Cession de droit à l'image d'un mineur Modèle de cession de droit à l'image d'un mineur à télécharger. Les mises à jour et alertes juridiques sur cette cession sont offertes avec le département droit de l'image de la plateforme juridique Ce modèle peut être téléchargé avec le forfait illimité de modèles de contrats. Contrat d'Agent de Photographe Modèle de Contrat d'Agent de photographe à télécharger. Ce modèle de contrat est un Mandat de commercialisation conclu entre l'agent et un photographe. Contrat de cession de droit à l'image Contrat de Cession de Droit à l'image à Télécharger. Inclus avec ce modèle de Contrat: Questions / réponses juridiques; Mises à jour; Signature électronique 100% sécurisée et fiable; Actualités juridiques profilées; Accès à IP World, le 1er réseau social juridique B2B de France avec présentation de vos services pour développer votre réseau...
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A RTICLE 1 - O BJET DU C ONTRAT Le prése nt Contrat a pour obj et d e d éfinir les conditions d'exp loitation par le Ces sionnaire des prises de vue de Mad ame/Monsieur Prén om Nom. A RTICLE 2 - D ECLARATION PREALABLE Madame/Monsieur Prénom Nom déclare être majeur(e) et poser l ibrem ent. Par ailleurs, Madame/Monsieur Prénom Nom reconnaît n'être lié (e) par aucun contra t ayant pour objet l'exploitation exclus ive de son image. A RTICLE 3 - D ROITS CEDES Madame/Monsieur Prénom Nom c ède au Cessio nnaire, à t itre gracieux et non exclusif, les droits d'exploitation qu' il (elle) détient sur s on image pour la séance l e(a) m ettant en scène le XX /XX/20XX à X XX (lieu de prise de vue), c e p our une durée de XX années à com pter de la date de la prem ière publication sur le su pport XXX, pour la France m étropolitaine, les d épart em ents d'outre -mer (Guyane, Guadeloupe, La Réunion et Martinique) et la c ol lectivité d'outre -m er Ma yotte. Les droits cédés com prennent: le droit de r eproduire o u de f aire reproduire les prises de vue o bjet du prés ent Contrat sa ns limitation de nombre, e n tout o u en part ie, par to us mo yens et proc édés, sur to us supports
A défaut de pouvoir se prévaloir d'une telle autorisation implicite, une autorisation expresse de la personne est requise pour l'utilisation de son image. Aucune forme n'est requise: cela peut aller de la simple autorisation (par exemple lors que le droit à l'image est cédé à titre gratuit) au véritable contrat de ce cession de droit à l'image (dans les cas où une rémunération sera prévue). Le modèle a vocation à vous accompagner dans la rédaction d'un contrat de cession de droit à l'image complet dans lequel est notamment prévue une contrepartie financière. Les caractéristiques du modèle proposé sont les suivantes:
Format: pdf / rtf
Nombre de pages: 8
Sommaire: Présentation et explication / Modèle
Mise à jour: mars 2019
Vous pouvez également retrouver notre article gratuit sur les contrats applicables aux photographes ainsi que nos autres modèles de contrats. Enfin, vous pouvez opter pour une relecture de votre modèle préalablement complété par vos soins par notre Avocat partenaire en nous contactant directement.
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Initié par un groupe d'amis passionnés de glisse, Guerledan Nautic Ride est né de la volonté de partager la passion du wakeboard avec le plus grand nombre. Un matériel spécialement dédié à la discipline et un accompagnement professionnel vous assurent une évolution adaptée et sécurisée, quelques soient les activités choisies.
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Guerlédan Activités Nautiques Pays De Langres
Fondée en 1184, elle connaît la prospérité avant de tomber lentement en ruine. Patiemment restaurée depuis plus de 25 ans, sa fière silhouette trônant sur les bords du Blavet et ceinturée par la forêt de Quénécan, doit son existence à la Vierge qui demanda à Alain III de Rohan de l'élever en ce lieu. A proximité de l'abbaye, l'ancien village sidérurgique des Forges des Salles témoigne du florissant passé industriel breton aux 18 ème et 19 ème siècles en centre Bretagne. Pour les amateurs de nature, le lac côté sauvage, c'est assurément à Trégnanton qu'il se dissimule. Coloré de jaune par la lande et l'ajonc, bleuté par les eaux profondes du lac et le schiste ardoisier, qualifié « d'or bleu » au 19 ème siècle, perpétuellement verdoyant avec les pins accrochés aux pentes rocailleuses, le lac de Guerlédan est ici, sans conteste, grandeur nature. Guerlédan activités nautiques nous devons faire. Rive Sud, Sordan présente une crique discrètement lovée dans la forêt de Quénécan et protégée par la butte de Malvran. Rive Nord, et toujours ensoleillée, les adeptes d'activités nautiques se complairont à Beau Rivage, la « station balnéaire » du lac, baignée d'une mer d'eau douce.
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Ecole, bureau de paye, cantine, menuiserie: rien n'a bougé depuis l'arrêt de l'activité en 1880. Lac de Guerlédan © Lac de Guerlédan | Donatienne Guillaudeau
Lac de Guerlédan © Lac de Guerlédan | Simon Bourcier
Le plein d'activités pour se ressourcer et se défouler
A Guerlédan, les chemins balisés sillonnent une nature authentique, des paysages doux et bucoliques. Comptez deux bonnes journées de marche pour contourner le lac. Amateurs de sensations fortes? Dévalez les glissières de Glomel en canoë! Les vététistes trouveront ici leur paradis. Guerlédan activités nautiques pays de langres. La station de VTT compte 300 km de chemins balisés, du vert au noir en fonction du niveau de difficulté. Vous pourrez également rouler sur les chemins de halage du canal de Nantes à Brest ou encore sur un tronçon de la Vélodyssée. Cyclistes aguerris, défiez les 155 km du circuit Jean Robic. Dans les bois ou au bord des lacs, de multiples circuits équestres sont également balisés. Lac de Guerlédan © Lac de Guerlédan | Simon Bourcier
Site néolithique de Quelfénec
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Chaque été, l'Abbaye de Bon-Repos devient le décor d'un spectaculaire Son et Lumière, reconstitution... Le petit marché de Bon Repos
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