Toutefois, le club décline toute responsabilité en cas de vol et/ou dégradation et recommande à chacun de ne pas avoir d'objets de valeur ou d'argent avec soi. ARTICLE 7 – PONCTUALITE, ABSENCES:
Chacun s'engage à être ponctuel aux entraînements comme aux matchs, quelque soit l'équipe dans laquelle il joue. Il s'engage également à respecter les horaires de départ des matchs et à prévenir le plus tôt possible en cas d'absence ou de blessure (la veille du match au minima). FFSB - Règlementation. Les responsables d'enfants mineurs doivent informer le dirigeant ou l'éducateur s'ils rentrent seuls. Le club déclinera alors toute responsabilité à partir du moment où l'enfant aura quitté l'enceinte du stade. Les parents s'engagent à récupérer leurs enfants à l'heure prévue. Il convient d'avoir avec soi une tenue adaptée à la pratique du football (pas de bijoux, crampons adaptés,... ) ainsi que des affaires de rechange. ARTICLE 8-TRANSPORT EN VOITURE PERSONNELLE:
Tout adhérent, y compris les parents des mineurs, s'engagent à s'informer du planning «taxi» et à s'y tenir.
Aucun joueur non licencié au club ne peut participer à un match. Dans le cas contraire, la responsabilité en incombera à l'éducateur et au responsable de la catégorie. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d'aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas d'accident..
- Article 4: Assurance/Licence. Règlement intérieur du Club - club Football Club Sportif Saint Gaudence Foot Allaire - Footeo. L'assurance de la licence étant très limitative, il y a lieu de prendre connaissance des options facultatives complémentaires proposées, ou de s'assurer auprès d'un organisme de votre choix, en particulier en cas de perte de salaire ou de revenu non garenties dans le contrat de base..
- Article 5: Autorisation de quitter le club (lettre de sortie)
Elle pourra être accordée exceptionnellement si l'adhérent est à jour de sa cotisation et qu'il mute pour un club de niveau supérieur ou en cas de déménagement. Toute autre situation sera examinée par le comité directeur qui tranchera.
Règlement Interieur Du Club Sportif De Bourges Basket
Le non paiement sous 30 jours entraînera la suspension automatique jusqu'au paiement de la sanction. ARTICLE 10- VIE DU CLUB:
Chaque adhérent s'engage à s'investir dans la vie du club que ce soit pour le traçage des terrains, le bénévolat lors des diverses animations du club, l'encadrement des plus jeunes,... Le club a besoin de chacun afin de pouvoir continuer à exister. ARTICLE 11-INTERVENTION MEDICALE:
L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions urgentes pour faire effectuer toute intervention médicale. ARTICLE 12- ASSEMBLEES GENERALES-MODALITES DE VOTE:
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un bulletin secret sera demandé pour l'élection des membres du conseil d'administration. Comme indiqué à l'article 11 des statuts, si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article. Règlement intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon. ARTICLE 13-INDEMNITES DE REMBOURSEMENT:
Seuls les administrateurs et membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justification et dans la limite du devis validé par le conseil d'administration en amont de l'événement.
Règlement Intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon
– La liste des adhérents détenteurs d'arme(s) n'ayant pas renouvelé leur licence au 30 novembre sera transmise aux autorités préfectorales. Article 12 – Carnet de tir, validation et tirs contrôlés. – La tenue du carnet de tir relève de la responsabilité de son titulaire. Il lui appartient d'effectuer au moins les trois séances annuelles de tir contrôlé. Ces séances ont lieu le premier week-end des mois pairs. En raison de la fermeture du stand au mois d'août, la séance a lieu le dernier week-end du mois de juillet. – A défaut, aucune « Feuille verte » ne pourra être délivrée. Article 13 – Transport des armes. – Lors du transport hors des pas de tir, une arme doit être obligatoirement: Désapprovisionnée et déchargée. Munie d'un dispositif empêchant une utilisation immédiate (Verrou de pontet, par exemple). Placée dans une mallette de transport. Les munitions sont transportées à part. – Sur le pas de tir, le déplacement des armes se fait en prenant les précautions suivantes: Chargeur ôté, culasse ouverte ou barillet basculé canon dirigé vers le haut.
