Tous les codes et lois Tunisiennes
codes et lois Tunisiennes Droit des affaires
1. 1 Droit commercial
Tunisie – Arrêté du 14 septembre 1961 relatif à la Carte de Commerçant et aux modalités d'agrément pour l'exercice de certaines activités commerciales, mise à jour 2016
Tunisie – Décret n°2016-1066 du 15 août 2016 fixant les conditions et procédures d'émission des factures électroniques et de leur archivage
Tunisie – Loi n°1959-129 du 5 octobre 1959, portant promulgation du Code de Commerce (mis à jour en 2014)
Tunisie – Loi n°2007-69 du 27 décembre 2007, relative à l'initiative économique
1. 3 Propriété intellectuelle
Tunisie – Loi n°2007-68 du 27 décembre 2007, relative aux appellations d'origine, aux indications géographiques et aux indications de provenance des produits artisanaux
Tunisie – Recueil de textes législatifs et réglementaires régissant la protection de la propriété industrielle, mis à jour 2015
1.
- Code de travail tunisie 2012.html
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Code De Travail Tunisie 2012.Html
Simple d'utilisation et intuitif, PaieTunisie est l'outil clé-en-main qu'il vous faut! Paie Tunisie - Fiche de paie - Bulletin de paie - Conventions collectives - En ligne - Réglementations. Accueil » Réglementations
Le site comporte des données juridiques sociales à utilisation récurrente notamment l'information relative au SMIG et le SMAG ou encore la liste des jours fériés chômés non payés et chômés payés par secteur d'activité. Le site loge aussi les conventions collectives sectorielles de Tunisie détaillées avec récapitulatif des données financières les plus importantes pour chaque convention traitant des paramètres de la paie et la composition du salaire. Code du travail Conventions collectives sectorielles Jours fériés Smig et Smag Contrats de travail
Comment fonctionne le logiciel de paie
Un site dédié à la gestion en ligne de la facturation permettant aux PME, professions libérales et toute structure moyenne de gérer en ligne l'édition des factures grâce à un logiciel de facturation simple et professionnel à partir de la Tunisie ou à l'étranger.
Emploi-tunisie-travail - Page 7832 sur 7832 - Concours Tunisie 2022 et Offres d'emploi Recrutement 2022
Trouver des emplois et des opportunités de carrière.
A défaut d'abriter des activités sans lien avec son histoire, qu'aurait-on pu imaginer comme affectation pour ce lieu? Peut-être, un musée sur les trains et les gares, des endroits qui furent, à une époque, les témoins de la vie socio-économique
locale. Les trois lignes bigoudènes
Le Pays bigouden était traversé par trois lignes de chemin de fer qui ont fonctionné jusqu'au milieu du
siècle dernier. La première, dite « la grande ligne », à savoir Quimper-Pont-l'Abbé - sur laquelle se trouve la gare de Combrit-Tréméoc -, a
été ouverte en 1884 par la compagnie Paris-Orléans, avant d'être nationalisée en 1938. À Vendre ! - Patrimoine Ferroviaire Français. La seconde ligne, celle du train « birinik » desservant les ports bigoudens, a vu le jour en 1907. Les gares,
clés de la vie locale
Cinq ans plus tard, la ligne du « train carotte » - ou « train patate » - était créée entre Pont-l'Abbé
et Audierne. Elle desservait les principales communes du Pays bigouden. Serge Duigou, qui a consacré plusieurs ouvrages aux trains bigoudens, explique que les gares étaient des lieux stratégiques de
la vie locale.
