Mémoire: Objet d'étude la contrefacon et ses consequences. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 30 Mai 2013 • 854 Mots (4 Pages) • 472 Vues
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OBJET D'ÉTUDE 2 de Terminale: LA CONTREFAÇON ET SES CONSÉQUENCES
SOMMAIRE
Page 3: Introduction
Page 4: Les moyens de lutte
Page 5: Étude d'un cas de contrefaçon
Introduction:
La contrefaçon est une violation d'un droit de propriété intellectuelle par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose sans en avoir le droit ou en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. La contrefaçon est un fléau en plein expansion, en effet des chiffres éloquent sont constatés à la fin de l'année 2011, car pas moins de 8, 9 millions d'articles ont été saisis, soit une augmentation de 42% par rapport à l'année dernière. Les vêtements et les chaussures restent les articles les plus contrefais et les plus saisis. Quant aux zones de provenances et des produits c'est l'Asie qui arrive en tête avec 85% de la totalité des articles contrefais dans le monde, l'Europe se retrouve loin derrière avec seulement 5% de marchandises contrefaites fabriqués.
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En contrepartie se sont les propriétaire des marque qui en subisse les mauvaise conséquence. O - Il existe une soixantaine de pays contrefacteurs. La plupart se trouvent sur le continent de l'Asie, dont notamment la Chine qui exporte 59% de produits contrefaisants. L'Asie exporte 80% des produits contrefaisants, les 20% restants se situent entre l'Europe du Sud et le Maghreb. Q - La contrefaçon existe depuis bien longtemps, des amphores romaines contrefaites de plus de 8 000 ans ont été retrouvées et jusqu'à la loi du 23 juin 1857, les contrefacteurs étaient assimilés à des criminels. Aujourd'hui, elle est considérée comme un délit. C -
Quelles questions pourriez-vous poser sur le sujet à partir de ces idées? –– Je veux montrer, expliquer, prouver quoi? –– En quoi? Dans quelle mesure? Par quels moyens... Uniquement disponible sur
Cette solution est certes nouvelle dans la combinaison des actions de contrefaçon et de concurrence déloyale. Cependant, la Cour de cassation avait déjà rappelé dans un précédent arrêt que la seule commercialisation de produits, en matière de contrat de distribution ne constitue pas un acte de concurrence déloyale. [3]
Le Cabinet HAAS est à votre disposition pour vous accompagner dans votre activité. N'hésitez pas à nous contacter ICI pour toute information complémentaire. [1] Cass. 1è civ., 11 mai 2017, RLDI 2017/138, nº 5006
[2] Cass. com., 19 janv. 2010, nos 08-15. 338, 08-16. 459 et 08-16. 469, F-P+B
[3] Cass com du 6 mai 2003, 01-11. 323, Inédit
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Parallèlement au tournage du feuilleton dans la capitale phocéan, Nicolas Carpentier est apparu dans plusieurs spots publicitaires du constructeur automobile français Peugeot, faisant la promotion des récompenses de l'entreprise et du fait qu'elle fabrique ses véhicules en France. On le retrouve, par exemple, chez des égéries Renault bien connues comme Teddy Riner et Tony Parker, entre autres. Les vidéos, d'une durée de 30 à 40 secondes, sont diffusées à la télévision et disponibles sur Internet. Pour Renault, c'est un vote de confiance significatif envers le constructeur automobile français. En fait, l'industrie automobile a une forte culture de marketing de célébrités et emploie souvent des ambassadeurs de marque bien connus pour promouvoir ses produits et services. Le plus récent à apparaître est un certain Kevin Spacey dans une publicité qui a beaucoup attiré l'attention de la marque dans la région de Los Angeles.
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Il est également apparu dans la série télévisée en espagnol Dime Quien Soy et le film en italien Tolo Tolo, tous deux réalisés par Checco Zalone. Bonjour, où est passé votre fils? Où est passé le petit? "Il est important de se rappeler qu'il s'agit d'un collègue de travail, pas d'un parent. " Outre ses rôles au cinéma (dont "La prochaine fois je viserai le coeur" avec Guillaume Canet et "La prochaine fois je viserai le coeur" avec Nicolas Carpentier, "La prochaine fois je viserai le coeur" avec Guillaume Canet, "La prochaine fois je visrai le coeur" avec Guillaume Canet, "La prochaine fois je visrai le coeur" avec Guillaume Canet, "La prochaine fois je viserai le coeur" avec Guillaume Canet, "La prochaine
On pense à la chanson "Tu veux ou tu veux pas" de Tonie Marshall…) Sinon, il y a la télévision ("Commissaire Magellan", "Parents, mode d'emploi"). Dans tous les cas, Monsieur French Touch trouvera toujours un moyen d'entrer en contact avec lui et de lui rappeler son existence. « Même dans la rue avec un barbier, même à la plage avec des lunettes de soleil et le soleil dans la tronche… Quand ils me voient, ils me proposent plusieurs vans pour le prochain tournage.
