Spécialités: Droit public - Droit des contrats et obligations - Droit administratif - Administration publique
Droit Administratif L'article
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Que peut-on dire à propos de l'arrêt Blanco de 1873? Il a été rendu par le Conseil d'État Il a été rendu par le Tribunal des conflits Il est fondateur du droit administratif On en tire l'expression de la liaison de la compétence des juges et du fond du droit
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Quelles sont les conditions de l'avis contentieux? Commentaire d'arret droit administratif l2. Condition de nouveauté Condition de spécificité Condition de difficulté sérieuse Condition de fréquence
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Quel est l'actuel arrêt auquel se référer pour identifier un service public? L'arrêt Vezia L'arrêt Narcy L'arrêt APREI L'arrêt Melun
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Quels sont les trois grands types de marché public? Le marché public de travaux Le marché public de services Le marché public de fournitures Le marché public de télécommunications
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Sur quel indice raisonne l'arrêt Albierti-Scott du Tribunal des conflits pour distinguer SPA et SPIC? L'objet L'origine des ressources L'origine des ressources et les modalités d'organisation et de fonctionnement L'objet et l'origine des ressources
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Quelle composante de PAG a ajouté l'arrêt Commune de Morsang-sur-Orge du Conseil d'État de 1995?
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Les règlements de l'UE entrent en vigueur dans l'ensemble de l'UE,... Uniquement disponible sur
Droit Administratif L'article Complet
La sûreté Le bon ordre La dignité de la personne humaine La sécurité et la salubrité publique
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Quelles sont les conditions du référé-conservatoire? L'urgence La nécessité de la mesure demandée La mesure demandée ne va pas à l'encontre d'une décision administrative existante La demande préalable ou simultanée d'annulation
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Quelles sont les deux formes de sortie en vigueur de l'acte administratif unilatéral? Résumé cours droit administratif L2 Semestre 1 - Fiche - lilire. La caducité L'abrogation La nullité Le retrait
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Dans quels cas l'application de la loi nouvelle pour un contrat administratif est-elle possible? Le contrat lui-même le prévoit Une loi nouvelle l'impose La loi elle-même ne dit rien mais on va considérer que la loi s'applique au nom de considérations d'ordre public suffisament impératives Ce n'est pas possible, la règle nouvelle ne s'applique pas aux situations en cours
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Quel arrêt permet aux tiers susceptibles d'être lésés par le contrat administratif de former un recours direct de plein contentieux? L'arrêt Martin du CE de 1905 L'arrêt Tropic du CE de 2007 L'arrêt Tarn et Garonne du CE de 2014 L'arrêt SMPAT du CE de 2017
Je m'appelle Corentin-Benoît, juriste diplômé de la prestigieuse Université Paris II Panthéon-Assas, je viens désormais en aide aux étudiants en droit, plus précisément aux étudiants en LICENCE de droit. Mes bons résultats de licence juridique obtenus à Assas (plusieurs 17/20) m'ont permis d'accéder au sélectif Master I mention Droit privé de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne. A NOTER: Les portes du M1 mention Droit public de Paris I m'ont également été ouvertes mais, étant privatiste, j'ai décidé, à l'occasion de mon cursus universitaire, de choisir la voie du M1 Droit privé (tous mes voeux furent acceptés).
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Dirk OBBINK, Anubio. Carmen astrologicum elegiacum. Munich-Leipzig, K. G. Saur, 2006. 1 vol. 13, 5 x 20, 5 cm, X-79 p., 4 pl. (BIBLIOTHECA SCRIPTORUM GRAECORUM ET ROMANORUM TEUBNERIANA). Prix: 58 €. ISBN 3-598-71228-6. Du poète et astrologue connu sous le nom d'Anubion, on ne sait que peu de choses. Il serait originaire de Diospolis, – probablement Diospolis Magna en Thébaïde –, et aurait vécu au Ier s. de notre ère, peut-être sous le règne de Néron. Haro f2 2006 http. Son oeuvre n'a longtemps été connue que par la tradition indirecte, notamment grâce à des paraphrases contenues dans les Codices Veneti Marciani gr. 334 et 335 (F. Boll, F. Cumont, W. Kroll, A. Olivieri, Catalogus codicum astrologorum Graecorum [ CCAG], II Codices venetos, Bruxelles, 1900, p. 159-180 et 204-212). W. Kroll est le premier à avoir rapproché ces paraphrases grecques du texte latin de la Mathesis de Firmicus Maternus (IVe s. ) (CCAG II, p. 159-160). En 1952, S. Weinstock a identifié les premiers vers d'Anubion conservés par la tradition directe sur un papyrus du IIIe s. de notre ère conservé à Berlin, le P. Schubart 15 (A New Anubio Fragment, CE, 27, 1952, p. 210-217).
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