Vente
à Basse-Goulaine
+ 4 photos
717 600 €
200m² | 4 chambres | 2 salles de bain
200 m² | 4 chb | 2 sdb
Vente maison 6 pièces à Basse-Goulaine
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DESCRIPTION
Le Cabinet Guémené vous propose une maison 200m² sur BASSE GOULAINE totalement rénovée avec goût par des professionnels. Située en impasse proche des commerces et transports en commun, elle se compose au même niveau d'une entrée, salon-séjour de plus de 48m², grande cuisine dînatoire, buanderie, 4 chambres dont 1 parentale avec dressing et salle d'eau, 1 salle de bains, 1 salle d'eau et pour finir une grande mezzanine pour un espace bureau, jeux ou recevoir. Complète ce bien un joli jardin de 546m² totalement clos et à l'abri des regards. Les plus du bien l'emplacement, la rénovation actuelle avec électroménager neuf, volumes et luminosité. Réf. Annonce immobilière notaire 58 plus. 4400610422 - 28/05/2022
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Caractéristiques
Vente maison 200 m² à Basse-Goulaine
Prix
717 600 €
Dont 4.
- Annonce immobilière notaire 58 euro
- Annonce immobilière notaire 58 au
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- Article 1222-1 du code du travail
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Annonce Immobilière Notaire 58 Euro
Biens à vendre en Nièvre
Cosne-Cours-sur-Loire
À Cosne-Cours-sur-Loire, les 10388 habitants peuvent compter sur les 689 entreprises qui participent à la dynamique du marché de l'emploi. Ainsi, le taux d'activité des 15 à 64 ans s'élève à 70, 5%. Il témoigne de l'attractivité de la ville qui a vu 62 créations d'entreprises depuis les derniers mois. Retrouvez tout l'immobilier des notaires et les annonces immobilières des 35 notaires et 23 offices notariaux dans la 58 - Nièvre. Biens à vendre a Cosne-Cours-sur-Loire
Nevers
À Nevers, les 34228 habitants peuvent compter sur les 1898 entreprises qui participent à la dynamique du marché de l'emploi. Vente maison 5 pièces Grand-Fougeray (35390) : à vendre 5 pièces / T5 136 m² 294 000€ Grand-Fougeray. Ainsi, le taux d'activité des 15 à 64 ans s'élève à 67, 1%. Il témoigne de l'attractivité de la ville qui a vu 223 créations d'entreprises depuis les derniers mois. Retrouvez tout l'immobilier des notaires et les annonces immobilières des 35 notaires et 23 offices notariaux dans la 58 - Nièvre. Saint-Aubin-les-Forges
À Saint-Aubin-les-Forges, les 409 habitants peuvent compter sur les 11 entreprises qui participent à la dynamique du marché de l'emploi.
Annonce Immobilière Notaire 58 Au
00% à la charge de l'acquéreur
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Surf. habitable
200 m²
Surf. terrain
546 m²
Pièces
6
Cuisine aménagée et équipée
Chambre(s)
4
Salle(s) eau
2
Stationnement(s)
1
Stationnement
Parking
Chauffage
Type Electrique
prox.
Annonce immobilière notaire 58 euro. commerces
prox. transports
Jardin - Dressing / placard
DPE
a
b
c
d
e
f
g
237 Kwh/m²/an
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Estimation
2 995 €
Par mois
Annonce Immobilière Notaire 58 Plus
Vente
à Saint-Derrien
+ 12 photos
120 000 €
85m² | 5 chambres | 1 salle de bain
85 m² | 5 chb | 1 sdb
Vente maison 6 pièces à Saint-Derrien
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DESCRIPTION
Maison idéalement situé à Saint-Derrien, sur une parcelle clôturée de 640m², avec abri de jardin. Le rez de chaussé ce compose d'une spacieuse entrée qui donne accès au garage, à une première chambre et une pièce avec cuisine et salle de bain. L'étage se compose d'une pièce de vie, de 2 chambres, d'une deuxième cuisine ainsi que d'une salle de bain. Vente maison 6 pièces Saint-Derrien (29440) : à vendre 6 pièces / T6 85 m² 120 000€ Saint-Derrien. Maison avec quelques travaux à prévoir. Prix de vente: 120 000 € Honoraires charge vendeur Contactez votre conseiller SAFTI: Yoann BAROU,, - Agent commercial immatriculé au RSAC de BREST sous le numéro 901 155 366
Réf. 683197 - 24/05/2022
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Caractéristiques
Vente maison 85 m² à Saint-Derrien
Prix
120 000 €
Les honoraires sont à la charge du vendeur
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Annonce Immobilière Notaire 58 Din
cette charmante maison vous propose une entrée avec placard, un séjour/...