Règlement Intérieur Du Club - Club Football Club Sportif Saint Gaudence Foot Allaire - Footeo
Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket
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Règlement Interieur
Organisation de l'Association
Le Club Sportif de Bourges (CSB), régi par des statuts établis en 1912, était à l'origine un club multisports (basket – hand – escrime). Seule subsiste désormais la section Basket. En 2006 de nouveaux statuts ont été approuvés reprenant les dispositions générales mais modernisant les règles de fonctionnement du Club. Une modification a permis d'intégrer une activité « sport adapté ». Conformément à ces statuts, chaque année, fin juin, se déroule l'Assemblée Générale du club ouverte à tous les adhérents ou à leur représentant légal pour les mineurs. A cette occasion il est présenté et soumis au vote:
Le bilan sportif de la saison;
Le bilan financier;
Les tarifs des cotisations;
Les projets du club;
Les décisions nécessaires au fonctionnement de l'association;
Les candidats au bureau y compris le Président. Renseignement généraux:
Association loi 1901 – JO du 12/06/1912 Adresses: 88 boulevard de l'Avenir – 18000 BOURGES - Siret: 775 020 423 00031 Code APE: 926C Agrément DDJS: 18.
Ffsb - Règlementation
Les parts de la cotisation pour la licence sont réparties comme suit:
Une part pour le Fédération Française de Randonnée Pédestre (FFRP) votée en Assemblée Générale Nationale. Une part pour le Comité Départemental de Randonnée Pédestre (CDRP) votée en Assemblée Générale Départementale. Une part assurance: le Club a choisi pour tous les adhérents la formule IR. (voir votre garantie sur la licence. Une part pour le Club Rando Sport-Loisirs de Rouillon votée en Assemblée Générale jeunes jusqu'à 18 ans révolus bénéficient d'un tarif réduit. Les adhérents sont libres de choisir une couverture d'assurance plus importante que celle fixée par l'Assemblée Générale; le supplément est à la charge du demandeur. Article 3: Démission
Les adhérents démissionnaires en cours d'année ne peuvent prétendre à aucun remboursement de leur cotisation. Article 4: Mineurs
Les adhérents de moins de 18 sont acceptés lors des sorties et activités s'ils sont accompagnés de leurs parents ou d'un randonneur accompagnant responsable.
REGLEMENT INTERIEUR DU CLUB AS FAURE
ARTICLE 1: Le présent règlement sportif est remis à chaque licencié. Le licencié s'engage à l'avoir lu et approuvé. ARTICLE 2: Tout licencié du club (joueur, dirigeant, entraîneur) a la charge de respecter et faire respecter le lprésent règlement: respecter les horaires de convocation (match et réunion), avoir un rôle utile (mais défini par le bureau) le jour du match et être disponible de manière régulière même en semaine. L'INSCRIPTION
ARTICLE 3: Ne seront admis à participer à une compétition officielle ceux qui seront en règle au point de vue qualification. ARTICLE 4: L'encaissement de la cotisation peut se faire en plusieurs fois, à la seule condition que le montant soit déposé au moment de l'inscription au moyen de plusieurs chèques (date de débit au dos)
ARTICLE 5: Pour son inscription, le joueur s'engage à être présent à tous les entraînements et à tous les matchs où il aura été convoqué. Si pour des raisons exceptionnelles (travail, maladie) le joueur est absent, il est tenu d'en avertir au préalable l'entraîneur
LES MATCHS
ARTICLE 6: Les joueurs doivent accepter la concurrence, aucun joueur n'est titulaire d'office.
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