mettre dans le bac. En fonction de la température de ton bac et de tes espèces, augmente de 2 degrés progressivement. Normalement au bout de 72h, il ne doit plus rien y avoir alors tu siphonne 15% de l'eau pour évacuer le sel et tu rebaisse progressivement la température. Voilà en espérant pouvoir t'aider un petit peu. Re: Maladie des points blancs, dosage sel et bleu de méthylène? Le 16/06/2015 à 21h32:02 Merci à tous pour votre apport à ce post.. Alors aujourd'hui: Tout est Ok.. Les poissons sont tous guéris plus aucun point blanc.. ** Dois-je faire un changement aujourd'hui ou attendre encore?!.. ** La T° est à 30°, je baisse comment?! 01° par jour ou je laisse quelques jours de plus.. Pour information: Déclaration maladie le 12, sel 02g/l le soir même, Traitement white spots le 13, guérison totale le 16. Encore merci les amis. Re: Maladie des points blancs, dosage sel et bleu de méthylène? Le 17/06/2015 à 12h43:59 Tant mieux si tous les poissons sont guéris c'est une bonne chose, par contre si ça t'arrive à nouveau, ne monte pas la température jusqu'à 30° c'est beaucoup trop et certes ça accélère le processus des mauvaises bactéries et elles disparaissent plus vite mais c'est un changement trop important de température pour tes poissons et surtout qui peux engendrer le développement d'autres germes pas top.
Bleu De Méthylène Aquarium De Saint
Je lui ai dit que j' m'inquiétais sérieusement pour ses poissons, mais il refuse de se renseigner ailleurs qu'au magasin. Alors je le fais à sa place: Quels peuvent être les effets d'une telle utilisation? Fwedo [/u]
230L Tanganyika
120L Futur paludarium
Re: Utilisation bleu de méthylène
Message
par Fwedo » 15 déc. 2008, 11:07
Personne ne souhaite répondre? Je ne trouve aucune doc sur le net là dessus! SVP! par Fwedo » 15 déc. 2008, 15:59
Salut,
Merci de ton aide. Malheureusement, sur ces sites (plus ou moins les mêmes que ceux que j'avais trouvé), je n'ai rien trouvé qui confirme ou infirme l'existence d'effets secondaires. Merci quand même
pathus95
Subadulte
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par pathus95 » 15 déc. 2008, 18:11
Je ne savais pas que l on pouvait lutter contre les algues avec du bleu de TENTION très nocif pour corydoras et autres poipoi sans ecailles...
cdt! "Mieux vaut prévenir que guérir! A moins que... "
par Fwedo » 15 déc. 2008, 18:15
Au même titre que le vert de malachite, je présume?
6. Assainissez votre aquarium Les passionnés de poissons vous diront qu'il faut entretenir son aquarium correctement. Les poissons sont très sensibles aux maladies et se contaminent très vite entre eux. Le bleu de méthylène possède des propriétés fongicides et antibactériennes qui sont idéales dans ce cas. Voici le mode d'emploi: Pour un aquarium de 100 litres d'eau, diluez 10 ml de bleu de méthylène pour aquarium pour assainir l'eau et prévenir toute épidémie. Vous voyez, même pour les animaux, le bleu de méthylène est une solution utile. Certains l'utilisent aussi pour soigner les poules. PRÉCAUTION: N'utilisez que du bleu de méthylène officinal. Il ne doit pas être à usage industriel qui peut contenir des métaux dangereux. Si le bleu de méthylène ne vient pas à bout des symptômes, consultez un médecin. Nous vous recommandons d'acheter votre bleu de méthylène dans une pharmacie (ou une pharmacie en ligne). Vous serez ainsi sûr d'avoir une préparation officinale de bonne qualité. À votre tour... Vous connaissez le bleu de méthylène?