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pièces, 85 m²
Lucenay-lès-Aix (58380)
85 000 €
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Ainsi, le taux d'activité des 15 à 64 ans s'élève à 80, 9%. Il témoigne de l'attractivité de la ville qui a vu 2 créations d'entreprises depuis les derniers mois. Retrouvez tout l'immobilier des notaires et les annonces immobilières des 35 notaires et 23 offices notariaux dans la 58 - Nièvre. Biens à vendre a Saint-Aubin-les-Forges
Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Article L221-1 du Code du travail : consulter gratuitement tous les Articles du Code du travail. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
Article 1221 1 Du Code Du Travail Congolais
Le non-respect de cette obligation entraîne l'application d'une pénalité, fixée par décret, dans la limite de 0, 5% du plafond mensuel de la sécurité sociale par salarié, recouvrée et contrôlée selon les règles, garanties et sanctions relatives au recouvrement des cotisations de sécurité sociale. Les pénalités dues au titre d'une année civile sont versées au plus tard à la première date d'exigibilité des cotisations de sécurité sociale de l'année suivante.
Article 1221 1 Du Code Du Travail Haitien Pdf
L'essentiel du marché
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur:
COMMUNE DE CAPVERN
Adresse:
65130
Capvern
Téléphone: (+33) 5-62-40-95-95
Point(s) de contact: Laran
Courriel:
cecile-dupe
Objet du marché:
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services:
480, rue des thermes 65130 - Capvern
Informations pratiques
Critères d'attribution:
Qualité - Cf Rc: 60%Prix: 40%
Conditions de participations:
Situation propre:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante:)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. Article 1221 1 du code du travail haitien. (disponible à l'adresse suivante:)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L.
Article 1222-1 Du Code Du Travail
Cour de cassation, Chambre sociale, 11 mai 2016, n° 14-28. 340 14-28.
Article 1221 1 Du Code Du Travail Haitien
1221-10, L. Code du travail - Art. L. 1221-1 | Dalloz. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Capacité économique et financière - références requises:
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Article 1221 1 Du Code Du Travail Au Senegal
Le Code du travail regroupe les lois relatives au droit du travail français.
Entrée en vigueur le 1 mai 2008 Le contrat de travail est soumis aux règles du droit commun. Il peut être établi selon les formes que les parties contractantes décident d'adopter. Entrée en vigueur le 1 mai 2008 10 textes citent l'article 1. Promesse d'embauche et pourparlers sur la rémunération variable. Jérémy Duclos, Avocat. Article 1222-1 du code du travail. · Village Justice · 11 mai 2022 En application des dispositions du droit commun des contrats, dont l'article L. 1221 -1 du code du travail, visé dans l'arrêt, fait référence, la promesse unilatérale de contrat de travail est le contrat par lequel une partie, le promettant, accorde à l'autre, le bénéficiaire, le droit d'opter pour la conclusion d'un contrat de travail, dont l'emploi, la rémunération et la date d'entrée en fonction sont déterminés, et pour la formation duquel ne manque que le consentement du bénéficiaire. Lire la suite… 2. Promesse d'embauche et pourparlers sur la rémunération variable Me Jérémy Duclos · LegaVox · 10 mai 2022 En application des dispositions du droit commun des contrats, dont l'article L.