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Le tournage s'est terminé à 21 heures. Nicolas Carpentier, comédien et visage de Renault
Comment êtes-vous devenu le visage de Renault? À la base, je suis comédien. J'ai réussi un casting pour Renault, voilà cinq ans. Et j'ai eu la chance que cette pub, où l'on se moquait gentiment de nos concurrents, a très bien marché. Deux ans après, Renault m'a rappelé en me proposant une saga publicitaire. Heureux d'être le défenseur de la French Touch? Je suis ravi de la défendre. Je suis très fier de représenter cette marque, cette entreprise et ses salariés. Surtout, je suis très content car il y a beaucoup de comédie dans ces spots et ça me plaît. Comment définiriez-vous votre personnage? C'est quelqu'un qui est peut-être élégant avec son costume, mais qui ne se prend pas au sérieux. Il a un air de ne pas y toucher, un peu pince-sans-rire, volontiers rigolard. Vous avez tourné certaines pubs en compagnie du judoka Teddy Riner ou encore du basketteur Tony Parker. Vous en gardez de bons souvenirs?
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« Même entre amis, c'est un classique indémodable:
L'année suivante, il apparaît avec Catherine Jacob dans le téléfilm Baisers cachés, qui traite du thème de l'homophobie en milieu scolaire. La Sûreté du Québec lance un appel à l'aide du public afin de retrouver Norah Carpentier, 11 ans, et Romy Carpentier, 6 ans, toutes deux de Lévis. Un passant les a vus la dernière fois qu'ils ont été vus, le 8 juillet vers 20h30 dans le quartier St-Nicolas de Lévis, près d'un dépanneur. Ils étaient en compagnie de Martin Carpentier, un Lévisien de 44 ans. Ce dernier est aussi inévitablement intrusif. On croit qu'ils ont été impliqués dans un accident de la circulation sur l'autoroute 20 Est aux environs du kilomètre 288 à St-Apollinaire vers 21h30 ce matin alors qu'ils conduisaient une Volkswagen Passat 2008 avec la plaque d'immatriculation P75 PXV. Le véhicule était inoccupé au moment de l'arrivée depersonnel d'urgence, et ces personnes n'ont pas retourné d'appel depuis. Il contribue également à plusieurs projets littéraires étrangers, dont les romans anglophones American Patriot et Genius aux États-Unis, Guerre et Paix et Poldark au Royaume-Uni et X Company au Canada.
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Il faudra une heure trente et plus d'une dizaine de prises pour que tout colle. Hervé, vendeur occasion, tout sourire
En arrière-plan, un salarié de la concession (ils sont cinq à jouer dans cette pub) s'improvise figurant. Hervé Lalot, tout sourire, vendeur occasion dans la vraie vie, lourd projecteur au bout d'un bras du fait de son rôle de cadreur, commente: « L'expérience est originale et l'ambiance est sympa. »
La concession Renault Lamirault de Chartres va accueillir le tournage d'une publicité
Du côté du staff Renault, l'ambiance paraissait plus sérieuse alors qu'il est déjà 13 heures. La pluie a fait prendre une heure de retard à toute l'équipe. Sandrine Paralieu, à la direction pub France du constructeur français, silencieuse sur le budget d'une telle opération, souligne: « C'est l'aboutissement d'un gros travail qui dure depuis plus de trois mois. Et c'est une première de tourner une pub en concession. On avait le choix entre deux sites en France, mais Chartres nous a convaincus fin juillet dès les premiers repérages.
Tu t'es vu quand t'abuses? - L'heurt du Scribe - Blog dit:
jeudi, juillet 22, 2010 | 10:40
La Bonne Taille » Top 10 des personnalités dont les tailles sont les plus populaires dit:
mardi, février 5, 2013 | 1:03