Ancienne Gare À Vendre À Sainte
Elle se compose de 7 pièces dont 5 grandes chambres et une salle d'eau. De plus le logement bénéficie d'autres atouts tels qu'une cave et un parking intérieur. Ville: 69890 La Tour-de-Salvagny
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Voici un nouveau bien sur le marché qui mérite votre attention: une maison possédant 5 pièces de vies avec quelques travaux de rénovation à prévoir à vendre pour le prix attractif de 326550euros. La maison contient 3 chambres, une cuisine équipée, une une douche et 2 cabinets de toilettes. Ancienne gare a vendre au. Elle vous permettra de profiter d'une terrasse et d'un balcon pour les jours où la météo est clémente mais aussi d'un parking intérieur pour garer votre voiture. La maisons est dotée de double vitrage ce qui permet une bonne isolation du bruit et bénéficie d'un chauffage grâce à une pompe à chaleur (GES: E). Trouvé via: Paruvendu, 25/05/2022
| Ref: paruvendu_1262217965
Découvrez ce joli appartement 5 pièces, de 107m² en vente pour seulement 254999 à Hohwart. Il vous permettra de profiter d'un balcon pour les jours où la météo est clémente mais aussi d'un parking intérieur pour garer votre voiture.
Ancienne Gare A Vendre En Bretagne
Très beau potentiel. L'offre immobilière de la SNCB. 4 pièces et 90 mètres carré (70 m2 de plain pied et à l'étage 20 m2). Maison au carac...
Ville: 91800 Brunoy
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Prenez le temps d'examiner cette opportunité offerte par: une maison possédant 4 pièces de vies nécessitant un rafraîchissement à vendre pour le prix attractif de 170000euros. D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient un garage. Ville: 35500 Saint-M'Hervé
| Ref: iad_1117463
Détails
Ancienne Gare À Vendre Sur Saint
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Ville: 44850 Le Cellier
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Trouvé via: Iad, 27/05/2022
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Détails
Dpt Var (83), à vendre GONFARON maison ancienne T6 250m² avec 200m² de jardin plein sud au calme sans vis-à-vis et vue dégagée sur le Massif des Maures
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Visite virtuelle disponible avec immersion en 3D
Située au vill...
Ville: 83590 Gonfaron
Trouvé via: Bienici, 28/05/2022
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C'est à Coufouleux que se situe cette ancienne usine revisitée de 181m² habitables. Erigé dans les murs d'une ancienne fabrique de meubles, ce lieu de vie surprend par bien des aspects. Conformément aux standards du style, la pièce de vie e...
Ville: 81800 Coufouleux
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iad France - Doriane SALLES (06 17 47 97 45) vous propose: Dans un charmant village, avec écoles (de la maternelle à la primaire), épicerie, coiffeur, Hôtel/restaurant, assistante maternelle, canal de Bourgogne, entre Venarey-les-Laumes et...
Ville: 21150 Pouillenay
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Trop tard, c'est vendu!
Ancienne Gare À Vendre En Belgique
Une chose est sûre, ça ne laisse pas indifférent Une curiosité qui fait sourire le propriétaire qui a décidé de mettre en vente son bien. Avis aux acquéreurs, le bien à destination de Néant-sur-Yvel est sur le marché… Cet article vous a été utile? Sachez que vous pouvez suivre Le Ploërmelais dans l'espace Mon Actu. Ancienne gare a vendre en bretagne. En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l'actualité de vos villes et marques favorites.
Ce qui était une salle d'attente o...
Ville: 80700 Beuvraignes
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Bel emplacement privilégié, proche de l'autoroute A19, des commerces et à 8mn de la GARE direct Paris... à 5mn de VILLENEUVE SUR YONNE. Ecole maternelle et primaire; ramassage scolaire pour le collège et lycée. Ancienne gare sncf garage : maisons à vendre. Maison à rénover sans confor...
Ville: 89500 Marsangy
Trouvé via: VisitonlineAncien, 27/05/2022
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iad France - Doriane SALLES (06 17 47 97 45) vous propose: 21140 SEMUR EN AUXOIS: ville fortifiée touristique avec tous commerces, écoles/lycées, hôpital (autoroute A6 à 10min, gare TGV 15min) A RENOVER, IDEAL POUR PROJET CHAMBRES D'HOTES...
Ville: 21140 Semur-en-Auxois
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Ville: 71100 Chalon-sur-Saône
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Jetez un coup d'œil à cette nouvelle opportunité proposée par MAN IMMO PRO: une maison possédant 6 pièces à rénover pour un prix compétitif de 195000euros.